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1 334 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Demandes budgétaires.

    1 media

    Demandes budgétaires.

    Date

    2009-2011

    Cote

    5928W/7

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Demandes budgétaires.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  2. Résultat n°2
    Bilans d'exécution budgétaire.

    1 media

    Bilans d'exécution budgétaire.

    Date

    2008-2011

    Cote

    5928W/8

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Bilans d'exécution budgétaire.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  3. Résultat n°3
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5928W/3

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Comptes rendus.
    • 2008.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  4. Résultat n°4
    Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    1 media

    Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    Date

    2004-2007

    Cote

    4514W 1-4514W24

    • Contexte : Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    Producteur :

    Département du Rhône/Pôle Moyens des services/Service des marchés publics

  5. Résultat n°5
    Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et 166 (justice judiciaire).

    1 media

    Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et 166 (justice judiciaire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5928W/5

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  6. Résultat n°6
    Contrôle du service administratif régional (SAR) de Lyon par la Cour des Comptes.

    1 media

    Contrôle du service administratif régional (SAR) de Lyon par la Cour des Comptes.

    Date

    2006

    Cote

    5928W/6

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Contrôle du service administratif régional (SAR) de...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  7. Résultat n°7
    2005-2006.

    1 media

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5928W/2

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Comptes rendus.
    • 2005-2006.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  8. Résultat n°8
    1998-2005.

    1 media

    1998-2005.

    Date

    1998-2005

    Cote

    5928W/1

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Comptes rendus.
    • 1998-2005.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  9. Résultat n°9
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/40

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  10. Résultat n°10
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/5

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  11. Résultat n°11
    Boite 5.

    1 media

    Boite 5.

    Cote

    4998W/28

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  12. Résultat n°12
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/4

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  13. Résultat n°13
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/3

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  14. Résultat n°14
    Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.

    1 media

    Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.

    Date

    1998-2002

    Cote

    5928W/4

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  15. Résultat n°15
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/24

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  16. Résultat n°16
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/16

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Montbrison (n° 2004-598).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  17. Résultat n°17
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/39

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  18. Résultat n°18
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/15

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Montbrison (n° 2004-598).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  19. Résultat n°19
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/26

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  20. Résultat n°20
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/29

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  21. Résultat n°21
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/25

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  22. Résultat n°22
    Boite 5.

    1 media

    Boite 5.

    Cote

    4998W/7

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  23. Résultat n°23
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/6

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  24. Résultat n°24
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/8

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  25. Résultat n°25
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/27

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  26. Résultat n°26
    Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion (n° 2003-037) et examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).

    1 media

    Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion (n° 2003-037) et examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).

    Date

    1998-2002

    Cote

    4998W/38

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  27. Résultat n°27
    Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

    1 media

    Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

    Date

    1993-2001

    Cote

    4998W/42

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299)...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  28. Résultat n°28
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/9

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  29. Résultat n°29
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/34

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  30. Résultat n°30
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/31

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  31. Résultat n°31
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/32

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  32. Résultat n°32
    Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).

    1 media

    Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).

    Date

    1997-2001

    Cote

    4998W/1

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  33. Résultat n°33
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/14

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  34. Résultat n°34
    4998W/11 Boite 3.

    1 media

    4998W/11 Boite 3.

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • 4998W/11 Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  35. Résultat n°35
    Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

    1 media

    Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

    Date

    1993-2001

    Cote

    4998W/41

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  36. Résultat n°36
    Boite 5.

    1 media

    Boite 5.

    Cote

    4998W/13

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  37. Résultat n°37
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/37

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  38. Résultat n°38
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/33

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  39. Résultat n°39
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/12

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  40. Résultat n°40
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/36

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)