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30 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.
Cote
4527W41
 Date
1990
 Lieu
BESSENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.
Résultat n°2

Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.
Cote
4527W42
 Date
1985
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.
Résultat n°3

Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.
Cote
4527W45
 Date
1987
 Lieu
COURZIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.
Résultat n°4

Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».
Cote
4527W46
 Date
1988
 Lieu
DENICE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...
Résultat n°5

Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.
Cote
4527W47
 Date
1985
 Lieu
DOMMARTIN (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin...
Résultat n°6

Duerne, projets d'aménagement.
Cote
4527W48
 Date
1982-1988
 Lieu
DUERNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Duerne, projets d'aménagement.
Résultat n°7

Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.
Cote
4527W54
 Date
1986
 Lieu
LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...
Résultat n°8

Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.
Cote
4527W60
 Date
1976-1978
 Lieu
SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural...
Résultat n°9

Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme ».
Cote
4527W67
 Date
1985
 Lieu
SARCEY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme...
Résultat n°10
2016.

1 media

2016.
Cote
5955W/1
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016.
Résultat n°11
2016-2018.

1 media

2016-2018.
Cote
5955W/2
 Date
2016-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016-2018.
Résultat n°12
2018-2019.

1 media

2018-2019.
Cote
5955W/3
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2018-2019.
Résultat n°13
Agriculture ; aménagement ; constructions rurales. Programmation Jeunesse et Sports.

1 media

Agriculture ; aménagement ; constructions rurales. Programmation Jeunesse et Sports.
Cote
1334W 1-1334W23
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Agriculture ; aménagement ; constructions rurales....
Résultat n°14

Agriculture. Agence de bassin.
Cote
1360W 1-1360W13
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Agriculture. Agence de bassin.
Résultat n°15
Aménagement du territoire.

1 media

Aménagement du territoire.
Cote
1707W 1-1707W41
 Date
1967-1982
 Lieu - Type de document
RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL, BUDGET

  • Contexte : Aménagement du territoire.
Résultat n°16
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

1 media

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).
Cote
2167W 1-2167W110
 Date
1967-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
Résultat n°17
Administration générale.

1 media

Administration générale.
Cote
2335W 1-2335W27
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Administration générale.
Résultat n°18

Électrification rurale.
Cote
2551W 1-2551W124
 Date
1964-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Électrification rurale.
Résultat n°19

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).
Cote
2552W 1-2552W18
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
Résultat n°20
Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux, logements pour les récoltes, fumières.

1 media

Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux, logements pour les récoltes, fumières.
Cote
2555W 1-2555W151
 Date
1966-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux,...