ORGANISATION JUDICIAIRE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	M-Q.	Cote 2957W258	Date 1972	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1972. M-Q.
Résultat n°2	1 media	Élections professionnelles.	Cote 2852W 1-2852W6	Date 1983-1989	Lieu -	Type de document LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION
		Contexte : Élections professionnelles.
Résultat n°3	1 media	1931-1940.	Cote 2U1/150	Date 1931-1940.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Officiers publics et ministériels et auxiliaires de... Notaires. Chambre des notaires. 2U1/149-2U1/150 Élections. 1931-1940.
Résultat n°4	1 media	n° 216-401.	Cote 4075W50	Date 1983	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Extraits d'actes. 1983. n° 216-401.
Résultat n°5	1 media	Commissions cantonales des assurances sociales.	Cote 2U1/67	Date 1932-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Commissions cantonales des assurances sociales.
Résultat n°6	1 media	Le-Per.	Cote 4075W177	Date 1977	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Fiches de décès. 1977. Le-Per.
Résultat n°7	1 media	Troisième catégorie : Fer.	Cote 5Up78	Date 1936-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Bâtiment et Industries diverses. Actes déposés au greffe. Troisième catégorie : Fer.
Résultat n°8	1 media	8 mai-17 septembre 1973.	Cote 2957W105	Date 1973	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 8 mai-17 septembre 1973.
Résultat n°9	1 media	A-B.	Cote 2957W260	Date 1973	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1973. A-B.
Résultat n°10	1 media	J-Q.	Cote 2957W196	Date 1974	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. 1974. J-Q.
Résultat n°11	1 media	Instructions ministérielles générales.	Cote 2U1/117	Date 1933-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Droit social. Protection de l'enfance. Mineurs délinquants. Placement. Instructions ministérielles générales.
Résultat n°12	1 media	A-Char.	Cote 2957W281	Date 1977	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1977. A-Char.
Résultat n°13	1 media	Dossiers suivis par le Parquet général.	Cote 4583W 1-4583W16	Date 1991-1991	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°14	1 media	Élections prud'homales.	Cote 2226W 1-2226W15	Date 1982-1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Élections prud'homales.
Résultat n°15	1 media	1er-24 juin 1981.	Cote 2957W78	Date 1981	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-24 juin 1981.
Résultat n°16	1 media	Q-Z.	Cote 2957W297	Date 1980	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1980. Q-Z.
Résultat n°17	1 media	3 août-30 septembre 1976.	Cote 2957W38	Date 1976	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 3 août-30 septembre 1976.
Résultat n°18	1 media	M-O.	Cote 2957W288	Date 1978	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1978. M-O.
Résultat n°19	1 media	Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.	Cote 2U1/126	Date 1860-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Famille. Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.
Résultat n°20	1 media	Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.	Cote 100J 1-21	Date 1773-1905	Lieu LYON	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.
Résultat n°21	1 media	18 novembre-28 décembre 1970.	Cote 2957W90	Date 1970	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 18 novembre-28 décembre 1970.
Résultat n°22	1 media	1er avril-4 juillet 1974.	Cote 2957W108	Date 1974	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 1er avril-4 juillet 1974.
Résultat n°23	1 media	24 juin-22 septembre 1970.	Cote 2957W88	Date 1970	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 24 juin-22 septembre 1970.
Résultat n°24	1 media	Élections politiques et professionnelles.	Cote 3119W 1	Date 1945-1965	Lieu GENAY, SATHONAY-CAMP, SATHONAY-VILLAGE, RILLIEUX-LA-PAPE, CREPIEUX-LA-PAPE	Type de document LISTE ELECTORALE
		Contexte : Élections politiques et professionnelles.
Résultat n°25	1 media	Plaintes contre des magistrats.	Cote 2U1/227	Date 1924-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Plaintes diverses. Plaintes contre des magistrats.
Résultat n°26	1 media	14 février 1930-7 janvier 1938.	Cote 5Up25	Date 14 février 1930-7 janvier 1938	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Bureau de conciliation. Plumitif de conciliation. 4e catégorie « Teinture et apprêt ». 14 février 1930-7 janvier 1938.
Résultat n°27	1 media	2-31 mai 1977.	Cote 2957W43	Date 1977	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 2-31 mai 1977.
Résultat n°28	1 media	Audiences solennelles de la cour d’appel.	Cote 2U1/58	Date 1823	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Rentrées des tribunaux. Audiences solennelles de la cour d’appel.
Résultat n°29	1 media	Tables alphabétiques.	Cote 2U1/37	Date 1800-1852	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Nominations. Tables alphabétiques.
Résultat n°30	1 media	Dossier de procédure.	Cote 5Up34	Date 1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Bureau des jugements. Dossier de procédure.
Résultat n°31	1 media	Statistiques.	Cote 5Up89	Date 1910-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Commerce. Secrétariat. Statistiques.
Résultat n°32	1 media	Surveillance des apprentis.	Cote 5Up86	Date 1936	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Bâtiment et Industries diverses. Surveillance des apprentis.
Résultat n°33	1 media	E-L.	Cote 2957W191	Date 1973	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. 1973. E-L.
Résultat n°34	1 media	Justices de paix.	Cote 7Up 1-7Up2958	Date 1798-1958	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE SCELLES
		Contexte : Justices de paix.
Résultat n°35	1 media	N-Z.	Cote 2957W209	Date 1977	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. 1977. N-Z.
Résultat n°36	1 media	8 janvier-28 décembre 1981.	Cote 4075W120	Date 1981	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Comptes des notaires. 8 janvier-28 décembre 1981.
Résultat n°37	1 media	1er-30 décembre 1976.	Cote 2957W40	Date 1976	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-30 décembre 1976.
Résultat n°38	1 media	Dossier Vacher.	Cote 2U1/199	Date 1895-1898	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à la personne. Homicide. Dossier Vacher.
Résultat n°39	1 media	21 octobre-31 décembre 1974.	Cote 2957W228	Date 1974	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Déclarations de successions. 21 octobre-31 décembre 1974.
Résultat n°40	1 media	27 juin-26 septembre 1975.	Cote 4075W69	Date 1975	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Déclarations de successions. 27 juin-26 septembre 1975.

Résultats de la recherche

M-Q.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Élections professionnelles.

Contexte : Élections professionnelles.

1931-1940.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

n° 216-401.

Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

Commissions cantonales des assurances sociales.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Le-Per.

Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

Troisième catégorie : Fer.

Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

8 mai-17 septembre 1973.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

A-B.

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J-Q.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Instructions ministérielles générales.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

A-Char.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Dossiers suivis par le Parquet général.

Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

Élections prud'homales.

Contexte : Élections prud'homales.

1er-24 juin 1981.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Q-Z.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

3 août-30 septembre 1976.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

M-O.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

18 novembre-28 décembre 1970.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

1er avril-4 juillet 1974.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

24 juin-22 septembre 1970.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Élections politiques et professionnelles.

Contexte : Élections politiques et professionnelles.

Plaintes contre des magistrats.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

14 février 1930-7 janvier 1938.

Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

2-31 mai 1977.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Audiences solennelles de la cour d’appel.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Tables alphabétiques.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Dossier de procédure.

Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

Statistiques.

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Surveillance des apprentis.

Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

E-L.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Justices de paix.

Contexte : Justices de paix.

N-Z.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

8 janvier-28 décembre 1981.

Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

1er-30 décembre 1976.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Dossier Vacher.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

21 octobre-31 décembre 1974.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

27 juin-26 septembre 1975.