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902 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

1 media

Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.
Cote
32J 1-32J52
 Date
1201-1599
 Lieu
LYON, SAINT-PAUL-EN-JAREZ
 Type de document
NOTE

  • Contexte : Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.
Résultat n°2
Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

2 lots 2 medias

Archives de Ferdinand Frécon, érudit.
Cote
106J 1-106J104
 Date
1401-1940
 Lieu
LYON, RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
TABLEAU GENEALOGIQUE

  • Contexte : Archives de Ferdinand Frécon, érudit.
Résultat n°3
"Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc de l'Officialité [Copie de pièces de procès en paiement de dîmes entre Johannes de Fossis, curé de Feurs, et ses paroissiens (1442) ; procès de dîmes dans les paroisses des diocèses de Sens et Cambrai (XVe siècle) (fol. 1-15). "Dictamina non-nullorum jurisperitorum" sur un procès de dîme fictif (fol. 16-19). Fragment de traité concernant les dîmes (Jhesus Maria Capitulum XIII, Questio I et II - Quod sint genera decimarum... (fol. 20-24). Copie du privilège concédé en 1387 par l'archevêque de Lyon, Jean de Talaru, au chapitre de Saint-Just, déterminant la juridiction sprituelle du chapitre sur ses membres (fol. 28-33)]. - Procès entre le chapitre Saint-Just, et Mathieu Audebert et Jacquemet Tourvéon.

1 media

"Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc de l'Officialité [Copie de pièces de procès en paiement de dîmes entre Johannes de Fossis, curé de Feurs, et ses paroissiens (1442) ; procès de dîmes dans les paroisses des diocèses de Sens et Cambrai (XVe siècle) (fol. 1-15). "Dictamina non-nullorum jurisperitorum" sur un procès de dîme fictif (fol. 16-19). Fragment de traité concernant les dîmes (Jhesus Maria Capitulum XIII, Questio I et II - Quod sint genera decimarum... (fol. 20-24). Copie du privilège concédé en 1387 par l'archevêque de Lyon, Jean de Talaru, au chapitre de Saint-Just, déterminant la juridiction sprituelle du chapitre sur ses membres (fol. 28-33)]. - Procès entre le chapitre Saint-Just, et Mathieu Audebert et Jacquemet Tourvéon.
Cote
4G1
 Date
XVe siècle
 Lieu
CAMBRAI (DIOCESE), SENS (DIOCESE), FEURS
 Type de document -

  • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

  • "Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc...
Résultat n°4
Château de Bénévent (Vaugneray).

1 media

Château de Bénévent (Vaugneray).
Cote
140J 1-140J37
 Date
1501-1900
 Lieu
VAUGNERAY, POLLIONNAY, LACENAS, LYON, SAINT-LAURENT-DE-VAUX, COURZIEU, YZERON
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, TERRIER, LIEVE

  • Contexte : Château de Bénévent (Vaugneray).
Résultat n°5
Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

1 media

Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote
101J 1-101J97
 Date
1590-1968
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE, GREZIEU-LE-MARCHE
 Type de document -

  • Contexte : Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Résultat n°6
Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

1 media

Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.
Cote
100J 1-21
 Date
1773-1905
 Lieu
LYON
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.
Résultat n°7
Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

1 media

Organisation judiciaire générale sous la Révolution.
Cote
35L 1-35L47
 Date
1789-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Organisation judiciaire générale sous la Révolution.
Résultat n°8
Tribunal de district de Lyon-Ville.

1 media

Tribunal de district de Lyon-Ville.
Cote
36L 1-36L129
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Tribunal de district de Lyon-Ville.
Résultat n°9
Justice, fonds de la Préfecture.

1 media

Justice, fonds de la Préfecture.
Cote
U 1-U1432
 Date
1791-1955
 Lieu
LYON, AMPLEPUIS, GIVORS, TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, L'ARBRESLE, COURS-LA-VILLE, ROANNE, CHARLIEU, CHAUFFAILLES
 Type de document
AFFICHE, BUDGET, CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, REGISTRE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.
Résultat n°10
Justices de paix.

1 media

Justices de paix.
Cote
7Up 1-7Up2958
 Date
1798-1958
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE SCELLES

  • Contexte : Justices de paix.
Résultat n°11
Administration générale du département.

1 media

Administration générale du département.
Cote
1MSUP 1-1MSUP11
 Date
1799-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration générale du département.
Résultat n°12
Tables alphabétiques.

1 media

Tables alphabétiques.
Cote
2U1/37
 Date
1800-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Magistrats.
  • Nominations.
  • Tables alphabétiques.
Résultat n°13
Tables chronologiques.

1 media

Tables chronologiques.
Cote
2U1/38
 Date
1800-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Magistrats.
  • Nominations.
  • Tables chronologiques.
Résultat n°14
Circulaires thématiques.

1 media

Circulaires thématiques.
Cote
2U1/9
 Date
1804-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires thématiques.
Résultat n°15
Instructions et correspondance.

1 media

Instructions et correspondance.
Cote
5Up1
 Date
1806-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Instructions et correspondance.
Résultat n°16
Affaires diverses.

1 media

Affaires diverses.
Cote
2U1/68
 Date
1808-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Fonctionnement de la justice.
  • Affaires diverses.
Résultat n°17
Outrages aux représentants de l'État.

1 media

Outrages aux représentants de l'État.
Cote
2U1/194
 Date
1808-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Affaires suivies.
  • Juridictions de droit commun.
  • Pénal.
  • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
  • Outrages aux représentants de l'État.
Résultat n°18
Candidatures.

1 media

Candidatures.
Cote
2U1/35
 Date
1808-1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Magistrats.
  • Nominations.
  • Candidatures.
Résultat n°19
Congés de maladie : certificats médicaux.

1 media

Congés de maladie : certificats médicaux.
Cote
2U1/41
 Date
1808-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Magistrats.
  • Congés de maladie : certificats médicaux.
Résultat n°20
Frais de poste.

1 media

Frais de poste.
Cote
2U1/45
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Fonctionnement de la justice.
  • Frais de justice.
  • Frais de poste.