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277 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Impôt sur le revenu et fiscalité professionnelle.

    1 media

    Impôt sur le revenu et fiscalité professionnelle.

    Date

    1929-1948

    Cote

    4286W 1-4286W29

    • Contexte : Impôt sur le revenu et fiscalité professionnelle.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES CONTRIBUTIONS DIRECTES

  2. Résultat n°2

    Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    Date

    1951-1955

    Cote

    329W 1-329W99

    • Contexte : Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    Producteur :

    Direction départementale des contributions directes/1ere inspection centrale de Lyon

  3. Résultat n°3
    Fiscalité professionnelle.

    1 media

    Fiscalité professionnelle.

    Date

    1963-1971

    Cote

    656W 1-656W78

    • Contexte : Fiscalité professionnelle.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux du Rhône

  4. Résultat n°4

    Fiscalité.

    Date

    1975-1990

    Cote

    3920W 1-3920W34

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Recette de Villefranche-sur-Saône

  5. Résultat n°5

    Fiscalité professionnelle.

    Date

    1990

    Cote

    3730W 1-3730W11

    • Contexte : Fiscalité professionnelle.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON 2E

  6. Résultat n°6

    Fiscalité.

    Date

    1990

    Cote

    3731W 1-3731W59

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON 6E

  7. Résultat n°7

    Fiscalité.

    Date

    1992

    Cote

    3732W 1-3732W149

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON-GERLAND

  8. Résultat n°8
    Saint-Genis-Laval (A-D).

    1 media

    Saint-Genis-Laval (A-D).

    Date

    1995

    Cote

    4438W70

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Saint-Genis-Laval (A-D).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  9. Résultat n°9
    Lyon 3e (CP-E).

    1 media

    Lyon 3e (CP-E).

    Date

    1995

    Cote

    4438W77

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Lyon 3e (CP-E).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  10. Résultat n°10
    Lyon 4e (R-Z).

    1 media

    Lyon 4e (R-Z).

    Date

    1995

    Cote

    4438W151

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Lyon 4e (R-Z).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  11. Résultat n°11
    Lyon 2e (D).

    1 media

    Lyon 2e (D).

    Date

    1995

    Cote

    4438W46

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Lyon 2e (D).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  12. Résultat n°12
    Villeurbanne (DI-FZ).

    1 media

    Villeurbanne (DI-FZ).

    Date

    1995

    Cote

    4438W117

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Villeurbanne (DI-FZ).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  13. Résultat n°13
    Villefranche (U-Z) - Villié - Lyon 7e (H-K).

    1 media

    Villefranche (U-Z) - Villié - Lyon 7e (H-K).

    Date

    1995

    Cote

    4438W21

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Villefranche (U-Z) - Villié - Lyon 7e (H-K).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  14. Résultat n°14
    Lyon 1er (A-B).

    1 media

    Lyon 1er (A-B).

    Date

    1995

    Cote

    4438W34

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Lyon 1er (A-B).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  15. Résultat n°15
    Lyon 6e (M-P).

    1 media

    Lyon 6e (M-P).

    Date

    1995

    Cote

    4438W87

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Lyon 6e (M-P).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  16. Résultat n°16
    Vénissieux (O-Z).

    1 media

    Vénissieux (O-Z).

    Date

    1995

    Cote

    4438W175

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Vénissieux (O-Z).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  17. Résultat n°17
    Amplepuis - L'Arbresle (A-B).

    1 media

    Amplepuis - L'Arbresle (A-B).

    Date

    1995

    Cote

    4438W28

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Amplepuis - L'Arbresle (A-B).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  18. Résultat n°18
    Chassieu (A-G).

    1 media

    Chassieu (A-G).

    Date

    1995

    Cote

    4438W100

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Chassieu (A-G).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  19. Résultat n°19
    Moins (M-Z).

    1 media

    Moins (M-Z).

    Date

    1995

    Cote

    4438W131

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Moins (M-Z).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  20. Résultat n°20
    Lyon 4e (H-Q).

    1 media

    Lyon 4e (H-Q).

    Date

    1995

    Cote

    4438W150

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Lyon 4e (H-Q).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  21. Résultat n°21
    Tassin (A-M).

    1 media

    Tassin (A-M).

    Date

    1995

    Cote

    4438W12

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Tassin (A-M).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  22. Résultat n°22
    Caluire (D-L).

    1 media

    Caluire (D-L).

    Date

    1995

    Cote

    4438W62

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Caluire (D-L).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  23. Résultat n°23
    Moins (A-L).

    1 media

    Moins (A-L).

    Date

    1995

    Cote

    4438W130

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Moins (A-L).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  24. Résultat n°24
    Vaulx-en-Velin (D-G).

    1 media

    Vaulx-en-Velin (D-G).

    Date

    1995

    Cote

    4438W109

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Vaulx-en-Velin (D-G).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  25. Résultat n°25
    Villeurbanne (F).

    1 media

    Villeurbanne (F).

    Date

    1995

    Cote

    4438W119

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Villeurbanne (F).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  26. Résultat n°26
    Fontaine-sur-Saône.

    1 media

    Fontaine-sur-Saône.

    Date

    1995

    Cote

    4438W67

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Fontaine-sur-Saône.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  27. Résultat n°27
    Lyon 7e (S).

    1 media

    Lyon 7e (S).

    Date

    1995

    Cote

    4438W26

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Lyon 7e (S).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  28. Résultat n°28
    Genas (H-Z).

    1 media

    Genas (H-Z).

    Date

    1995

    Cote

    4438W145

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Genas (H-Z).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  29. Résultat n°29
    Champagne-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Champagne-au-Mont-d'Or.

    Date

    1995

    Cote

    4438W31

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Champagne-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  30. Résultat n°30
    Lyon 2e (CI-CY).

    1 media

    Lyon 2e (CI-CY).

    Date

    1995

    Cote

    4438W45

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Lyon 2e (CI-CY).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  31. Résultat n°31
    Lyon 3e (U-V) - Lyon 6e (A).

    1 media

    Lyon 3e (U-V) - Lyon 6e (A).

    Date

    1995

    Cote

    4438W83

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Lyon 3e (U-V) - Lyon 6e (A).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  32. Résultat n°32
    Oullins (E-Z).

    1 media

    Oullins (E-Z).

    Date

    1995

    Cote

    4438W92

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Oullins (E-Z).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  33. Résultat n°33
    Dardilly (K-Z).

    1 media

    Dardilly (K-Z).

    Date

    1995

    Cote

    4438W94

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Dardilly (K-Z).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  34. Résultat n°34
    Meyzieu (A-F).

    1 media

    Meyzieu (A-F).

    Date

    1995

    Cote

    4438W104

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Meyzieu (A-F).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  35. Résultat n°35
    Irigny.

    1 media

    Irigny.

    Date

    1995

    Cote

    4438W146

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Irigny.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  36. Résultat n°36
    Limonest (E-Z).

    1 media

    Limonest (E-Z).

    Date

    1995

    Cote

    4438W33

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Limonest (E-Z).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  37. Résultat n°37
    Saint-Fons - ALCATEL Bron.

    1 media

    Saint-Fons - ALCATEL Bron.

    Date

    1995

    Cote

    4438W170

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Saint-Fons - ALCATEL Bron.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  38. Résultat n°38
    Pontcharra-sur-Turdine - Brindas.

    1 media

    Pontcharra-sur-Turdine - Brindas.

    Date

    1995

    Cote

    4438W168

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Pontcharra-sur-Turdine - Brindas.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  39. Résultat n°39
    Villeurbanne (B).

    1 media

    Villeurbanne (B).

    Date

    1995

    Cote

    4438W114

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Villeurbanne (B).

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  40. Résultat n°40
    Saint-Laurent-de-Chamousset - Saint-Martin-en-Haut - La Tour-de-Salvagny.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Chamousset - Saint-Martin-en-Haut - La Tour-de-Salvagny.

    Date

    1995

    Cote

    4438W132

    • Contexte : 4438W - Préfecture de région - Taxe d'apprentissage

    • Année 1995.
    • Saint-Laurent-de-Chamousset - Saint-Martin-en-Haut...

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES, Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)