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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1982-1988.

1 media

1982-1988.
Cote
5681W/523
 Date
1982-1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Minutes des décisions.
  • 1982-1988.
Résultat n°2
Du n° 12 au n° 17.

1 media

Du n° 12 au n° 17.
Cote
5681W/533
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2011.
  • Du n° 12 au n° 17.
Résultat n°3

7 mai-5 novembre 1992.
Cote
6234W/23
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 6ème section.
  • 7 mai-5 novembre 1992.
Résultat n°4
2010.

1 media

2010.
Cote
5681W/531
 Date
2010
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2010.
Résultat n°5

1986-1988.
Cote
6234W/25
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Section de Givors.
  • 1986-1988.
Résultat n°6

Du 3 juillet au 21 décembre 1990.
Cote
6234W/12
 Date
1990
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1990.
  • Du 3 juillet au 21 décembre 1990.
Résultat n°7

Neuville-sur-Saône.
Cote
6234W/27
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Neuville-sur-Saône.
Résultat n°8
Référés (1978-1981).

1 media

Référés (1978-1981).
Cote
5681W/524
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Minutes des décisions.
  • Référés (1978-1981).
Résultat n°9

Du 26 juin au 30 décembre 1992.
Cote
6234W/16
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1992.
  • Du 26 juin au 30 décembre 1992.
Résultat n°10

3ème et 4ème sections.
Cote
6234W/19
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 3ème et 4ème sections.
Résultat n°11

Du 6 janvier au 30 juin 1989.
Cote
6234W/9
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1989.
  • Du 6 janvier au 30 juin 1989.
Résultat n°12
1979-1981.

1 media

1979-1981.
Cote
5681W/522
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Minutes des décisions.
  • 1979-1981.
Résultat n°13
Du n° 9 au n° 15. Référé : dossier n° 1.

1 media

Du n° 9 au n° 15. Référé : dossier n° 1.
Cote
5681W/529
 Date
2008
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2008.
  • Du n° 9 au n° 15. Référé : dossier n° 1.
Résultat n°14

9 janvier-16 avril 1992.
Cote
6234W/29
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • 9 janvier-16 avril 1992.
Résultat n°15

Du 11 janvier au 28 juin 1985.
Cote
6234W/1
 Date
1985
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1985.
  • Du 11 janvier au 28 juin 1985.
Résultat n°16
Du n° 6 au n° 9.

1 media

Du n° 6 au n° 9.
Cote
5681W/535
 Date
2012
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2012.
  • Du n° 6 au n° 9.
Résultat n°17
Tribunal paritaire des baux ruraux.

1 media

Tribunal paritaire des baux ruraux.
Cote
4U25/167
 Date
1946-1956
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions administratives.
  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
Résultat n°18

7 mai-24 septembre 1992.
Cote
6234W/30
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • 7 mai-24 septembre 1992.
Résultat n°19

19 août-17 décembre 1992.
Cote
6234W/21
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 5ème et 9ème sections.
  • 19 août-17 décembre 1992.
Résultat n°20
Répertoire général.

1 media

Répertoire général.
Cote
5681W/538
 Date
1979-1997
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Répertoire général.
Résultat n°21

Saint-Genis-Laval.
Cote
6234W/28
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Saint-Genis-Laval.
Résultat n°22

Du 8 janvier au 24 juin 1988.
Cote
6234W/7
 Date
1988
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1988.
  • Du 8 janvier au 24 juin 1988.
Résultat n°23

7 novembre 1991-23 avril 1992.
Cote
6234W/22
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 6ème section.
  • 7 novembre 1991-23 avril 1992.
Résultat n°24
Chambres consulaires.

1 media

Chambres consulaires.
Cote
1331W 1-1331W51
 Date
1972-1981
 Lieu - Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION

  • Contexte : Chambres consulaires.
Résultat n°25
Du n° 1 au n° 5.

1 media

Du n° 1 au n° 5.
Cote
5681W/534
 Date
2012
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2012.
  • Du n° 1 au n° 5.
Résultat n°26
Agriculture.

1 media

Agriculture.
Cote
1809W 1-1809W6
 Date
1965-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Agriculture.
Résultat n°27

6 janvier-24 février 1992.
Cote
6234W/17
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 1ère et 2ème sections.
  • 6 janvier-24 février 1992.
Résultat n°28

Du 3 janvier au 19 juin 1992.
Cote
6234W/15
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1992.
  • Du 3 janvier au 19 juin 1992.
Résultat n°29
2006-2007.

1 media

2006-2007.
Cote
5681W/526
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2006-2007.
Résultat n°30
Du n° 6 au n° 8.

1 media

Du n° 6 au n° 8.
Cote
5681W/537
 Date
2013
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2013.
  • Du n° 6 au n° 8.
Résultat n°31

Du 5 janvier au 29 juin 1990.
Cote
6234W/11
 Date
1990
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1990.
  • Du 5 janvier au 29 juin 1990.
Résultat n°32

Du 7 juillet au 26 décembre 1989.
Cote
6234W/10
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1989.
  • Du 7 juillet au 26 décembre 1989.
Résultat n°33
Du n° 1 au n° 11.

1 media

Du n° 1 au n° 11.
Cote
5681W/532
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2011.
  • Du n° 1 au n° 11.
Résultat n°34

1er octobre-24 décembre 1992.
Cote
6234W/31
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • 1er octobre-24 décembre 1992.
Résultat n°35

Tribunal paritaire des baux ruraux.
Cote
6234W/32
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
Résultat n°36

Du 4 janvier au 28 juin 1991.
Cote
6234W/13
 Date
1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1991.
  • Du 4 janvier au 28 juin 1991.
Résultat n°37

2 mars-29 juin 1992.
Cote
6234W/18
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 1ère et 2ème sections.
  • 2 mars-29 juin 1992.
Résultat n°38

Du 5 juillet au 27 décembre 1985.
Cote
6234W/2
 Date
1985
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1985.
  • Du 5 juillet au 27 décembre 1985.
Résultat n°39

Données générales : nature des faits.
Cote
6234W/33
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Données générales : nature des faits.
Résultat n°40

Du 1er juillet au 22 décembre 1988.
Cote
6234W/8
 Date
1988
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1988.
  • Du 1er juillet au 22 décembre 1988.
Résultat n°41

Du 3 juillet au 29 décembre 1987.
Cote
6234W/6
 Date
1987
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1987.
  • Du 3 juillet au 29 décembre 1987.
Résultat n°42

Du 4 juillet au 30 décembre 1986.
Cote
6234W/4
 Date
1986
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1986.
  • Du 4 juillet au 30 décembre 1986.
Résultat n°43
2009.

1 media

2009.
Cote
5681W/530
 Date
2009
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2009.
Résultat n°44
2007.

1 media

2007.
Cote
5681W/527
 Date
2007
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2007.
Résultat n°45
Du n° 1 au n° 5.

1 media

Du n° 1 au n° 5.
Cote
5681W/536
 Date
2013
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2013.
  • Du n° 1 au n° 5.
Résultat n°46

7ème et 8ème sections.
Cote
6234W/24
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 7ème et 8ème sections.
Résultat n°47

Du 5 juillet au 24 décembre 1991.
Cote
6234W/14
 Date
1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1991.
  • Du 5 juillet au 24 décembre 1991.
Résultat n°48

1989-1991.
Cote
6234W/26
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Section de Givors.
  • 1989-1991.
Résultat n°49
Du n° 1 au n° 8.

1 media

Du n° 1 au n° 8.
Cote
5681W/528
 Date
2008
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2008.
  • Du n° 1 au n° 8.
Résultat n°50
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5681W/525
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2005-2006.
Résultat n°51

Du 9 janvier au 26 juin 1987.
Cote
6234W/5
 Date
1987
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1987.
  • Du 9 janvier au 26 juin 1987.
Résultat n°52

Du 10 janvier au 27 juin 1986.
Cote
6234W/3
 Date
1986
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1986.
  • Du 10 janvier au 27 juin 1986.
Résultat n°53

9 janvier-6 août 1992.
Cote
6234W/20
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 5ème et 9ème sections.
  • 9 janvier-6 août 1992.