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Résultat n°1
Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

1 media

Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

Date

1201-1599

Cote

32J 1-32J52

Résultat n°2
Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

2 lots 2 medias

Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

Date

1401-1940

Cote

106J 1-106J104

Résultat n°3
"Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc de l'Officialité [Copie de pièces de procès en paiement de dîmes entre Johannes de Fossis, curé de Feurs, et ses paroissiens (1442) ; procès de dîmes dans les paroisses des diocèses de Sens et Cambrai (XVe siècle) (fol. 1-15). "Dictamina non-nullorum jurisperitorum" sur un procès de dîme fictif (fol. 16-19). Fragment de traité concernant les dîmes (Jhesus Maria Capitulum XIII, Questio I et II - Quod sint genera decimarum... (fol. 20-24). Copie du privilège concédé en 1387 par l'archevêque de Lyon, Jean de Talaru, au chapitre de Saint-Just, déterminant la juridiction sprituelle du chapitre sur ses membres (fol. 28-33)]. - Procès entre le chapitre Saint-Just, et Mathieu Audebert et Jacquemet Tourvéon.

1 media

"Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc de l'Officialité [Copie de pièces de procès en paiement de dîmes entre Johannes de Fossis, curé de Feurs, et ses paroissiens (1442) ; procès de dîmes dans les paroisses des diocèses de Sens et Cambrai (XVe siècle) (fol. 1-15). "Dictamina non-nullorum jurisperitorum" sur un procès de dîme fictif (fol. 16-19). Fragment de traité concernant les dîmes (Jhesus Maria Capitulum XIII, Questio I et II - Quod sint genera decimarum... (fol. 20-24). Copie du privilège concédé en 1387 par l'archevêque de Lyon, Jean de Talaru, au chapitre de Saint-Just, déterminant la juridiction sprituelle du chapitre sur ses membres (fol. 28-33)]. - Procès entre le chapitre Saint-Just, et Mathieu Audebert et Jacquemet Tourvéon.

Date

XVe siècle

Cote

4G1

Résultat n°4
Château de Bénévent (Vaugneray).

1 media

Château de Bénévent (Vaugneray).

Date

1501-1900

Cote

140J 1-140J37

Résultat n°5
Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

1 media

Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

Date

1590-1968

Cote

101J 1-101J97

Résultat n°6
Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

1 media

Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

Date

1773-1905

Cote

100J 1-21

Résultat n°7
Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

1 media

Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

Date

1789-1800

Cote

35L 1-35L47

Résultat n°8
Tribunal de district de Lyon-Ville.

1 media

Tribunal de district de Lyon-Ville.

Date

1791-1796

Cote

36L 1-36L129

Résultat n°9
Justice, fonds de la Préfecture.

1 media

Justice, fonds de la Préfecture.

Date

1791-1955

Cote

U 1-U1432

Résultat n°10
Justices de paix.

1 media

Justices de paix.

Date

1798-1958

Cote

7Up 1-7Up2958

Résultat n°11
Administration générale du département.

1 media

Administration générale du département.

Date

1799-1940

Cote

1MSUP 1-1MSUP11

Résultat n°12
Tables alphabétiques.

1 media

Tables alphabétiques.

Date

1800-1852

Cote

2U1/37

Résultat n°13
Tables chronologiques.

1 media

Tables chronologiques.

Date

1800-1914

Cote

2U1/38

Résultat n°14
Circulaires thématiques.

1 media

Circulaires thématiques.

Date

1804-1935

Cote

2U1/9

Résultat n°15
Instructions et correspondance.

1 media

Instructions et correspondance.

Date

1806-1908

Cote

5Up1

Résultat n°16
Affaires diverses.

1 media

Affaires diverses.

Date

1808-1942

Cote

2U1/68

Résultat n°17
Outrages aux représentants de l'État.

1 media

Outrages aux représentants de l'État.

Date

1808-1937

Cote

2U1/194

Résultat n°18
Candidatures.

1 media

Candidatures.

Date

1808-1872

Cote

2U1/35

Résultat n°19
Congés de maladie : certificats médicaux.

1 media

Congés de maladie : certificats médicaux.

Date

1808-1820

Cote

2U1/41

Résultat n°20
Frais de poste.

1 media

Frais de poste.

Date

1811

Cote

2U1/45

Résultat n°21
Modification de l'état civil.

1 media

Modification de l'état civil.

Date

1811-1931

Cote

2U1/177

Résultat n°22
Instructions ministérielles diverses.

1 media

Instructions ministérielles diverses.

Date

1811-1863

Cote

2U1/63

Résultat n°23
Décrets de nomination.

1 media

Décrets de nomination.

Date

1811-1818

Cote

2U1/36

Résultat n°24
Diffamation.

1 media

Diffamation.

Date

1814-1909

Cote

2U1/206

Résultat n°25
1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

1 media

1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

Date

1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

Cote

2U1/1

Résultat n°26
1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

1 media

1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

Date

1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

Cote

2U1/2

Résultat n°27
1939.

1 media

1939.

Date

1939.

Cote

2U1/8

Résultat n°28
Trafic d'armes de guerre.

1 media

Trafic d'armes de guerre.

Date

1816-1936

Cote

2U1/191

Résultat n°29
Attributions et préséance.

1 media

Attributions et préséance.

Date

1816-1876

Cote

2U1/51

Résultat n°30
Faillites et liquidations judiciaires.

1 media

Faillites et liquidations judiciaires.

Date

1819-1934

Cote

2U1/232

Résultat n°31
Audiences solennelles de la cour d’appel.

1 media

Audiences solennelles de la cour d’appel.

Date

1823

Cote

2U1/58

Résultat n°32
Affaires diverses.

1 media

Affaires diverses.

Date

1825-1935

Cote

2U1/197

Résultat n°33
Affaires diverses.

1 media

Affaires diverses.

Date

1829-1939

Cote

2U1/34

Résultat n°34
Réquisitoires du procureur général.

1 media

Réquisitoires du procureur général.

Date

1832-1833

Cote

2U1/236

Résultat n°35
Administratif.

1 media

Administratif.

Date

1833-1935

Cote

5Up5

Résultat n°36
Autres officiers et auxiliaires.

1 media

Autres officiers et auxiliaires.

Date

1841-1940

Cote

2U1/173

Résultat n°37
Traitement et avancement.

1 media

Traitement et avancement.

Date

1845-1874

Cote

2U1/40

Résultat n°38
Recrutement.

1 media

Recrutement.

Date

1846-1944

Cote

2U1/28

Résultat n°39
Dossiers particuliers.

1 media

Dossiers particuliers.

Date

1847-1858

Cote

2U1/39

Résultat n°40
Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.

1 media

Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.

Date

1847-1874

Cote

2U1/30