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  • 1
    N° 1170-1334.

    1 media

    N° 1170-1334.

    Date

    2011

    Cote

    5150W28

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2011.
    • N° 1170-1334.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 2
    N° 3613-4039.

    1 media

    N° 3613-4039.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/15

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2014.
    • N° 3613-4039.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 3
    N° 738-847.

    1 media

    N° 738-847.

    Date

    2008

    Cote

    5150W3

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2008.
    • N° 738-847.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 4
    N° 329-485.

    1 media

    N° 329-485.

    Date

    2010

    Cote

    5150W16

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2010.
    • N° 329-485.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 5
    Action économique.

    1 media

    Action économique.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1595W 1-1595W4

    • Contexte : Action économique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  • 6
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5601W/19

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2009.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 7
    Novembre-Décembre.

    1 media

    Novembre-Décembre.

    Date

    2008

    Cote

    5806W/7

    • Contexte : Suivi du fonds solidarité logement "maintien".

    • Année 2008.
    • Novembre-Décembre.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  • 8
    46D Charbonnier.

    1 media

    46D Charbonnier.

    Date

    1977-2006

    Cote

    5601W/59

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 46D Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 9
    N° 1777-1789.

    1 media

    N° 1777-1789.

    Date

    2009

    Cote

    5150W14

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2009.
    • N° 1777-1789.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 10
    Allée 47.

    1 media

    Allée 47.

    Date

    1980-2007

    Cote

    5601W/39

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 47.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 11
    N° 22-569.

    1 media

    N° 22-569.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/8

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2014.
    • N° 22-569.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 12
    63 Allende.

    1 media

    63 Allende.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/46

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 63 Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 13
    N° 271-407.

    1 media

    N° 271-407.

    Date

    2008

    Cote

    5150W1

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2008.
    • N° 271-407.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 14
    N° 1024-1182.

    1 media

    N° 1024-1182.

    Date

    2012

    Cote

    5150W35

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2012.
    • N° 1024-1182.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 15
    N° 816-883.

    1 media

    N° 816-883.

    Date

    2011

    Cote

    5150W26

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2011.
    • N° 816-883.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 16
    N° 3037-3586.

    1 media

    N° 3037-3586.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/14

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2014.
    • N° 3037-3586.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 17
    N° 1601-1763.

    1 media

    N° 1601-1763.

    Date

    2009

    Cote

    5150W13

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2009.
    • N° 1601-1763.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 18
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5601W/26

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 2001.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 19
    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    1 media

    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    Date

    1790-1969

    Cote

    3Q

    • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 20
    N° 2-210.

    1 media

    N° 2-210.

    Date

    2009

    Cote

    5150W7

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2009.
    • N° 2-210.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 21
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5601W/14

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2001.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 22
    N° 2826-3261.

    1 media

    N° 2826-3261.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/7

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2013.
    • N° 2826-3261.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 23
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5601W/29

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 2006.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 24
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5601W/22

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Couloud.
    • 2006.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 25
    N° 2351-2801.

    1 media

    N° 2351-2801.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/6

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2013.
    • N° 2351-2801.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 26
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5601W/13

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2000.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 27
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5601W/24

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Couloud.
    • 2008.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 28
    N° 1153-1650.

    1 media

    N° 1153-1650.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/10

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2014.
    • N° 1153-1650.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 29
    N° 773-935.

    1 media

    N° 773-935.

    Date

    2009

    Cote

    5150W10

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2009.
    • N° 773-935.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 30
    65C Allende.

    1 media

    65C Allende.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/48

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 65C Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 31
    N° 1084-1225.

    1 media

    N° 1084-1225.

    Date

    2009

    Cote

    5150W11

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2009.
    • N° 1084-1225.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 32
    Janvier-Mai.

    1 media

    Janvier-Mai.

    Date

    2008

    Cote

    5806W/4

    • Contexte : Suivi du fonds solidarité logement "maintien".

    • Année 2008.
    • Janvier-Mai.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  • 33
    N° 1056-1163.

    1 media

    N° 1056-1163.

    Date

    2011

    Cote

    5150W27

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2011.
    • N° 1056-1163.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 34
    Toutes résidences.

    1 media

    Toutes résidences.

    Date

    1993-1997

    Cote

    5601W/1

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Toutes résidences.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 35
    65D Allende.

    1 media

    65D Allende.

    Date

    1980-2012

    Cote

    5601W/49

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 65D Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 36
    N° 1234-1381.

    1 media

    N° 1234-1381.

    Date

    2009

    Cote

    5150W12

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2009.
    • N° 1234-1381.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 37
    Résidences Perelles, Jules Ferry et Jean Macé.

    1 media

    Résidences Perelles, Jules Ferry et Jean Macé.

    Date

    2001

    Cote

    5601W/7

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidences Perelles, Jules Ferry et Jean Macé.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 38
    Allée 7.

    1 media

    Allée 7.

    Date

    1978-2010

    Cote

    5601W/35

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 7.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 39
    71B Allende.

    1 media

    71B Allende.

    Date

    1994-2008

    Cote

    5601W/52

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 71B Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 40
    67B Allende.

    1 media

    67B Allende.

    Date

    1976-2006

    Cote

    5601W/51

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 67B Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 41
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5601W/28

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 2005.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 42
    Allée 41.

    1 media

    Allée 41.

    Date

    1975-2007

    Cote

    5601W/38

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 41.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 43
    N° 599-1134.

    1 media

    N° 599-1134.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/9

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2014.
    • N° 599-1134.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 44
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5601W/16

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2005.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 45
    18 Max Barel.

    1 media

    18 Max Barel.

    Date

    1972-2007

    Cote

    5601W/55

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 18 Max Barel.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 46
    Toutes résidences.

    1 media

    Toutes résidences.

    Date

    1998

    Cote

    5601W/2

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Toutes résidences.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 47
    46A Charbonnier.

    1 media

    46A Charbonnier.

    Date

    1977-2014

    Cote

    5601W/57

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 46A Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 48
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    5601W/30

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 2007.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 49
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5601W/21

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Couloud.
    • 2005.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 50
    23 Emile Zola.

    1 media

    23 Emile Zola.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/44

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 23 Emile Zola.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 51
    N° 2122-2634.

    1 media

    N° 2122-2634.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/12

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2014.
    • N° 2122-2634.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 52
    Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    1 media

    Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    Date

    1963-1981

    Cote

    2221W12

    • Contexte : Fonctionnement et comptabilité des services. Routes...

    • Ponts et Chaussées.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  • 53
    20 Max Barel.

    1 media

    20 Max Barel.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/56

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 20 Max Barel.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 54
    Résidences Couloud et Tour du Mas.

    1 media

    Résidences Couloud et Tour du Mas.

    Date

    1999

    Cote

    5601W/5

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidences Couloud et Tour du Mas.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 55
    48F Charbonnier.

    1 media

    48F Charbonnier.

    Date

    1978-2007

    Cote

    5601W/62

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 48F Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 56
    N° 15-455.

    1 media

    N° 15-455.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/1

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2013.
    • N° 15-455.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 57
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5601W/12

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2000.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 58
    Août-Octobre.

    1 media

    Août-Octobre.

    Date

    2008

    Cote

    5806W/6

    • Contexte : Suivi du fonds solidarité logement "maintien".

    • Année 2008.
    • Août-Octobre.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  • 59
    Résidences La Paix, Hauts de Perelles et Gambetta.

    1 media

    Résidences La Paix, Hauts de Perelles et Gambetta.

    Date

    2008

    Cote

    5601W/10

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidences La Paix, Hauts de Perelles et Gambetta.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 60
    N° 7-123.

    1 media

    N° 7-123.

    Date

    2011

    Cote

    5150W22

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2011.
    • N° 7-123.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 61
    N° 1248-1350.

    1 media

    N° 1248-1350.

    Date

    2008

    Cote

    5150W6

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2008.
    • N° 1248-1350.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 62
    N° 453-647.

    1 media

    N° 453-647.

    Date

    2012

    Cote

    5150W33

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2012.
    • N° 453-647.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 63
    Septembre-Décembre.

    1 media

    Septembre-Décembre.

    Date

    2007

    Cote

    5806W/3

    • Contexte : Suivi du fonds solidarité logement "maintien".

    • Année 2007.
    • Septembre-Décembre.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  • 64
    N° 678-856.

    1 media

    N° 678-856.

    Date

    2010

    Cote

    5150W17

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2010.
    • N° 678-856.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 65
    67A Allende.

    1 media

    67A Allende.

    Date

    1978-2003

    Cote

    5601W/50

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 67A Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 66
    Résidences Max Barel et Ambroise Croizat.

    1 media

    Résidences Max Barel et Ambroise Croizat.

    Date

    2000

    Cote

    5601W/4

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidences Max Barel et Ambroise Croizat.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 67
    Janvier-Avril.

    1 media

    Janvier-Avril.

    Date

    2007-2007

    Cote

    5806W/1

    • Contexte : Suivi du fonds solidarité logement "maintien".

    • Année 2007.
    • Janvier-Avril.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  • 68
    N° 1381-1550.

    1 media

    N° 1381-1550.

    Date

    2010

    Cote

    5150W20

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2010.
    • N° 1381-1550.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 69
    Résidence Tour du Mas.

    1 media

    Résidence Tour du Mas.

    Date

    2002

    Cote

    5601W/33

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Tour du Mas.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 70
    33 Jules Ferry.

    1 media

    33 Jules Ferry.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/45

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 33 Jules Ferry.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 71
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1953-1987

    Cote

    2434W 1-2434W8

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau gestion et patrimoine

  • 72
    N° 1834-2325.

    1 media

    N° 1834-2325.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/5

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2013.
    • N° 1834-2325.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 73
    62-64 Ambroise Croizat.

    1 media

    62-64 Ambroise Croizat.

    Date

    1980-2007

    Cote

    5601W/42

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 62-64 Ambroise Croizat.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 74
    Allée 5.

    1 media

    Allée 5.

    Date

    1975-2003

    Cote

    5601W/34

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 5.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 75
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5601W/32

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Monery.
    • 2001.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 76
    N° 1348-1538.

    1 media

    N° 1348-1538.

    Date

    2012

    Cote

    5150W36

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2012.
    • N° 1348-1538.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 77
    N° 161-318.

    1 media

    N° 161-318.

    Date

    2010

    Cote

    5150W15

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2010.
    • N° 161-318.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 78
    N° 1750-1905.

    1 media

    N° 1750-1905.

    Date

    2010

    Cote

    5150W21

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2010.
    • N° 1750-1905.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 79
    N° 293-446.

    1 media

    N° 293-446.

    Date

    2012

    Cote

    5150W32

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2012.
    • N° 293-446.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 80
    N° 1706-1797.

    1 media

    N° 1706-1797.

    Date

    2011

    Cote

    5150W30

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2011.
    • N° 1706-1797.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)