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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Fonds de solidarité pour le logement.

1 media

Cote
332J17
Date
1990-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Aide à l'accès au logement.
  • Fonds de solidarité pour le logement.
Résultat n°2
Création et évolution juridique.

1 media

Cote
332J1
Date
1993-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Vie de l'association.
  • Création et évolution juridique.
Résultat n°3
2015-2020.

1 media

Cote
332J6
Date
2015-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Assemblée générale.
  • 2015-2020.
Résultat n°4
Finances.

1 media

Cote
332J9
Date
1992-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Finances.
Résultat n°5
Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

1 media

Cote
6118W/7
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.
Résultat n°6
Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

1 media

Cote
6118W/3
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.
Résultat n°7
Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

1 media

Cote
6118W/2
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
  • Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.
Résultat n°8
Relations avec les partenaires.

1 media

Cote
332J21
Date
1988-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Relations avec les partenaires.
Résultat n°9
2017-2019.

1 media

Cote
5894W/4
Date
2017-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017-2019.
Résultat n°10
Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

1 media

Cote
6118W/8
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.
Résultat n°11
Bureau et bureau élargi.

1 media

Cote
332J8
Date
2005-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Bureau et bureau élargi.
Résultat n°12
Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

1 media

Cote
6118W/5
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.
Résultat n°13
Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

1 media

Cote
6118W/4
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.
Résultat n°14
Conseil d'administration.

1 media

Cote
332J7
Date
1997-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Conseil d'administration.
Résultat n°15
Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

1 media

Cote
6118W/6
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.
Résultat n°16
Dossiers des demandeurs.

1 media

Cote
332J19
Date
2006-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Aide à l'accès au logement.
  • Dossiers des demandeurs.
Résultat n°17
2018.

1 media

Cote
5899W/7
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2018.
Résultat n°18
Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

1 media

Cote
5898W/12
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.
Résultat n°19
Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

1 media

Cote
5898W/11
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.
Résultat n°20
Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

1 media

Cote
5898W/13
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.
Résultat n°21
Gestion des salariés.

1 media

Cote
332J11
Date
1983-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Personnel.
  • Gestion des salariés.
Résultat n°22
Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.

1 media

Cote
6118W/1
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
  • Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.
Résultat n°23
Dissolution.

1 media

Cote
332J2
Date
2017-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Vie de l'association.
  • Dissolution.
Résultat n°24
Locaux.

1 media

Cote
332J14
Date
1994-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Locaux.
Résultat n°25
2017.

1 media

Cote
5899W/3
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2017.
Résultat n°26
Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

1 media

Cote
5898W/8
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.
Résultat n°27
2017.

1 media

Cote
5899W/6
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2017.
Résultat n°28
Cote
7255WM/116
Date
2005-2017
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 1ER ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Lyon 1er arrondissement.
  • Batigère Rhône-Alpes.
  • 15 rue Bouteille.
Résultat n°29
Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.

1 media

Cote
5898W/9
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.
Résultat n°30
Organisation et suivi des dispositifs d'aide.

1 media

Cote
332J16
Date
2000-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Organisation et suivi des dispositifs d'aide.
Résultat n°31
Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.

1 media

Cote
5898W/10
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.
Résultat n°32
Cote
7255WM/73
Date
2007-2016
Lieu
DECINES-CHARPIEU (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Décines-Charpieu.
  • SCIC Habitat Rhône-Alpes.
Résultat n°33
2015-2016.

1 media

Cote
5894W/3
Date
2015-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015-2016.
Résultat n°34
Cote
7255WM/30
Date
2016
Lieu
CHARLY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Charly.
  • Lyon Métropole Habitat.
Résultat n°35
Cote
7255WM/20
Date
2008-2016
Lieu
CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Caluire-et-Cuire.
  • HLM Habitations modernes et familiales en Rhône-Alpes...
  • 138-142 avenue du Général de Gaulle.
Résultat n°36
Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

1 media

Cote
5898W/7
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.
Résultat n°37
2016.

1 media

Cote
5899W/2
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2016.
Résultat n°38
Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

1 media

Cote
5898W/5
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.
Résultat n°39
2016.

1 media

Cote
5899W/5
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2016.
Résultat n°40
Cote
7255WM/60
Date
2016
Lieu
CRAPONNE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Craponne.
  • Lyon Métropole Habitat.
Résultat n°41
Cote
7255WM/100
Date
2007-2016
Lieu
GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Givors.
Résultat n°42
Cote
7255WM/237
Date
2016
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 7E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Lyon 7ème arrondissement.
  • Lyon Métropole Habitat.
Résultat n°43
Cote
7255WM/130
Date
2008-2016
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 2E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Lyon 2ème arrondissement.
  • OPAC du Grand Lyon.
  • ZAC Confluence, îlot E4.
Résultat n°44
Cote
7255WM/128
Date
2008-2016
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 2E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Lyon 2ème arrondissement.
  • Société foncière Habitat et Humanisme.
  • 11 quai Perrache.
Résultat n°45
Cote
7255WM/331
Date
2008-2016
Lieu
SAINT-PRIEST (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Saint-Priest.
  • Immobilière Rhône Alpes.
Résultat n°46
Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.

1 media

Cote
5898W/6
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.
Résultat n°47
Cote
7255WM/129
Date
2004-2016
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 2E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Lyon 2ème arrondissement.
  • Société anonyme d'habitations à loyer modéré pour l'action...
Résultat n°48
Cote
7255WM/75
Date
2008-2015
Lieu
DECINES-CHARPIEU (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Décines-Charpieu.
  • HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes...
  • Place de la Libération.
Résultat n°49
Cote
7255WM/264
Date
2008-2015
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 8E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Lyon 8ème arrondissement.
  • OPAC du Grand Lyon.
  • 233 avenue Général Frère.
Résultat n°50
Cote
7255WM/138
Date
2008-2015
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 2E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Lyon 2ème arrondissement.
  • OPAC du Rhône.
Résultat n°51
Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.

1 media

Cote
5898W/3
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.
Résultat n°52
2015.

1 media

Cote
5899W/4
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2015.
Résultat n°53
Cote
7255WM/23
Date
2008-2015
Lieu
CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Champagne-au-Mont-d'Or.
  • Immobilière Rhône Alpes (anciennement HMF).
Résultat n°54
Cote
7255WM/329
Date
2007-2015
Lieu
SAINT-PRIEST (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Saint-Priest.
  • Alliade Habitat.
  • Boulevard Edouard Herriot Carré Mozart bâtiment C.
Résultat n°55
Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.

1 media

Cote
5898W/4
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.
Résultat n°56
Cote
7255WM/355
Date
2008-2015
Lieu
TASSIN-LA-DEMI-LUNE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • Immobilière Rhône Alpes.
Résultat n°57
Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.

1 media

Cote
5898W/1
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.
Résultat n°58
2015.

1 media

Cote
5899W/1
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2015.
Résultat n°59
Cote
7255WM/173
Date
2006-2015
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 3E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Lyon 3ème arrondissement.
  • OPAC du Grand Lyon.
  • 36 rue Sainte-Anne de Baraban.
Résultat n°60
Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.

1 media

Cote
5898W/2
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.
Résultat n°61
Cote
7255WM/19
Date
2008-2015
Lieu
CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Caluire-et-Cuire.
  • HLM Habitations modernes et familiales en Rhône-Alpes...
  • 8 route de Strasbourg.
Résultat n°62
Cote
7255WM/301
Date
2008-2015
Lieu
PIERRE-BENITE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Pierre-Bénite.
  • OPAC du Grand Lyon.
Résultat n°63
Cote
7255WM/334
Date
2008-2014
Lieu
SAINT-PRIEST (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Saint-Priest.
  • ICF Sud-Est Méditerranée.
Résultat n°64
N° 3613-4039.

1 media

Cote
5763W/15
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3613-4039.
Résultat n°65
Cote
7255WM/265
Date
2008-2014
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 8E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Lyon 8ème arrondissement.
  • OPAC du Grand Lyon.
  • Rue Edouard Nieuport et avenue Mermoz.
Résultat n°66
Cote
7255WM/207
Date
2007-2014
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 6E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Lyon 6ème arrondissement.
  • OPAC du Grand Lyon.
  • Rue Barrier et rue Tête d'Or.
Résultat n°67
Cote
7255WM/178
Date
2007-2014
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 3E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Lyon 3ème arrondissement.
  • Batigère Rhône-Alpes.
  • 26 rue de l'Harmonie.
Résultat n°68
N° 22-569.

1 media

Cote
5763W/8
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 22-569.
Résultat n°69
N° 3037-3586.

1 media

Cote
5763W/14
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3037-3586.
Résultat n°70
2009-2014.

1 media

Cote
332J5
Date
2009-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Assemblée générale.
  • 2009-2014.
Résultat n°71
Cote
7255WM/303
Date
2014
Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Rillieux-la-Pape.
  • Est Métropole Habitat.
Résultat n°72
Cote
7255WM/146
Date
2005-2014
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 3E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Lyon 3ème arrondissement.
  • OPAC du Grand Lyon.
  • 54 rue Feuillat.
Résultat n°73
Cote
7255WM/343
Date
2006-2014
Lieu
TASSIN-LA-DEMI-LUNE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône Alpes...
  • 245 avenue Charles de Gaulle.
Résultat n°74
Cote
7255WM/236
Date
2007-2014
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 7E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Lyon 7ème arrondissement.
  • HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes...
  • 200 avenue Berthelot.
Résultat n°75
N° 1153-1650.

1 media

Cote
5763W/10
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 1153-1650.
Résultat n°76
Cote
7255WM/54
Date
2008-2014
Lieu
CRAPONNE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Craponne.
  • Immobilière Rhône-Alpes.
  • 106 avenue Pierre Dumond.
Résultat n°77
Cote
7255WM/342
Date
2006-2014
Lieu
TASSIN-LA-DEMI-LUNE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône Alpes...
  • 101 avenue Charles de Gaulle.
Résultat n°78
Cote
7255WM/271
Date
2006-2014
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 9E ARRONDISSEMENT
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Lyon 9ème arrondissement.
  • OPAC du Rhône.
  • 114 rue de Saint-Cyr.
Résultat n°79
Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.

1 media

Cote
5895W/5
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.
Résultat n°80
Cote
7255WM/32
Date
2008-2014
Lieu
CHASSIEU (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

  • Chassieu.
  • Grand Lyon Habitat.