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184 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Partie 3.

    Date

    2003-2010

    Cote

    6096W8

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N°-2011-264 - Trésorerie de St Priest OPH « Portes...
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  2. Résultat n°2

    Partie 2.

    Date

    2003-2010

    Cote

    6096W7

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N°-2011-264 - Trésorerie de St Priest OPH « Portes...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  3. Résultat n°3

    Partie 1.

    Date

    2003-2010

    Cote

    6096W6

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N°-2011-264 - Trésorerie de St Priest OPH « Portes...
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  4. Résultat n°4

    N°2018-328 - Commune d'Abrest – Budgétaire.

    Date

    2018

    Cote

    6095W88

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2018.
    • N°2018-328 - Commune d'Abrest – Budgétaire.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  5. Résultat n°5

    N°2018-281 - Communauté d'agglomération Arlysère – Budgétaire.

    Date

    2018

    Cote

    6095W87

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2018.
    • N°2018-281 - Communauté d'agglomération Arlysère –...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  6. Résultat n°6

    N°2018-172 - Communauté d'agglomération de Chambéry métropole – Juridictionnel.

    Date

    2013

    Cote

    6095W86

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2018.
    • N°2018-172 - Communauté d'agglomération de Chambéry...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  7. Résultat n°7

    N°2018-121 - Commune de Biozat – Examen arrêté de charge provisoire de DDFIP.

    Date

    2015

    Cote

    6095W85

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2018.
    • N°2018-121 - Commune de Biozat – Examen arrêté de charge...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  8. Résultat n°8

    N°2018-093 - Commune de Panissage – Juridictionnel.

    Date

    2012

    Cote

    6095W84

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2018.
    • N°2018-093 - Commune de Panissage – Juridictionnel.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  9. Résultat n°9

    N°2017-313 - Commune de L'Isle-d'Abeau – Juridictionnel.

    Date

    2014

    Cote

    6095W83

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • N°2017-313 - Commune de L'Isle-d'Abeau – Juridictionnel.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  10. Résultat n°10

    N°2016-393 - Commune de Décines-Charpieu – Juridictionnel.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6095W82

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2016.
    • N°2016-393 - Commune de Décines-Charpieu – Juridictionnel.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  11. Résultat n°11

    N°2016-200 et 2016-262 - Commune de Manigod – Budgétaire.

    Date

    2016

    Cote

    6095W81

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2016.
    • N°2016-200 et 2016-262 - Commune de Manigod – Budgétaire.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  12. Résultat n°12

    N°2015-196 - Syndicat intercommunal des sites alpins de Saint Pierre de Chartreuse – Budgétaire.

    Date

    2015

    Cote

    6095W80

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2015.
    • N°2015-196 - Syndicat intercommunal des sites alpins...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  13. Résultat n°13

    N°2015-193 - Commune de Vergezac – Budgétaire.

    Date

    2015

    Cote

    6095W79

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2015.
    • N°2015-193 - Commune de Vergezac – Budgétaire.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  14. Résultat n°14

    N°2015-174 - Commune de Bellenaves – Budgétaire.

    Date

    2015

    Cote

    6095W78

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2015.
    • N°2015-174 - Commune de Bellenaves – Budgétaire.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  15. Résultat n°15

    N°2015-113 - Communauté de commune Riom communauté – Juridictionnel.

    Date

    2012

    Cote

    6095W77

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2015.
    • N°2015-113 - Communauté de commune Riom communauté...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  16. Résultat n°16

    N°2015-048 - Syndicat intercommunal de la télévision de Chatillon-Luc et de Die – Budgétaire.

    Date

    2013

    Cote

    6095W76

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2015.
    • N°2015-048 - Syndicat intercommunal de la télévision...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  17. Résultat n°17

    N°2015-020 - Commune de Néronde – gestion de fait.

    Date

    2012

    Cote

    6095W75

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2015.
    • N°2015-020 - Commune de Néronde – gestion de fait.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  18. Résultat n°18

    N°2014-307 - Syndicat intercommunal autogestion.naire informatique communal (SIAIC) – Budgétaire.

    Date

    2014

    Cote

    6095W74

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-307 - Syndicat intercommunal autogestion.naire...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  19. Résultat n°19

    N°2014-287 - Commune de Meythet – Examen de la gestion.

    Date

    2003-2011

    Cote

    6095W73

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-287 - Commune de Meythet – Examen de la gestion.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  20. Résultat n°20

    N°2014-191 - Commune de Reilhac – Budgétaire.

    Date

    2014

    Cote

    6095W72

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-191 - Commune de Reilhac – Budgétaire.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  21. Résultat n°21

    N°2014-179 - Communauté de communes des châtaigniers à Saint Pierreville – Budgétaire.

    Date

    2014

    Cote

    6095W71

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-179 - Communauté de communes des châtaigniers...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  22. Résultat n°22

    Boite 4.

    Cote

    6095W70

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-153 - Commune de Lyon Examen de la gestion.
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  23. Résultat n°23

    Boite 3.

    Cote

    6095W69

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-153 - Commune de Lyon Examen de la gestion.
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  24. Résultat n°24

    Boite 2.

    Cote

    6095W68

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-153 - Commune de Lyon Examen de la gestion.
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  25. Résultat n°25

    Boite 1.

    Cote

    6095W67

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-153 - Commune de Lyon Examen de la gestion.
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  26. Résultat n°26

    Partie 2.

    Date

    2006-2013

    Cote

    6095W66

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-137 - Commune de Monistrol-sur-Loire – Examen...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  27. Résultat n°27

    Partie 1.

    Date

    2006-2013

    Cote

    6095W65

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-137 - Commune de Monistrol-sur-Loire – Examen...
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  28. Résultat n°28

    N°2014-061 - Centre hospitalier de Roanne – Budgétaire.

    Date

    2014

    Cote

    6095W64

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-061 - Centre hospitalier de Roanne – Budgétaire.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  29. Résultat n°29

    N°2013-298 - Maison de retraite « la résidence des anciens » Divonne les Bains – Juridictionnel.

    Date

    2010

    Cote

    6095W63

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-298 - Maison de retraite « la résidence des...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  30. Résultat n°30

    Partie 3.

    Date

    2007-2013

    Cote

    6095W62

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-253 - Hôpital de Montgelas à Givors – Examen...
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  31. Résultat n°31

    Partie 2.

    Date

    2007-2013

    Cote

    6095W61

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-253 - Hôpital de Montgelas à Givors – Examen...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  32. Résultat n°32

    Partie 1.

    Date

    2007-2013

    Cote

    6095W60

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-253 - Hôpital de Montgelas à Givors – Examen...
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  33. Résultat n°33

    Partie 2.

    Date

    2007-2011

    Cote

    6095W59

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-091 - Communauté de communes du pays de Gex...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  34. Résultat n°34

    Partie 1.

    Date

    2007-2011

    Cote

    6095W58

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-091 - Communauté de communes du pays de Gex...
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  35. Résultat n°35

    N°2013-084 - Commune de Meyzieu - Examen de la gestion.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W57

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-084 - Commune de Meyzieu - Examen de la gestion.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  36. Résultat n°36

    Partie 3.

    Date

    2007-2011

    Cote

    6095W56

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-064 - Communauté de communes de la plaine de...
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  37. Résultat n°37

    Partie 2.

    Date

    2007-2011

    Cote

    6095W55

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-064 - Communauté de communes de la plaine de...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  38. Résultat n°38

    Partie 1.

    Date

    2007-2011

    Cote

    6095W54

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-064 - Communauté de communes de la plaine de...
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  39. Résultat n°39

    N°2013-061 - Syndicat départemental d'énergies de la Drôme – Examen de la gestion.

    Date

    2006-2011

    Cote

    6095W53

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-061 - Syndicat départemental d'énergies de la...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  40. Résultat n°40

    N°2013-023 - Centre de gestion. de la fonction publique territoriale du Rhône – Examen de la gestion.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W52

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-023 - Centre de gestion. de la fonction publique...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  41. Résultat n°41

    N°2012-423 - Syndicat intercommunal départemental d'énergies du Rhône (SYDER) - Juridictionnel.

    Date

    2003-2010

    Cote

    6095W51

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-423 - Syndicat intercommunal départemental d'énergies...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  42. Résultat n°42

    Partie 9.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W50

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-374 - Agglomération de Valence.
    • Partie 9.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  43. Résultat n°43

    Partie 8.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W49

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-374 - Agglomération de Valence.
    • Partie 8.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  44. Résultat n°44

    Partie 7.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W48

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-374 - Agglomération de Valence.
    • Partie 7.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  45. Résultat n°45

    Partie 6.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W47

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-374 - Agglomération de Valence.
    • Partie 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  46. Résultat n°46

    Partie 5.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W46

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-374 - Agglomération de Valence.
    • Partie 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  47. Résultat n°47

    Partie 4.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W45

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-374 - Agglomération de Valence.
    • Partie 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  48. Résultat n°48

    Partie 3.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W44

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-374 - Agglomération de Valence.
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  49. Résultat n°49

    Partie 2.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W43

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-374 - Agglomération de Valence.
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  50. Résultat n°50

    Partie 1.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W42

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-374 - Agglomération de Valence.
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  51. Résultat n°51

    Partie 7.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W41

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 7.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  52. Résultat n°52

    Partie 6.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W40

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  53. Résultat n°53

    Partie 5.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W39

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  54. Résultat n°54

    Partie 4.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W38

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  55. Résultat n°55

    Partie 3.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W37

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  56. Résultat n°56

    Partie 2.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W36

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  57. Résultat n°57

    Partie 1.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W35

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  58. Résultat n°58

    Partie 4.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W34

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-222 - Commune de Rumilly Haute Savoie – Examen...
    • Partie 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  59. Résultat n°59

    Partie 3.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W33

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-222 - Commune de Rumilly Haute Savoie – Examen...
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  60. Résultat n°60

    Partie 2.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W32

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-222 - Commune de Rumilly Haute Savoie – Examen...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  61. Résultat n°61

    Partie 1.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W31

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-222 - Commune de Rumilly Haute Savoie – Examen...
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  62. Résultat n°62

    Partie 11.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W30

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 11.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  63. Résultat n°63

    Partie 10.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W29

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 10.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  64. Résultat n°64

    Partie 9.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W28

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 9.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  65. Résultat n°65

    Partie 8.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W27

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 8.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  66. Résultat n°66

    Partie 7.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W26

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 7.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  67. Résultat n°67

    Partie 6.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W25

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  68. Résultat n°68

    Partie 5.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W24

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  69. Résultat n°69

    Partie 4.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W23

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  70. Résultat n°70

    Partie 3.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W22

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  71. Résultat n°71

    Partie 2.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W21

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  72. Résultat n°72

    Partie 1.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W20

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  73. Résultat n°73

    N°2012-038 - Commune de Tignes – Budgétaire.

    Date

    2012

    Cote

    6095W19

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-038 - Commune de Tignes – Budgétaire.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  74. Résultat n°74

    N° 2011-304 – Commune de Bourg-lès-Valence – Examen de la gestion.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W18

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-304 – Commune de Bourg-lès-Valence – Examen...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  75. Résultat n°75

    Partie 6.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W17

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-289 - SMTC Grenoble.
    • Partie 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  76. Résultat n°76

    Partie 5.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W16

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-289 - SMTC Grenoble.
    • Partie 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  77. Résultat n°77

    Partie 4.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W15

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-289 - SMTC Grenoble.
    • Partie 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  78. Résultat n°78

    Partie 3.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W14

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-289 - SMTC Grenoble.
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  79. Résultat n°79

    Partie 2.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W13

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-289 - SMTC Grenoble.
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  80. Résultat n°80

    Partie 1.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W12

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-289 - SMTC Grenoble.
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)