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244 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

1 media

Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

Date

2003

Cote

5852W7

Résultat n°2
Demande de renonciation à la concession.

1 media

Demande de renonciation à la concession.

Date

2005

Cote

5852W77

Résultat n°3
Ambérieu-Meximieux.

1 media

Ambérieu-Meximieux.

Date

1982-1985

Cote

5925W19

Résultat n°4
Carrières.

1 media

Carrières.

Date

1971-1982

Cote

1695W 1-1695W2

Résultat n°5
Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

1 media

Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

Date

1999-2007

Cote

5852W6

Résultat n°6
Soblay.

1 media

Soblay.

Date

1849-1964

Cote

5925W14

Résultat n°7
1997.

1 media

1997.

Date

1997

Cote

5852W17

Résultat n°8
Saint-Amour, les Dombes.

1 media

Saint-Amour, les Dombes.

Date

1963-1978

Cote

5925W43

Résultat n°9
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.

Date

1999-2007

Cote

5852W5

Résultat n°10
Noyage de la mine.

1 media

Noyage de la mine.

Date

1981

Cote

5820W24

Résultat n°11
Octobre 1983.

1 media

Octobre 1983.

Date

1983

Cote

5820W30

Résultat n°12
Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

1 media

Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

Date

1978-1988

Cote

5820W28

Résultat n°13
Dossier technique.

1 media

Dossier technique.

Date

2005

Cote

5852W24

Résultat n°14
Rapport et avis.

1 media

Rapport et avis.

Date

1983-1986

Cote

5820W36

Résultat n°15
Buisin.

1 media

Buisin.

Date

1917-1968

Cote

5925W1

Résultat n°16
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.

Date

1904-1999

Cote

5879W19

Résultat n°17
Projet de reconfiguration du site.

1 media

Projet de reconfiguration du site.

Date

2009

Cote

5820W57

Résultat n°18
Installations électriques.

1 media

Installations électriques.

Date

1972-1976

Cote

5820W7

Résultat n°19
Priay.

1 media

Priay.

Date

1842-1844

Cote

5925W11

Résultat n°20
Agent né en 1936.

1 media

Agent né en 1936.

Date

1995-2001

Cote

5838W/8

Résultat n°21
Troisième partie.

1 media

Troisième partie.

Date

1996-1998

Cote

5852W15

Résultat n°22
Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

1 media

Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

Date

1964-1965

Cote

5820W6

Résultat n°23
Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.

1 media

Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.

Date

1946-1964

Cote

5925W34

Résultat n°24
Concession.

1 media

Concession.

Date

1967-1969

Cote

5820W2

Résultat n°25
Mise en place des sables.

1 media

Mise en place des sables.

Date

1984-1985

Cote

5820W33

Résultat n°26
Dourdel Montsalson.

1 media

Dourdel Montsalson.

Date

2007

Cote

5852W37

Résultat n°27
Troisième partie.

1 media

Troisième partie.

Date

2007

Cote

5852W59

Résultat n°28
Béraudière.

1 media

Béraudière.

Date

2007

Cote

5852W26

Résultat n°29
Consignes de sécurité.

1 media

Consignes de sécurité.

Date

1955-1972

Cote

5820W9

Résultat n°30
Résurgences.

1 media

Résurgences.

Date

1980-1986

Cote

5820W61

Résultat n°31
Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.

1 media

Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.

Date

1855-1963

Cote

5879W2

Résultat n°32
Souclin.

1 media

Souclin.

Date

1844-1894

Cote

5925W15

Résultat n°33
Dossier technique.

1 media

Dossier technique.

Date

2006-2007

Cote

5852W51

Résultat n°34
Plans.

1 media

Plans.

Date

[1949-1960]

Cote

5820W16

Résultat n°35
Ferraret et La Feuillette.

1 media

Ferraret et La Feuillette.

Date

1833-2000

Cote

5879W7

Résultat n°36
Bresse-Sud 1 et 2.

1 media

Bresse-Sud 1 et 2.

Date

1959-1961

Cote

5925W56

Résultat n°37
Saint-Nizier-le-Désert.

1 media

Saint-Nizier-le-Désert.

Date

1951-1963

Cote

5925W51

Résultat n°38
Mine asphaltique et bitumineuse.

1 media

Mine asphaltique et bitumineuse.

Date

1838-1900

Cote

5925W5

Résultat n°39
Dossier technique.

1 media

Dossier technique.

Date

2006

Cote

5852W63

Résultat n°40
Appareils à pression de gaz et de vapeur.

1 media

Appareils à pression de gaz et de vapeur.

Date

1979-1988

Cote

2799W 1-2799W212

Résultat n°41
Carrières.

1 media

Carrières.

Date

-

Cote

1916W 1-1916W15

Résultat n°42
Arrêtés préfectoraux.

1 media

Arrêtés préfectoraux.

Date

1980-1990

Cote

5820W18

Résultat n°43
Mézériat.

1 media

Mézériat.

Date

1952

Cote

5925W47

Résultat n°44
Forage et débouchage des puits.

1 media

Forage et débouchage des puits.

Date

1980-1985

Cote

5925W30

Résultat n°45
Orbagnoux.

1 media

Orbagnoux.

Date

1843-1925

Cote

5925W10

Résultat n°46
Avril 1983.

1 media

Avril 1983.

Date

1983

Cote

5820W29

Résultat n°47
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.

Date

2005-2006

Cote

5852W22

Résultat n°48
Mollon.

1 media

Mollon.

Date

1842-1902

Cote

5925W8

Résultat n°49
Impacts économiques sur la région.

1 media

Impacts économiques sur la région.

Date

1980-1981

Cote

5820W51

Résultat n°50
Savoie. La Lentillière, du Monio, Montachabert.

1 media

Savoie. La Lentillière, du Monio, Montachabert.

Date

1840-1999

Cote

5879W17

Résultat n°51
Dossier technique.

1 media

Dossier technique.

Date

2005

Cote

5852W54

Résultat n°52
Demandes de permis, concurrence et prolongation.

1 media

Demandes de permis, concurrence et prolongation.

Date

1962-1967

Cote

5925W22

Résultat n°53
Plans et coupes.

1 media

Plans et coupes.

Date

1976-1979

Cote

5820W22

Résultat n°54
Première partie.

1 media

Première partie.

Date

1816-1999

Cote

5879W18

Résultat n°55
Quartier Gaillard.

1 media

Quartier Gaillard.

Date

2007

Cote

5852W47

Résultat n°56
Demandes de permis.

1 media

Demandes de permis.

Date

1956-1959

Cote

5925W28

Résultat n°57
Première partie.

1 media

Première partie.

Date

2002-2003

Cote

5852W74

Résultat n°58
Eteiller et La Fare.

1 media

Eteiller et La Fare.

Date

1815-1962

Cote

5879W6

Résultat n°59
1819-1997.

1 media

1819-1997.

Date

1819-1997

Cote

5852W16

Résultat n°60
Dépôt et utilisation d'explosifs et de combustibles.

1 media

Dépôt et utilisation d'explosifs et de combustibles.

Date

1960-1979

Cote

5820W15

Résultat n°61
Travaux publics et transports.

1 media

Travaux publics et transports.

Date

1800-1980

Cote

S 1-S4124

Résultat n°62
Pierre-Châtel et Saint-Théoffrey, Pierre-plate, Pierre-Roubey, La Pioula, Planchaney, Plan-du-Fol, Les Pommiers, La Poype.

1 media

Pierre-Châtel et Saint-Théoffrey, Pierre-plate, Pierre-Roubey, La Pioula, Planchaney, Plan-du-Fol, Les Pommiers, La Poype.

Date

1815-1973

Cote

5879W12

Résultat n°63
Cros.

1 media

Cros.

Date

2006

Cote

5852W36

Résultat n°64
Première partie.

1 media

Première partie.

Date

2006

Cote

5852W30

Résultat n°65
Chana.

1 media

Chana.

Date

2007

Cote

5852W27

Résultat n°66
Radioactivité.

1 media

Radioactivité.

Date

1958-1986

Cote

5820W5

Résultat n°67
Saint-Nizier-le-Bouchoux.

1 media

Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Date

1952-1953

Cote

5925W50

Résultat n°68
Agent né en 1937.

1 media

Agent né en 1937.

Date

1976-2002

Cote

5838W/9

Résultat n°69
Première partie.

1 media

Première partie.

Date

2005

Cote

5852W65

Résultat n°70
Pretermont, Prunelle, Puteville, Ratissière.

1 media

Pretermont, Prunelle, Puteville, Ratissière.

Date

1824-1978

Cote

5879W13

Résultat n°71
Pollution de la Besbre.

1 media

Pollution de la Besbre.

Date

1957-1962

Cote

5820W4

Résultat n°72
Dossier d'abandon du site du site minier Bois-Noirs-Limouzat (BNL).

1 media

Dossier d'abandon du site du site minier Bois-Noirs-Limouzat (BNL).

Date

1980-1987

Cote

5820W20

Résultat n°73
Dossier commun à l'Ain et la Haute-Savoie, déclaration d'abandon des travaux.

1 media

Dossier commun à l'Ain et la Haute-Savoie, déclaration d'abandon des travaux.

Date

1979-1986

Cote

5925W31

Résultat n°74
Plat du Gier.

1 media

Plat du Gier.

Date

2007

Cote

5852W45

Résultat n°75
Dossier technique.

1 media

Dossier technique.

Date

2006

Cote

5852W48

Résultat n°76
Mesures et contrôles des eaux.

1 media

Mesures et contrôles des eaux.

Date

1968-1988

Cote

5820W60

Résultat n°77
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.

Date

1964-1974

Cote

5925W61

Résultat n°78
Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

1 media

Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

Date

2006

Cote

5852W9

Résultat n°79
Première partie.

1 media

Première partie.

Date

1997-1999

Cote

5852W4

Résultat n°80
Correspondance, réunions, notes.

1 media

Correspondance, réunions, notes.

Date

1981-1988

Cote

5820W35