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1 334 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Demandes budgétaires.

1 media

Demandes budgétaires.
Cote
5928W/7
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Demandes budgétaires.
Résultat n°2
Bilans d'exécution budgétaire.

1 media

Bilans d'exécution budgétaire.
Cote
5928W/8
 Date
2008-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Bilans d'exécution budgétaire.
Résultat n°3
2008.

1 media

2008.
Cote
5928W/3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Comptes rendus.
  • 2008.
Résultat n°4
Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

1 media

Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.
Cote
4514W 1-4514W24
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.
Résultat n°5
Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et 166 (justice judiciaire).

1 media

Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et 166 (justice judiciaire).
Cote
5928W/5
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et...
Résultat n°6
Contrôle du service administratif régional (SAR) de Lyon par la Cour des Comptes.

1 media

Contrôle du service administratif régional (SAR) de Lyon par la Cour des Comptes.
Cote
5928W/6
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Contrôle du service administratif régional (SAR) de...
Résultat n°7
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5928W/2
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Comptes rendus.
  • 2005-2006.
Résultat n°8
1998-2005.

1 media

1998-2005.
Cote
5928W/1
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Comptes rendus.
  • 1998-2005.
Résultat n°9
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Association/société ASVEL basket.
  • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
  • Boite 2.
Résultat n°10
Boite 3.

1 media

Boite 3.
Cote
4998W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
  • Boite 3.
Résultat n°11
Boite 5.

1 media

Boite 5.
Cote
4998W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • Société équipement Loire (n° 2004-357).
  • Boite 5.
Résultat n°12
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
  • Boite 2.
Résultat n°13
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
  • Boite 1.
Résultat n°14
Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.

1 media

Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.
Cote
5928W/4
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.
Résultat n°15
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • Société équipement Loire (n° 2004-357).
  • Boite 1.
Résultat n°16
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • Montbrison (n° 2004-598).
  • Boite 2.
Résultat n°17
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Association/société ASVEL basket.
  • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
  • Boite 1.
Résultat n°18
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • Montbrison (n° 2004-598).
  • Boite 1.
Résultat n°19
Boite 3.

1 media

Boite 3.
Cote
4998W/26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • Société équipement Loire (n° 2004-357).
  • Boite 3.
Résultat n°20
Boite 6.

1 media

Boite 6.
Cote
4998W/29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • Société équipement Loire (n° 2004-357).
  • Boite 6.
Résultat n°21
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • Société équipement Loire (n° 2004-357).
  • Boite 2.
Résultat n°22
Boite 5.

1 media

Boite 5.
Cote
4998W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
  • Boite 5.
Résultat n°23
Boite 4.

1 media

Boite 4.
Cote
4998W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
  • Boite 4.
Résultat n°24
Boite 6.

1 media

Boite 6.
Cote
4998W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
  • Boite 6.
Résultat n°25
Boite 4.

1 media

Boite 4.
Cote
4998W/27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • Société équipement Loire (n° 2004-357).
  • Boite 4.
Résultat n°26
Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion (n° 2003-037) et examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).

1 media

Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion (n° 2003-037) et examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
Cote
4998W/38
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Association/société ASVEL basket.
  • Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion...
Résultat n°27
Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

1 media

Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).
Cote
4998W/42
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299)...
Résultat n°28
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
  • Boite 1.
Résultat n°29
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion (n° 2004-548).
  • Boite 1.
Résultat n°30
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
  • Boite 1.
Résultat n°31
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
  • Boite 2.
Résultat n°32
Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).

1 media

Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).
Cote
4998W/1
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).
Résultat n°33
Boite 6.

1 media

Boite 6.
Cote
4998W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
  • Boite 6.
Résultat n°34
4998W/11 Boite 3.

1 media

4998W/11 Boite 3.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
  • 4998W/11 Boite 3.
Résultat n°35
Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

1 media

Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).
Cote
4998W/41
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).
Résultat n°36
Boite 5.

1 media

Boite 5.
Cote
4998W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
  • Boite 5.
Résultat n°37
Boite 4.

1 media

Boite 4.
Cote
4998W/37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion (n° 2004-548).
  • Boite 4.
Résultat n°38
Boite 3.

1 media

Boite 3.
Cote
4998W/33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
  • Boite 3.
Résultat n°39
Boite 4.

1 media

Boite 4.
Cote
4998W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
  • Boite 4.
Résultat n°40
Boite 3.

1 media

Boite 3.
Cote
4998W/36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion (n° 2004-548).
  • Boite 3.