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203 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

2 lots 250 medias

Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).
Cote
1823WM/33
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208,...
Résultat n°2
Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

2 lots 277 medias

Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).
Cote
1823WM/24
 Date
1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).
Résultat n°3
n°60, septembre 2020.

1 media

n°60, septembre 2020.
Cote
1WM66
 Date
2020
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2020.
  • n°60, septembre 2020.
Résultat n°4
Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

2 lots 457 medias

Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.
Cote
1384WM/10
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.
Résultat n°5
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).

2 lots 289 medias

Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).
Cote
1823WM/55
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185,...
Résultat n°6
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
1WM85
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°76, décembre 2021.
  • Volume 2.
Résultat n°7
n°74, octobre 2021.

1 media

n°74, octobre 2021.
Cote
1WM81
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°74, octobre 2021.
Résultat n°8
n°14, septembre 2016.

1 media

n°14, septembre 2016.
Cote
1WM15
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2016.
  • n°14, septembre 2016.
Résultat n°9
Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

2 lots 343 medias

Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.
Cote
1823WM/26
 Date
1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.
Résultat n°10
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
1WM56
 Date
2019
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2019.
  • n°51, décembre 2019.
  • Volume 2.
Résultat n°11
n°2, Mars 2015.

1 media

n°2, Mars 2015.
Cote
1WM2
 Date
2015
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2015.
  • n°2, Mars 2015.
Résultat n°12
Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349 à 1980-3540).

2 lots 186 medias

Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349 à 1980-3540).
Cote
1823WM/29
 Date
1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349...
Résultat n°13
Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.

2 lots 387 medias

Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.
Cote
1384WM/3
 Date
1991
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.
Résultat n°14
n°12, juillet 2016.

1 media

n°12, juillet 2016.
Cote
1WM13
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2016.
  • n°12, juillet 2016.
Résultat n°15
n°68, mai 2021.

1 media

n°68, mai 2021.
Cote
1WM74
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°68, mai 2021.
Résultat n°16
Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334, 1972-1463 à 1973-1829).

2 lots 274 medias

Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334, 1972-1463 à 1973-1829).
Cote
1823WM/6
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334,...
Résultat n°17
Budget primitif principal.

1 media

Budget primitif principal.
Cote
2WM16
 Date
2022
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WM - Métropole de Lyon - Budgets et comptes administratifs

  • Année 2022.
  • Budget primitif principal.
Résultat n°18
Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à 1976-5452).

2 lots 304 medias

Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à 1976-5452).
Cote
1823WM/16
 Date
1976
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à...
Résultat n°19
7 janvier au 7 avril 1997.

2 lots 363 medias

7 janvier au 7 avril 1997.
Cote
2430WM/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 7 janvier au 7 avril 1997.
Résultat n°20
11 septembre au 30 octobre 1995.

2 lots 282 medias

11 septembre au 30 octobre 1995.
Cote
2430WM/3
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 11 septembre au 30 octobre 1995.
Résultat n°21
Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096, 1975-4388 à 1975-4698).

2 lots 256 medias

Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096, 1975-4388 à 1975-4698).
Cote
1823WM/14
 Date
1975
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096,...
Résultat n°22
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
1WM26
 Date
2017
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2017.
  • n°24, août-septembre 2017.
  • Volume 2.
Résultat n°23
Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140, 1978-1254, 1978-1257, 1978-1258, 1978-1259, 1978-1317 à 1978-1527).

2 lots 193 medias

Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140, 1978-1254, 1978-1257, 1978-1258, 1978-1259, 1978-1317 à 1978-1527).
Cote
1823WM/22
 Date
1978
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140,...
Résultat n°24
n°16, novembre 2016.

1 media

n°16, novembre 2016.
Cote
1WM17
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2016.
  • n°16, novembre 2016.
Résultat n°25
Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.

2 lots 584 medias

Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.
Cote
1129WM/5
 Date
1990
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.
Résultat n°26
Séances du 31 mai au 11 juillet 1983 (n°1983-0004 à 1983-0195).

2 lots 212 medias

Séances du 31 mai au 11 juillet 1983 (n°1983-0004 à 1983-0195).
Cote
1823WM/39
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 31 mai au 11 juillet 1983 (n°1983-0004 à...
Résultat n°27
Séances du 1er février au 24 mai 1988.

2 lots 464 medias

Séances du 1er février au 24 mai 1988.
Cote
1067WM/1
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1067WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 1er février au 24 mai 1988.
Résultat n°28
n°65, février 2021.

1 media

n°65, février 2021.
Cote
1WM71
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2021.
  • n°65, février 2021.
Résultat n°29
Séances du 1er février au 8 mars 1982 (n°1982-4633 à 1982-4929).

2 lots 289 medias

Séances du 1er février au 8 mars 1982 (n°1982-4633 à 1982-4929).
Cote
1823WM/34
 Date
1982
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 1er février au 8 mars 1982 (n°1982-4633...
Résultat n°30
Séances du 14 mai au 25 octobre 1971 (n°1971-0001 à 1971-0445).

2 lots 305 medias

Séances du 14 mai au 25 octobre 1971 (n°1971-0001 à 1971-0445).
Cote
1823WM/3
 Date
1971
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 14 mai au 25 octobre 1971 (n°1971-0001 à...
Résultat n°31
Séances du 26 janvier au 9 mars 1981 (n°1981-3541 à 1981-3800).

2 lots 223 medias

Séances du 26 janvier au 9 mars 1981 (n°1981-3541 à 1981-3800).
Cote
1823WM/30
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 26 janvier au 9 mars 1981 (n°1981-3541 à...
Résultat n°32
Séances du 17 septembre au 17 décembre 1979 (n°1979-1876, 1978-2027, 1979-2075 à 1979-2417).

2 lots 394 medias

Séances du 17 septembre au 17 décembre 1979 (n°1979-1876, 1978-2027, 1979-2075 à 1979-2417).
Cote
1823WM/25
 Date
1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 17 septembre au 17 décembre 1979 (n°1979-1876,...
Résultat n°33
Séances du 26 septembre au 19 décembre 1994.

2 lots 575 medias

Séances du 26 septembre au 19 décembre 1994.
Cote
1594WM/3
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1594WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 26 septembre au 19 décembre 1994.
Résultat n°34
Volume 1.

1 media

Volume 1.
Cote
1WM51
 Date
2019
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2019.
  • n°48, septembre 2019.
  • Volume 1.
Résultat n°35
n°4, juin-juillet-août 2015.

1 media

n°4, juin-juillet-août 2015.
Cote
1WM4
 Date
2015
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2015.
  • n°4, juin-juillet-août 2015.
Résultat n°36
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
1WM49
 Date
2019
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2019.
  • n°46, juillet 2019.
  • Volume 2.
Résultat n°37
Budgets primitifs annexes.

1 media

Budgets primitifs annexes.
Cote
2WM17
 Date
2022
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WM - Métropole de Lyon - Budgets et comptes administratifs

  • Année 2022.
  • Budgets primitifs annexes.
Résultat n°38
Volume 1.

1 media

Volume 1.
Cote
1WM57
 Date
2020
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2020.
  • n°52, janvier 2020.
  • Volume 1.
Résultat n°39
n°17, décembre 2016.

1 media

n°17, décembre 2016.
Cote
1WM18
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2016.
  • n°17, décembre 2016.
Résultat n°40
n°57, juin 2020.

1 media

n°57, juin 2020.
Cote
1WM63
 Date
2020
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs

  • Année 2020.
  • n°57, juin 2020.