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  • 1

    Transferts.

    Date

    1939-1992

    Cote

    5682W/7

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Financement.
    • Actionnariat
    • Transferts.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 2

    Réaménagement des prêts.

    Date

    1987-1988

    Cote

    5682W/97

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Réhabilitation.
    • Financement.
    • Réaménagement des prêts.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 3

    Travaux communaux.

    Date

    1975-1986

    Cote

    2247W 1-2247W25

    • Contexte : Travaux communaux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Direction de l'aide aux communes et à leurs groupements

  • 4

    Bilan financier.

    Date

    1978-1982

    Cote

    5682W/70

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité rue Troussier, construction.
    • Travaux.
    • Bilan financier.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 5

    1969-1976.

    Date

    1969-1976

    Cote

    5682W/27

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Procès-verbaux.
    • 1969-1976.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 6

    Retouches.

    Date

    1983-1986

    Cote

    5682W/92

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Réhabilitation.
    • Suivi des travaux.
    • Retouches.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 7

    1950-1964.

    Date

    1950-1964

    Cote

    5682W/32

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1950-1964.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 8
    Administration générale et construction de la cité administrative.

    1 media

    Administration générale et construction de la cité administrative.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2835W 1-2835W2

    • Contexte : Administration générale et construction de la cité...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général

  • 9

    1969-1976.

    Date

    1969-1976

    Cote

    5682W/34

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1969-1976.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 10
    ZUP de Vaulx-en-Velin : Mas du Taureau (L/27 et L/28), Les Grolières (L/30), Les Noirettes (L/31).

    1 media

    ZUP de Vaulx-en-Velin : Mas du Taureau (L/27 et L/28), Les Grolières (L/30), Les Noirettes (L/31).

    Date

    1971-1976

    Cote

    5622W/17

    • Contexte : Administration générale, opérations de construction...

    • Opérations de construction ou réhabilitation.
    • Registres de suivi financier.
    • ZUP de Vaulx-en-Velin : Mas du Taureau (L/27 et L/28),...

    Producteur :

    VILLEURBANNE EST HABITAT (OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH))

  • 11

    Exécution du chantier.

    Date

    1973-1977

    Cote

    5682W/55

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Résidence pour personnes âgées, rue Bointon.
    • Construction.
    • Exécution du chantier.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 12

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5682W/22

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Dossiers de préparation.
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 13

    1986-1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    5682W/40

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1986-1987.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 14
    Mas du Taureau (L/27 et L/28).

    1 media

    Mas du Taureau (L/27 et L/28).

    Date

    1967-1974

    Cote

    5622W/10

    • Contexte : Administration générale, opérations de construction...

    • Opérations de construction ou réhabilitation.
    • Mas du Taureau (L/27 et L/28).

    Producteur :

    VILLEURBANNE EST HABITAT (OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH))

  • 15

    Baux.

    Date

    1898

    Cote

    5682W/50

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Baux.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 16

    Réception.

    Date

    1975-1977

    Cote

    5682W/69

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité rue Troussier, construction.
    • Travaux.
    • Réception.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 17

    1983-1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    5682W/38

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1983-1984.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 18
    Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

    1 media

    Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1886W 1-1886W31

    • Contexte : Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  • 19

    Publications.

    Date

    1899-2018

    Cote

    5682W/47

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Communication
    • Publications.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 20

    GERAL.

    Date

    1872-1986

    Cote

    5682W/46

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Organismes professionnels, participation.
    • GERAL.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône