MINEUR DELINQUANT - Recherche

Résultat n°1
$Infraction à la scolarité obligatoire.$
1 media
Infraction à la scolarité obligatoire.

Date

1937

Cote

4U36/52
- Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy
- Attributions civiles et pénales.
- Infractions des mineurs.
- Infraction à la scolarité obligatoire.
Producteur :

Justice de paix de Thizy.
Résultat n°2

1 media
Contraventions, admonestations et réprimandes.

Date

1950-1958

Cote

4U36/53
- Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy
- Attributions civiles et pénales.
- Infractions des mineurs.
- Contraventions, admonestations et réprimandes.
Producteur :

Justice de paix de Thizy.
Résultat n°3

1 media
Dossiers individuels des mineurs auteurs et des mineurs victimes. Dossiers thématiques.

Date

2000-2003

Cote

4900W1
- Contexte : 4900W - Cour d'appel de Lyon - Justice des mineurs
- Dossiers individuels des mineurs auteurs et des mineurs...
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°4

1 media
Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants. Dossiers de suivis en matière civile. Dossiers thématiques civils.

Date

2000-2003

Cote

4900W2
- Contexte : 4900W - Cour d'appel de Lyon - Justice des mineurs
- Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants....
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°5

1 media
1925-1926.

Date

1943-1945

Cote

5469W67
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Centre Seguin.
- 1925-1926.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°6

1 media
A-B.

Date

1944-1946

Cote

5469W68
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Centre Seguin.
- 1927.
- A-B.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°7

1 media
C-Sc.

Date

1943-1946

Cote

5469W69
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Centre Seguin.
- 1927.
- C-Sc.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°8

1 media
Si-V.

Date

1944-1946

Cote

5469W70
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Centre Seguin.
- 1927.
- Si-V.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°9

1 media
A-Gol.

Date

1943-1946

Cote

5469W71
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Centre Seguin.
- 1928.
- A-Gol.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°10

1 media
Gou-Z.

Date

1943-1946

Cote

5469W72
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Centre Seguin.
- 1928.
- Gou-Z.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°11

1 media
A-Par.

Date

1944-1946

Cote

5469W73
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Centre Seguin.
- 1929.
- A-Par.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°12

1 media
Pas-W.

Date

1944-1947

Cote

5469W74
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Centre Seguin.
- 1929.
- Pas-W.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°13

1 media
B-Fra.

Date

1944-1946

Cote

5469W75
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Centre Seguin.
- 1930.
- B-Fra.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°14

1 media
Fro-T.

Date

1944-1946

Cote

5469W76
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Centre Seguin.
- 1930.
- Fro-T.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°15

1 media
A-L.

Date

1943-1946

Cote

5469W77
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Centre Seguin.
- 1931.
- A-L.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°16

1 media
P-Z.

Date

1943-1946

Cote

5469W78
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Centre Seguin.
- 1931.
- P-Z.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°17

1 media
1932.

Date

1943-1946

Cote

5469W79
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Centre Seguin.
- 1932.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°18

1 media
1933.

Date

1944-1946

Cote

5469W80
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Centre Seguin.
- 1933.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°19

1 media
1935.

Date

1946

Cote

5469W81
- Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...
- Suivi des enfants.
- Suivi individuel.
- Suivi médico-social.
- Dossiers individuels.
- Centre Seguin.
- 1935.
Producteur :

La Maison des enfants
Résultat n°20

1 media
1954-1969.

Date

1954-1969

Cote

5728W/1
- Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- 1954-1969.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°21

1 media
1970-1974.

Date

1970-1974

Cote

5728W/2
- Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- 1970-1974.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°22

1 media
1975-1976.

Date

1975-1976

Cote

5728W/3
- Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- 1975-1976.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°23

1 media
1976-1977.

Date

1976-1977

Cote

5728W/4
- Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- 1976-1977.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°24

1 media
1977.

Date

1977

Cote

5728W/5
- Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- 1977.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°25

1 media
1978.

Date

1978

Cote

5728W/6
- Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- 1978.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°26

1 media
1978-1979.

Date

1978-1979

Cote

5728W/7
- Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- 1978-1979.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°27

1 media
1979.

Date

1979

Cote

5728W/8
- Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- 1979.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°28

1 media
1979-1980.

Date

1979-1980

Cote

5728W/9
- Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- 1979-1980.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°29

1 media
1981-1983.

Date

1981-1983

Cote

5728W/10
- Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- 1981-1983.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°30

1 media
ABD-BEA.

Date

2005

Cote

5756W/1
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2005.
- ABD-BEA.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°31

1 media
BEL-BOU.

Date

2005

Cote

5756W/2
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2005.
- BEL-BOU.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°32

1 media
BOU-DEJ.

Date

2005

Cote

5756W/3
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2005.
- BOU-DEJ.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°33

1 media
DEL-HAC.

Date

2005

Cote

5756W/4
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2005.
- DEL-HAC.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°34

1 media
HOP-LAC.

Date

2005

Cote

5756W/5
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2005.
- HOP-LAC.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°35

1 media
LEC-MOH.

Date

2005

Cote

5756W/6
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2005.
- LEC-MOH.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°36

1 media
MOI-PER.

Date

2005

Cote

5756W/7
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2005.
- MOI-PER.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°37

1 media
PLA-SEI.

Date

2005

Cote

5756W/8
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2005.
- PLA-SEI.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°38

1 media
SCH-YAH.

Date

2005

Cote

5756W/9
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2005.
- SCH-YAH.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°39

1 media
YAH-ZEM.

Date

2005

Cote

5756W/10
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2005.
- YAH-ZEM.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°40

1 media
AND-BAL.

Date

2006

Cote

5756W/11
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2006.
- AND-BAL.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°41

1 media
BEL-BOU.

Date

2006

Cote

5756W/12
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2006.
- BEL-BOU.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°42

1 media
BOU-DEL.

Date

2006

Cote

5756W/13
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2006.
- BOU-DEL.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°43

1 media
DES-GAU.

Date

2006

Cote

5756W/14
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2006.
- DES-GAU.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°44

1 media
GAU-HUG.

Date

2006

Cote

5756W/15
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2006.
- GAU-HUG.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°45

1 media
JAG-MER.

Date

2006

Cote

5756W/16
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2006.
- JAG-MER.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°46

1 media
MES-MUR.

Date

2006

Cote

5756W/17
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2006.
- MES-MUR.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°47

1 media
NAN-QUI.

Date

2006

Cote

5756W/18
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2006.
- NAN-QUI.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°48

1 media
REG-TOU.

Date

2006

Cote

5756W/19
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2006.
- REG-TOU.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°49

1 media
VAL-ZER.

Date

2006

Cote

5756W/20
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2006.
- VAL-ZER.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°50

1 media
ABI-BEN.

Date

2007

Cote

5756W/21
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2007.
- ABI-BEN.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°51

1 media
BEN-HAD.

Date

2007

Cote

5756W/22
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2007.
- BEN-HAD.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°52

1 media
HAM-LUT.

Date

2007

Cote

5756W/23
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2007.
- HAM-LUT.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°53

1 media
MAR-TOU.

Date

2007

Cote

5756W/24
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2007.
- MAR-TOU.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°54

1 media
VUL-ZOU.

Date

2007

Cote

5756W/25
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2007.
- VUL-ZOU.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°55

1 media
ABD-DJA.

Date

2008

Cote

5756W/26
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2008.
- ABD-DJA.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°56

1 media
ELB-MAB.

Date

2008

Cote

5756W/27
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2008.
- ELB-MAB.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°57

1 media
MAC-NZI.

Date

2008

Cote

5756W/28
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2008.
- MAC-NZI.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°58

1 media
ODD-ZER.

Date

2008

Cote

5756W/29
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2008.
- ODD-ZER.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°59

1 media
AGG-BIB.

Date

2009

Cote

5756W/30
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2009.
- AGG-BIB.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°60

1 media
BON-LAI.

Date

2009

Cote

5756W/31
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2009.
- BON-LAI.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°61

1 media
LAU-YOE.

Date

2009

Cote

5756W/32
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2009.
- LAU-YOE.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°62

1 media
ALD-FEK.

Date

2010

Cote

5756W/33
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2010.
- ALD-FEK.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°63

1 media
GAO-TEL.

Date

2010

Cote

5756W/34
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2010.
- GAO-TEL.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°64

1 media
AMA-HIR.

Date

2011

Cote

5756W/35
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2011.
- AMA-HIR.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°65

1 media
ISS-TEL.

Date

2011

Cote

5756W/36
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2011.
- ISS-TEL.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°66

1 media
AKR-GUE.

Date

2012

Cote

5756W/37
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2012.
- AKR-GUE.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°67

1 media
MAH-YAT.

Date

2012

Cote

5756W/38
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2012.
- MAH-YAT.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°68

1 media
ABD-GUE.

Date

2013

Cote

5756W/39
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2013.
- ABD-GUE.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°69

1 media
HAD-ZEH.

Date

2013

Cote

5756W/40
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2013.
- HAD-ZEH.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°70

1 media
ABE-FER.

Date

2014

Cote

5756W/41
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2014.
- ABE-FER.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°71

1 media
GAR-KRA.

Date

2014

Cote

5756W/42
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2014.
- GAR-KRA.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°72

1 media
MAM-ZAR.

Date

2014

Cote

5756W/43
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Dossiers des jeunes suivis.
- 2014.
- MAM-ZAR.
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°73

1 media
Gestion de l'activité et des mesures éducatives (GAME) : rapport d'activité.

Date

2007-2009

Cote

5756W/44
- Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...
- Gestion de l'activité et des mesures éducatives (GAME)...
Producteur :

France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)
Résultat n°74

1 media
A-F.

Date

1951-1980

Cote

5757W1
- Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...
- 1951-1959.
- Enquêtes sociales.
- A-F.
Producteur :

Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.
Résultat n°75

1 media
G-N.

Date

1955-1976

Cote

5757W2
- Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...
- 1951-1959.
- Enquêtes sociales.
- G-N.
Producteur :

Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.
Résultat n°76

1 media
Enquêtes sociales divorce.

Date

1956-1958

Cote

5757W3
- Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...
- 1951-1959.
- Enquêtes sociales divorce.
Producteur :

Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.
Résultat n°77

1 media
Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Date

1951-1984

Cote

5757W4
- Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...
- 1951-1959.
- Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
Producteur :

Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.
Résultat n°78

1 media
A-C.

Date

1960-1974

Cote

5757W5
- Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...
- 1960-1969.
- Enquêtes sociales.
- A-C.
Producteur :

Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.
Résultat n°79

1 media
D-F.

Date

1962-1971

Cote

5757W6
- Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...
- 1960-1969.
- Enquêtes sociales.
- D-F.
Producteur :

Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.
Résultat n°80

1 media
Ga.

Date

1965-1976

Cote

5757W7
- Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...
- 1960-1969.
- Enquêtes sociales.
- Ga.
Producteur :

Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

Résultats de la recherche

Infraction à la scolarité obligatoire.

Date

Cote

Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

Producteur :

Contraventions, admonestations et réprimandes.

Date

Cote

Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

Producteur :

Dossiers individuels des mineurs auteurs et des mineurs victimes. Dossiers thématiques.

Date

Cote

Contexte : 4900W - Cour d'appel de Lyon - Justice des mineurs

Producteur :

Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants. Dossiers de suivis en matière civile. Dossiers thématiques civils.

Date

Cote

Contexte : 4900W - Cour d'appel de Lyon - Justice des mineurs

Producteur :

1925-1926.

Date

Cote

Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

Producteur :

A-B.

Date

Cote

Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

Producteur :

C-Sc.

Date

Cote

Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

Producteur :

Si-V.

Date

Cote

Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

Producteur :

A-Gol.

Date

Cote

Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

Producteur :

Gou-Z.

Date

Cote

Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

Producteur :

A-Par.

Date

Cote

Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

Producteur :

Pas-W.

Date

Cote

Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

Producteur :

B-Fra.

Date

Cote

Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

Producteur :

Fro-T.

Date

Cote

Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

Producteur :

A-L.

Date

Cote

Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

Producteur :

P-Z.

Date

Cote

Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...