JUGE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1931-1940.	Cote 2U1/150	Date 1931-1940.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Officiers publics et ministériels et auxiliaires de... Notaires. Chambre des notaires. 2U1/149-2U1/150 Élections. 1931-1940.
Résultat n°2	1 media	Commissions cantonales des assurances sociales.	Cote 2U1/67	Date 1932-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Commissions cantonales des assurances sociales.
Résultat n°3	1 media	Instructions ministérielles générales.	Cote 2U1/117	Date 1933-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Droit social. Protection de l'enfance. Mineurs délinquants. Placement. Instructions ministérielles générales.
Résultat n°4	1 media	Du 21 au 29 avril 1988.	Cote 5472W/10	Date 1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Du 21 au 29 avril 1988.
Résultat n°5	1 media	Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.	Cote 2U1/126	Date 1860-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Famille. Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.
Résultat n°6	1 media	Plaintes contre des magistrats.	Cote 2U1/227	Date 1924-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Plaintes diverses. Plaintes contre des magistrats.
Résultat n°7	1 media	Audiences solennelles de la cour d’appel.	Cote 2U1/58	Date 1823	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Rentrées des tribunaux. Audiences solennelles de la cour d’appel.
Résultat n°8	1 media	Tables alphabétiques.	Cote 2U1/37	Date 1800-1852	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Nominations. Tables alphabétiques.
Résultat n°9	1 media	Justices de paix.	Cote 7Up 1-7Up2958	Date 1798-1958	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE SCELLES
		Contexte : Justices de paix.
Résultat n°10	1 media	Dossier Vacher.	Cote 2U1/199	Date 1895-1898	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à la personne. Homicide. Dossier Vacher.
Résultat n°11	1 media	1908, 1915, 1918-1920.	Cote 2U1/13	Date 1908, 1915, 1918-1920.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Organisation judiciaire. Organisation des juridictions. Conseils des prud'hommes, élections des conseillers. 1908, 1915, 1918-1920.
Résultat n°12	1 media	Du 27 juin au 11 juillet 1988.	Cote 5472W/17	Date 1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Du 27 juin au 11 juillet 1988.
Résultat n°13	1 media	Hausse illicite des prix.	Cote 2U1/91	Date 1937-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Commerce et industrie. 1926-1940 Hausse illicite des prix.
Résultat n°14	1 media	Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.	Cote 5430W/1	Date 2009-2010	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat... Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques...
Résultat n°15	1 media	Trafic d'armes de guerre.	Cote 2U1/191	Date 1816-1936	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public. Trafic d'armes de guerre.
Résultat n°16	1 media	Détenus.	Cote 2U1/53	Date 1915-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Relations avec les diverses autorités publiques. Administration pénitentiaire. Détenus.
Résultat n°17	1 media	Du 9 au 16 juin 1988.	Cote 5472W/15	Date 1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Du 9 au 16 juin 1988.
Résultat n°18	1 media	Poursuites disciplinaires.	Cote 2U1/165	Date 1910-1920	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Officiers publics et ministériels et auxiliaires de... Notaires. Poursuites disciplinaires.
Résultat n°19	1 media	Déchéance de nationalité.	Cote 2U1/129	Date 1917-1922	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Déchéance de nationalité.
Résultat n°20	1 media	Du 11 juillet au 31 août 1988.	Cote 5464W/18	Date 1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5464W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Du 11 juillet au 31 août 1988.
Résultat n°21	1 media	Conseils des prud'hommes.	Cote 2U1/24	Date 1855-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Organisation judiciaire. Réformes. Conseils des prud'hommes.
Résultat n°22	1 media	Affaires diverses.	Cote 2U1/68	Date 1808-1942	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Affaires diverses.
Résultat n°23	1 media	Violation de sépulture, affaire de Saint-Jean et Glattard.	Cote 2U1/204	Date 1883-1884	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à la personne. Violation de sépulture, affaire de Saint-Jean et Glattard.
Résultat n°24	1 media	Du 4 au 12 janvier 1988.	Cote 5472W/1	Date 1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Du 4 au 12 janvier 1988.
Résultat n°25	1 media	Diffamation.	Cote 2U1/206	Date 1814-1909	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à la personne. Diffamation.
Résultat n°26	1 media	Exercice 1938-1939.	Cote 2U1/161	Date 1938-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Officiers publics et ministériels et auxiliaires de... Notaires. Comptabilité notariale. Exercice 1938-1939.
Résultat n°27	1 media	Du 10 au 18 mars 1988.	Cote 5472W/7	Date 1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Du 10 au 18 mars 1988.
Résultat n°28	1 media	Du 1er au 9 novembre 1988.	Cote 5464W/25	Date 1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5464W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Du 1er au 9 novembre 1988.
Résultat n°29	1 media	Autres officiers et auxiliaires.	Cote 2U1/173	Date 1841-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Officiers publics et ministériels et auxiliaires de... Autres officiers et auxiliaires.
Résultat n°30	1 media	Du 26 au 30 septembre 1988.	Cote 5464W/21	Date 1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5464W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Du 26 au 30 septembre 1988.
Résultat n°31	1 media	Du 10 au 15 novembre 1988.	Cote 5464W/26	Date 1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5464W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Du 10 au 15 novembre 1988.
Résultat n°32	1 media	Séquestres et commerce international, instruction d’affaires particulières.	Cote 2U1/221	Date 1914-1930	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Affaires particulières. Affaires liées à la guerre. Séquestres et commerce international, instruction d’affaires...
Résultat n°33	1 media	Exercice 1937-1938.	Cote 2U1/160	Date 1937-1938	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Officiers publics et ministériels et auxiliaires de... Notaires. Comptabilité notariale. Exercice 1937-1938.
Résultat n°34	1 media	Accidents d'automobiles.	Cote 2U1/127	Date 1921-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Transports. Accidents d'automobiles.
Résultat n°35	1 media	1930-1934.	Cote 2U1/6	Date 1930-1934.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Relations avec l'administration centrale. Instructions ministérielles diverses. Circulaires par année. 1930-1934.
Résultat n°36	1 media	1927. 1928-1929	Cote 2U1/82	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Exercice de la justice. Statistique criminelle, civile et commerciale. 1927. 1928-1929
Résultat n°37	1 media	Journaux étrangers.	Cote 2U1/144	Date 1930-1932	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Contrôle des étrangers. Journaux étrangers.
Résultat n°38	1 media	Attributions et préséance.	Cote 2U1/51	Date 1816-1876	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Relations avec les diverses autorités publiques. Attributions et préséance.
Résultat n°39	1 media	Propagande défaitiste.	Cote 2U1/141	Date 1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Affaires liées à la guerre. Propagande défaitiste.
Résultat n°40	1 media	Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.	Cote 5430W/8	Date 2004 - 2005	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat... Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise....

Résultats de la recherche

1931-1940.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Commissions cantonales des assurances sociales.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Instructions ministérielles générales.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Du 21 au 29 avril 1988.

Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Plaintes contre des magistrats.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Audiences solennelles de la cour d’appel.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Tables alphabétiques.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Justices de paix.

Contexte : Justices de paix.

Dossier Vacher.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

1908, 1915, 1918-1920.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Du 27 juin au 11 juillet 1988.

Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

Hausse illicite des prix.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

Trafic d'armes de guerre.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Détenus.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Du 9 au 16 juin 1988.

Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

Poursuites disciplinaires.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Déchéance de nationalité.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Du 11 juillet au 31 août 1988.

Contexte : 5464W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

Conseils des prud'hommes.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Affaires diverses.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Violation de sépulture, affaire de Saint-Jean et Glattard.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Du 4 au 12 janvier 1988.

Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

Diffamation.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Exercice 1938-1939.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Du 10 au 18 mars 1988.

Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

Du 1er au 9 novembre 1988.

Contexte : 5464W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

Autres officiers et auxiliaires.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Du 26 au 30 septembre 1988.

Contexte : 5464W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

Du 10 au 15 novembre 1988.

Contexte : 5464W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

Séquestres et commerce international, instruction d’affaires particulières.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Exercice 1937-1938.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Accidents d'automobiles.

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1930-1934.

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1927. 1928-1929

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Journaux étrangers.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Attributions et préséance.

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Propagande défaitiste.

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Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.