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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Soucieu-en-Jarrest, Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur Dargoire, Saint-Sorlin, Sainte-Catherine, Taluyers.
Cote
4942W/12
 Date
2014
 Lieu - Type de document
LISTE D'EMARGEMENT

  • Contexte : 4942W - Préfecture du Rhône - Élections municipales

  • Canton de Mornant.
  • Soucieu-en-Jarrest, Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie,...
Résultat n°2
Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF).

1 media

Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF).
Cote
4888W29
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF).
Résultat n°3
Caisses de retraite. Caisse d'assurance vieillesse des artisans (AVA) de Lyon, caisse de retraite vieillesse des commerçants et industriels (ORGANIC) Rhône-Loire.

1 media

Caisses de retraite. Caisse d'assurance vieillesse des artisans (AVA) de Lyon, caisse de retraite vieillesse des commerçants et industriels (ORGANIC) Rhône-Loire.
Cote
4888W28
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Caisses de retraite. Caisse d'assurance vieillesse...
Résultat n°4
2009 et 2010. Fusion des tribunaux de commerce de Tarare et Villefranche-sur-Saône.

1 media

2009 et 2010. Fusion des tribunaux de commerce de Tarare et Villefranche-sur-Saône.
Cote
4888W27
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Tribunaux de commerce.
  • 2009 et 2010. Fusion des tribunaux de commerce de Tarare...
Résultat n°5
2007-2008.

1 media

2007-2008.
Cote
4888W26
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Tribunaux de commerce.
  • 2007-2008.
Résultat n°6
2006.

1 media

2006.
Cote
4888W25
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Tribunaux de commerce.
  • 2006.
Résultat n°7
2005.

1 media

2005.
Cote
4888W24
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Tribunaux de commerce.
  • 2005.
Résultat n°8
Préparation, résultats et contentieux. Fusion avec des chambres de commerce de Lyon et Tarare.

1 media

Préparation, résultats et contentieux. Fusion avec des chambres de commerce de Lyon et Tarare.
Cote
4888W23
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Chambre de commerce et d'industrie (CCI).
  • Elections de 2004.
  • Préparation, résultats et contentieux. Fusion avec...
Résultat n°9
Candidatures, membres délégués consulaires.

1 media

Candidatures, membres délégués consulaires.
Cote
4888W22
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Chambre de commerce et d'industrie (CCI).
  • Elections de 2004.
  • Candidatures, membres délégués consulaires.
Résultat n°10
Elections de 1997.

1 media

Elections de 1997.
Cote
4888W21
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Chambre de commerce et d'industrie (CCI).
  • Elections de 1997.
Résultat n°11
Elections de 2005.

1 media

Elections de 2005.
Cote
4888W20
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Chambre des métiers.
  • Elections de 2005.
Résultat n°12
Elections de 1992, 1995, 1999.

1 media

Elections de 1992, 1995, 1999.
Cote
4888W19
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Chambre des métiers.
  • Elections de 1992, 1995, 1999.
Résultat n°13
Procès-verbal du second tour. Résultats.

1 media

Procès-verbal du second tour. Résultats.
Cote
4888W18
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections locales.
  • Elections cantonales.
  • Election cantonale partielle de Villeurbanne Centre.
  • Procès-verbal du second tour. Résultats.
Résultat n°14
Procès-verbal du premier tour.

1 media

Procès-verbal du premier tour.
Cote
4888W17
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections locales.
  • Elections cantonales.
  • Election cantonale partielle de Villeurbanne Centre.
  • Procès-verbal du premier tour.
Résultat n°15
Dossier de préparation.

1 media

Dossier de préparation.
Cote
4888W16
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections locales.
  • Elections cantonales.
  • Election cantonale partielle de Villeurbanne Centre.
  • Dossier de préparation.
Résultat n°16
Cantonales de 2001.

1 media

Cantonales de 2001.
Cote
4888W15
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections locales.
  • Elections cantonales.
  • Cantonales de 2001.
Résultat n°17
Second tour.

1 media

Second tour.
Cote
4888W14
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections locales.
  • Elections régionales.
  • Second tour.
Résultat n°18
Premier tour.

1 media

Premier tour.
Cote
4888W13
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections locales.
  • Elections régionales.
  • Premier tour.
Résultat n°19
Législatives partielles dans la 11e circonscription du Rhône.

1 media

Législatives partielles dans la 11e circonscription du Rhône.
Cote
4888W12
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections nationales.
  • Législatives partielles dans la 11e circonscription...
Résultat n°20
9e à 14e circonscriptions.

1 media

9e à 14e circonscriptions.
Cote
4888W11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections nationales.
  • Législatives de 2007.
  • Candidatures.
  • 9e à 14e circonscriptions.
Résultat n°21
1e à 8e circonscriptions.

1 media

1e à 8e circonscriptions.
Cote
4888W10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections nationales.
  • Législatives de 2007.
  • Candidatures.
  • 1e à 8e circonscriptions.
Résultat n°22
Comptes de campagne, remboursements, marché de routage.

1 media

Comptes de campagne, remboursements, marché de routage.
Cote
4888W9
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections nationales.
  • Législatives de 2007.
  • Comptes de campagne, remboursements, marché de routage.
Résultat n°23
Préparation, commission, procès-verbaux des premier et deuxième tours.

1 media

Préparation, commission, procès-verbaux des premier et deuxième tours.
Cote
4888W8
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections nationales.
  • Législatives de 2007.
  • Préparation, commission, procès-verbaux des premier...
Résultat n°24
Mise sous pli, documents de propagande, résultats.

1 media

Mise sous pli, documents de propagande, résultats.
Cote
4888W7
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections nationales.
  • Présidentielle de 2007.
  • Mise sous pli, documents de propagande, résultats.
Résultat n°25
Préparation de l'élection.

1 media

Préparation de l'élection.
Cote
4888W6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections nationales.
  • Présidentielle de 2007.
  • Préparation de l'élection.
Résultat n°26
Présidentielle et législatives de 2002

1 media

Présidentielle et législatives de 2002
Cote
4888W5
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections nationales.
  • Présidentielle et législatives de 2002
Résultat n°27
Législatives de 1997.

1 media

Législatives de 1997.
Cote
4888W4
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections nationales.
  • Législatives de 1997.
Résultat n°28
Sénatoriales de 1995.

1 media

Sénatoriales de 1995.
Cote
4888W3
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections nationales.
  • Sénatoriales de 1995.
Résultat n°29
Législatives partielles dans les 2e et 3e circonscriptions du Rhône (1991), la 8e circonscription (1995).

1 media

Législatives partielles dans les 2e et 3e circonscriptions du Rhône (1991), la 8e circonscription (1995).
Cote
4888W2
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections nationales.
  • Législatives partielles dans les 2e et 3e circonscriptions...
Résultat n°30
Sénatoriales de 1986.

1 media

Sénatoriales de 1986.
Cote
4888W1
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections nationales.
  • Sénatoriales de 1986.
Résultat n°31

2006.
Cote
4469W140
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections professionnelles.
  • 2006.
Résultat n°32

2001.
Cote
4469W139
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections professionnelles.
  • 2001.
Résultat n°33

1995.
Cote
4469W138
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections professionnelles.
  • 1995.
Résultat n°34

2004.
Cote
4469W135
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections régionales.
  • 2004.
Résultat n°35

2001
Cote
4469W134
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 2001
Résultat n°36

Élections partielles d'Oullins (1990) et de Lyon 3e (1996), élections pour Lyon (1998).
Cote
4469W122
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • Élections partielles d'Oullins (1990) et de Lyon 3e...
Résultat n°37

Élections cantonales de 1985 (résultats) et cantonales partielles de Villeurbanne sud (1990).
Cote
4469W121
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • Élections cantonales de 1985 (résultats) et cantonales...
Résultat n°38

1982.
Cote
4469W120
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 1982.
Résultat n°39

Conseillers généraux et régionaux du département de l'Ain.
Cote
4469W119
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections régionales.
  • 1998.
  • Conseillers généraux et régionaux du département de...
Résultat n°40

Élections législatives de 1997 et législatives partielles de 1995.
Cote
4469W118
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives de 1997 et législatives partielles...
Résultat n°41

1991.
Cote
4469W117
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • Législatives partielles.
  • 1991.
Résultat n°42

1976 et 1980.
Cote
4469W116
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • Législatives partielles.
  • 1976 et 1980.
Résultat n°43

Deuxième partie.
Cote
4469W115
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • 1997.
  • Deuxième partie.
Résultat n°44

Première partie.
Cote
4469W114
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • 1997.
  • Première partie.
Résultat n°45

Deuxième partie.
Cote
4469W113
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • 1993.
  • Deuxième partie.
Résultat n°46

Première partie.
Cote
4469W112
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • 1993.
  • Première partie.
Résultat n°47

1988 et 1993.
Cote
4469W111
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • 1988 et 1993.
Résultat n°48

1988.
Cote
4469W110
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • 1988.
Résultat n°49

1981.
Cote
4469W109
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • 1981.
Résultat n°50

1978 et 1988.
Cote
4469W108
 Date
1978-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • 1978 et 1988.
Résultat n°51

Deuxième partie.
Cote
4469W107
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • 1978.
  • Deuxième partie.
Résultat n°52

Première partie.
Cote
4469W106
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • 1978.
  • Première partie.
Résultat n°53

Troisième partie.
Cote
4469W105
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections régionales.
  • 1986.
  • Troisième partie.
Résultat n°54

Deuxième partie.
Cote
4469W104
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives en région de 1978.
  • Deuxième partie.
Résultat n°55

1973 et 1986.
Cote
4469W103
 Date
1973-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • 1973 et 1986.
Résultat n°56

Deuxième partie.
Cote
4469W102
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • 1973.
  • Deuxième partie.
Résultat n°57

Première partie.
Cote
4469W101
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • 1973.
  • Première partie.
Résultat n°58

Coupures de presse.
Cote
4469W100
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • 1973.
  • Coupures de presse.
Résultat n°59

1973 et 1978.
Cote
4469W99
 Date
1973-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • 1973 et 1978.
Résultat n°60

Première partie.
Cote
4469W98
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives en région de 1978.
  • Première partie.
Résultat n°61

Sondages et participation.
Cote
4469W97
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections régionales.
  • 1992.
  • Sondages et participation.
Résultat n°62

Élections législatives et régionales.
Cote
4469W96
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections législatives et régionales.
Résultat n°63

Notes de service, résultats.
Cote
4469W95
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections régionales.
  • 1998.
  • Notes de service, résultats.
Résultat n°64

Dossier.
Cote
4469W94
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections régionales.
  • 1998.
  • Dossier.
Résultat n°65

Deuxième partie.
Cote
4469W93
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections régionales.
  • 1992.
  • Deuxième partie.
Résultat n°66

Première partie.
Cote
4469W92
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections régionales.
  • 1992.
  • Première partie.
Résultat n°67

Deuxième partie.
Cote
4469W91
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections régionales.
  • 1986.
  • Deuxième partie.
Résultat n°68

Première partie.
Cote
4469W90
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections régionales.
  • 1986.
  • Première partie.
Résultat n°69

2004.
Cote
4469W89
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 2004.
Résultat n°70

Sondages, résultats.
Cote
4469W88
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 1998.
  • Sondages, résultats.
Résultat n°71

Études région, coupures de presse.
Cote
4469W87
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 1998.
  • Études région, coupures de presse.
Résultat n°72

Étude Rhône.
Cote
4469W86
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 1994.
  • Étude Rhône.
Résultat n°73

Dossier.
Cote
4469W85
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 1994.
  • Dossier.
Résultat n°74

Notes de service, résultats.
Cote
4469W84
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 1994.
  • Notes de service, résultats.
Résultat n°75

Élections cantonales en région.
Cote
4469W83
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • Élections cantonales en région.
Résultat n°76

1988.
Cote
4469W82
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 1988.
Résultat n°77

1985 et 1988.
Cote
4469W81
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 1985 et 1988.
Résultat n°78

1979 et 1985.
Cote
4469W80
 Date
1979-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 1979 et 1985.
Résultat n°79

Deuxième partie.
Cote
4469W79
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 1979.
  • Deuxième partie.
Résultat n°80

Première partie.
Cote
4469W78
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections cantonales.
  • 1979.
  • Première partie.