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90 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Montbrison et Belley.
Cote
5390W/7
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Montbrison et Belley.
Résultat n°2
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.
Cote
4794W/3
 Date
1972-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°3
Experts judiciaires.

1 media

Experts judiciaires.
Cote
5518W/1
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Experts judiciaires.
Résultat n°4
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5390W/9
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°5
2005.

1 media

2005.
Cote
5390W/15
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2005.
Résultat n°6
Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.

1 media

Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Cote
5390W/16
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Résultat n°7

Villefranche-sur-Saône.
Cote
5390W/8
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°8

2005.
Cote
5390W/15
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2005.
Résultat n°9
2006-2007.

1 media

2006-2007.
Cote
5648W/8
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2006-2007.
Résultat n°10
Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.
Cote
5390W/20
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat....
Résultat n°11
Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

1 media

Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.
Cote
5518W/6
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Notaires.
  • Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités...
Résultat n°12
Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.

1 media

Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.
Cote
268J6
 Date
1983-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...

  • Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie.
  • Presse.
  • Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.
Résultat n°13
Bourg-en-Bresse.

1 media

Bourg-en-Bresse.
Cote
5390W/6
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Bourg-en-Bresse.
Résultat n°14
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.
Cote
4794W/6
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°15
Villefranche-sur-Saône.

1 media

Villefranche-sur-Saône.
Cote
5390W/8
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°16
Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.
Cote
5390W/22
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers...
Résultat n°17
François-Marie Thévenet (1845-1910), avocat, homme politique, député et sénateur, ministre de la justice et des cultes.

2 lots 2 medias

François-Marie Thévenet (1845-1910), avocat, homme politique, député et sénateur, ministre de la justice et des cultes.
Cote
5Fi54
 Date
s.d., ca. 1891
 Lieu - Type de document
ESTAMPE

  • Contexte : 5Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou inférieures...

  • François-Marie Thévenet (1845-1910), avocat, homme...
Résultat n°18
2005-2007.

1 media

2005-2007.
Cote
5648W/5
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Avocats.
  • 2005-2007.
Résultat n°19
Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.
Cote
5390W/21
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations...
Résultat n°20
Huissiers de justice.

1 media

Huissiers de justice.
Cote
5518W/3
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Huissiers de justice.