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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2018.

1 media

Cote
5899W/7
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2018.
Résultat n°2
2017.

1 media

Cote
5899W/6
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2017.
Résultat n°3
2016.

1 media

Cote
5899W/5
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2016.
Résultat n°4
2015.

1 media

Cote
5899W/4
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2015.
Résultat n°5
2017.

1 media

Cote
5899W/3
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2017.
Résultat n°6
2016.

1 media

Cote
5899W/2
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2016.
Résultat n°7
2015.

1 media

Cote
5899W/1
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2015.
Résultat n°8
Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

1 media

Cote
5898W/13
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.
Résultat n°9
Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

1 media

Cote
5898W/12
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.
Résultat n°10
Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

1 media

Cote
5898W/11
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.
Résultat n°11
Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.

1 media

Cote
5898W/10
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.
Résultat n°12
Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.

1 media

Cote
5898W/9
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.
Résultat n°13
Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

1 media

Cote
5898W/8
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.
Résultat n°14
Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

1 media

Cote
5898W/7
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.
Résultat n°15
Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.

1 media

Cote
5898W/6
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.
Résultat n°16
Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

1 media

Cote
5898W/5
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.
Résultat n°17
Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.

1 media

Cote
5898W/4
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.
Résultat n°18
Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.

1 media

Cote
5898W/3
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.
Résultat n°19
Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.

1 media

Cote
5898W/2
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.
Résultat n°20
Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.

1 media

Cote
5898W/1
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.
Résultat n°21
Dossier 2014/1831 au dossier 2014/3255.

1 media

Cote
5895W/8
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/1831 au dossier 2014/3255.
Résultat n°22
Dossier 2014/1268 au dossier 2014/1790.

1 media

Cote
5895W/7
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/1268 au dossier 2014/1790.
Résultat n°23
Dossier 2014/791 au dossier 2014/1240.

1 media

Cote
5895W/6
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/791 au dossier 2014/1240.
Résultat n°24
Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.

1 media

Cote
5895W/5
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.
Résultat n°25
Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.

1 media

Cote
5895W/4
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.
Résultat n°26
Dossier 2013/3102 au dossier 2013/3256.

1 media

Cote
5895W/3
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2013.
  • Dossier 2013/3102 au dossier 2013/3256.
Résultat n°27
Dossier 2013/2727 au dossier 2013/3065.

1 media

Cote
5895W/2
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2013.
  • Dossier 2013/2727 au dossier 2013/3065.
Résultat n°28
Dossier 2013/2026 au dossier 2013/2711.

1 media

Cote
5895W/1
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2013.
  • Dossier 2013/2026 au dossier 2013/2711.
Résultat n°29
2017-2019.

1 media

Cote
5894W/4
Date
2017-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017-2019.
Résultat n°30
2015-2016.

1 media

Cote
5894W/3
Date
2015-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015-2016.
Résultat n°31
2012-2014.

1 media

Cote
5894W/2
Date
2012-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2012-2014.
Résultat n°32
2008-2011.

1 media

Cote
5894W/1
Date
2008-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008-2011.
Résultat n°33
Novembre-Décembre.

1 media

Cote
5806W/7
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2008.
  • Novembre-Décembre.
Résultat n°34
Août-Octobre.

1 media

Cote
5806W/6
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2008.
  • Août-Octobre.
Résultat n°35
Juin-Juillet.

1 media

Cote
5806W/5
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2008.
  • Juin-Juillet.
Résultat n°36
Janvier-Mai.

1 media

Cote
5806W/4
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2008.
  • Janvier-Mai.
Résultat n°37
Septembre-Décembre.

1 media

Cote
5806W/3
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2007.
  • Septembre-Décembre.
Résultat n°38
Mai-Août.

1 media

Cote
5806W/2
Date
2007-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2007.
  • Mai-Août.
Résultat n°39
Janvier-Avril.

1 media

Cote
5806W/1
Date
2007-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2007.
  • Janvier-Avril.
Résultat n°40
N° 3613-4039.

1 media

Cote
5763W/15
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3613-4039.