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1 201 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
29 mars 2019.

1 media

29 mars 2019.
Cote
5240W/182
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2019.
  • 29 mars 2019.
Résultat n°2

N° 232 : 16 décembre 2016.
Cote
3565W291
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2016.
  • N° 232 : 16 décembre 2016.
Résultat n°3
14 octobre 2016.

1 media

14 octobre 2016.
Cote
5240W/167
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2016.
  • 14 octobre 2016.
Résultat n°4

Cabinet du président du conseil général.
Cote
3462W 1-3462W28
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cabinet du président du conseil général.
Résultat n°5

11 décembre 2020.
Cote
6232W/12
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 11 décembre 2020.
Résultat n°6

Janvier à février.
Cote
5124W156
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1994.
  • Janvier à février.
Résultat n°7

Juillet à octobre.
Cote
5124W158
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1994.
  • Juillet à octobre.
Résultat n°8

N°186 : 29 juin 2018.
Cote
3572W231
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2018.
  • N°186 : 29 juin 2018.
Résultat n°9
20 juillet 2012.

1 media

20 juillet 2012.
Cote
5240W/140
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2012.
  • 20 juillet 2012.
Résultat n°10
Octobre 2019-juillet 2020.

1 media

Octobre 2019-juillet 2020.
Cote
3990W/40
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Octobre 2019-juillet 2020.
Résultat n°11
22 juillet 2005.

1 media

22 juillet 2005.
Cote
5240W/91
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2005.
  • 22 juillet 2005.
Résultat n°12
Juillet-octobre 2000.

1 media

Juillet-octobre 2000.
Cote
3990W/11
 Date
2000
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Juillet-octobre 2000.
Résultat n°13

N° 114 : 21 juillet 2006.
Cote
3572W159
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2006.
  • N° 114 : 21 juillet 2006.
Résultat n°14

Décembre.
Cote
5124W176
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1999.
  • Décembre.
Résultat n°15
Cassette 1/3.

1 media

Cassette 1/3.
Cote
5240W/4
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Enregistrements sonores.
  • 2000.
  • 23 juin 2000.
  • Cassette 1/3.
Résultat n°16
14 février 2014.

1 media

14 février 2014.
Cote
5240W/150
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2014.
  • 14 février 2014.
Résultat n°17

N° 147 : 17 juin 2011
Cote
3572W192
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2011.
  • N° 147 : 17 juin 2011
Résultat n°18
24 avril 2009.

1 media

24 avril 2009.
Cote
5240W/121
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2009.
  • 24 avril 2009.
Résultat n°19
05 février 2021.

1 media

05 février 2021.
Cote
5240W/192
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2021.
  • 05 février 2021.
Résultat n°20

Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Cote
3565W3
 Date
1943
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1943.
  • Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Résultat n°21
Juillet-décembre 1993.

1 media

Juillet-décembre 1993.
Cote
3990W/4
 Date
1993
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Juillet-décembre 1993.
Résultat n°22

Juin à décembre.
Cote
5124W127
 Date
1974
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1974.
  • Juin à décembre.
Résultat n°23

N° 93 : 22 juin 1998.
Cote
3565W152
 Date
1998
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1998.
  • N° 93 : 22 juin 1998.
Résultat n°24

5 octobre 2018.
Cote
6232W/21
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 5 octobre 2018.
Résultat n°25

1953 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W20
 Date
1953
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1953 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°26

N° 200 : 25 novembre 2011.
Cote
3565W259
 Date
2011
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2011.
  • N° 200 : 25 novembre 2011.
Résultat n°27

1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W41
 Date
1968
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°28

N° 81 : 11 avril 1997.
Cote
3565W140
 Date
1997
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1997.
  • N° 81 : 11 avril 1997.
Résultat n°29
21 janvier 2013.

1 media

21 janvier 2013.
Cote
5240W/143
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2013.
  • 21 janvier 2013.
Résultat n°30

Janvier à avril.
Cote
5124W190
 Date
2004
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 2004.
  • Janvier à avril.
Résultat n°31

1965 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W38
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1965 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°32

N° 21 : 25 mars 1991.
Cote
3565W80
 Date
1991
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1991.
  • N° 21 : 25 mars 1991.
Résultat n°33
Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.

1 media

Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.
Cote
5059W22
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Solidarités, personnes handicapées.
  • Association Départementale Interfédérale pour l'Aide...
Résultat n°34
09 avril 2004.

1 media

09 avril 2004.
Cote
5240W/80
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2004.
  • 09 avril 2004.
Résultat n°35

N° 41 : février-avril 1997.
Cote
3572W86
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • N° 41 : février-avril 1997.
Résultat n°36

N° 83 : 9 juin 1997.
Cote
3565W142
 Date
1997
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1997.
  • N° 83 : 9 juin 1997.
Résultat n°37

Janvier à mars.
Cote
5124W5
 Date
1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1972.
  • Janvier à mars.
Résultat n°38

N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.
Cote
3565W69
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.
Résultat n°39

Culture.
Cote
6266W/20
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Culture.
Résultat n°40

Juin à septembre.
Cote
5124W106
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 2011.
  • Juin à septembre.
Résultat n°41
Cassette 1/3.

1 media

Cassette 1/3.
Cote
5240W/22
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Enregistrements sonores.
  • 2003.
  • Cassette 1/3.
Résultat n°42

N° 149 : 15 octobre 2004.
Cote
3565W208
 Date
2004
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2004.
  • N° 149 : 15 octobre 2004.
Résultat n°43

N° 6 : 27 septembre 1984 - 22 mars 1985.
Cote
3572W51
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • N° 6 : 27 septembre 1984 - 22 mars 1985.
Résultat n°44
Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).

1 media

Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).
Cote
5020W8
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Présidence du Conseil général du Rhône.
  • Dossiers d'affaire.
  • Économie, agriculture, transports, développement durable....
Résultat n°45

N° 169 : 30 mars 2007.
Cote
3565W228
 Date
2007
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2007.
  • N° 169 : 30 mars 2007.
Résultat n°46

Mai à juillet.
Cote
5124W188
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 2003.
  • Mai à juillet.
Résultat n°47

N° 105 : 20 mai 2005.
Cote
3572W150
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2005.
  • N° 105 : 20 mai 2005.
Résultat n°48
31 mai 2013.

1 media

31 mai 2013.
Cote
5240W/145
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2013.
  • 31 mai 2013.
Résultat n°49

Janvier à mai.
Cote
5124W67
 Date
1996
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1996.
  • Janvier à mai.
Résultat n°50

Avril à juin.
Cote
5124W149
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1992.
  • Avril à juin.
Résultat n°51

Octobre à décembre.
Cote
5124W101
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 2009.
  • Octobre à décembre.
Résultat n°52

1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W39
 Date
1966
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°53

Janvier à mars.
Cote
5124W148
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1992.
  • Janvier à mars.
Résultat n°54
1999-2003.

1 media

1999-2003.
Cote
5483W/2
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Revenu de solidarité active.
  • Statistiques.
  • 1999-2003.
Résultat n°55

Septembre à novembre.
Cote
5124W175
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1999.
  • Septembre à novembre.
Résultat n°56

Octobre à décembre.
Cote
5124W115
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 2014.
  • Octobre à décembre.
Résultat n°57
Février-juin 2018.

1 media

Février-juin 2018.
Cote
3990W/38
 Date
2018
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Février-juin 2018.
Résultat n°58

N° 179 : 16 décembre 2016.
Cote
3572W224
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2016.
  • N° 179 : 16 décembre 2016.
Résultat n°59
01 février 2008.

1 media

01 février 2008.
Cote
5240W/110
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2008.
  • 01 février 2008.
Résultat n°60
Action sociale : notes, rapports, correspondance.

1 media

Action sociale : notes, rapports, correspondance.
Cote
5020W/12
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du...
  • Action sociale : notes, rapports, correspondance.
Résultat n°61
Janvier-juin 1992.

1 media

Janvier-juin 1992.
Cote
3989W/1
 Date
1992
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Janvier-juin 1992.
Résultat n°62

N° 58 : 10 mars 2000.
Cote
3572W103
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2000.
  • N° 58 : 10 mars 2000.
Résultat n°63
27 février 2004.

1 media

27 février 2004.
Cote
5240W/78
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2004.
  • 27 février 2004.
Résultat n°64

N° 111 : 31 mars 2006.
Cote
3572W156
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2006.
  • N° 111 : 31 mars 2006.
Résultat n°65

N° 170 : 24 avril et 5 juin 2015.
Cote
3572W215
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2015.
  • N° 170 : 24 avril et 5 juin 2015.
Résultat n°66

Mai à septembre.
Cote
5124W122
 Date
1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1972.
  • Mai à septembre.
Résultat n°67

N°191 : 17 mai 2019.
Cote
3572W238
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2019.
  • N°191 : 17 mai 2019.
Résultat n°68

N° 162 : 19 mai 2006.
Cote
3565W221
 Date
2006
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2006.
  • N° 162 : 19 mai 2006.
Résultat n°69
Débat sur la décentralisation en présence du ministre, Brice Hortefeux, et du préfet, Jean-Pierre Lacroix.

1 media

Débat sur la décentralisation en présence du ministre, Brice Hortefeux, et du préfet, Jean-Pierre Lacroix.
Cote
5240W/201
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Conférences et débats.
  • Débat sur la décentralisation en présence du ministre,...
Résultat n°70

Communication institutionnelle.
Cote
6266W/1
 Date
1988-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Communication institutionnelle.
Résultat n°71
12 juin 2009.

1 media

12 juin 2009.
Cote
5240W/122
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2009.
  • 12 juin 2009.
Résultat n°72

N° 103 : 18 mars 2005.
Cote
3572W148
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2005.
  • N° 103 : 18 mars 2005.
Résultat n°73
13 juin 2003.

1 media

13 juin 2003.
Cote
5240W/55
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support analogique.
  • 2003.
  • 13 juin 2003.
Résultat n°74

12 février, 28 avril 2020.
Cote
6232W/27
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 12 février, 28 avril 2020.
Résultat n°75

1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W24
 Date
1955
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère...
Résultat n°76
Cassette 3/3.

1 media

Cassette 3/3.
Cote
5240W/24
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Enregistrements sonores.
  • 2003.
  • Cassette 3/3.
Résultat n°77

N° 48 : 22 novembre 1993.
Cote
3565W107
 Date
1993
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1993.
  • N° 48 : 22 novembre 1993.
Résultat n°78

N° 171 : 17 juillet 2015.
Cote
3572W216
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2015.
  • N° 171 : 17 juillet 2015.
Résultat n°79

N° 46 : juillet-octobre 1998.
Cote
3572W91
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 1998.
  • N° 46 : juillet-octobre 1998.
Résultat n°80
27 février 2018.

1 media

27 février 2018.
Cote
5240W/175
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2018.
  • 27 février 2018.