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  1. Résultat n°1
    Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

    1 media

    Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

    Date

    1201-1599

    Cote

    32J 1-32J52

    • Contexte : Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

    Producteur :

    POIDEBARD WILLIAM (GENEALOGISTE-HISTORIEN)

  2. Résultat n°2
    Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

    2 lots 2 medias

    Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

    Date

    1401-1940

    Cote

    106J 1-106J104

    • Contexte : Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

    Producteur :

    FRECON FERDINAND (ERUDIT)

  3. Résultat n°3
    "Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc de l'Officialité [Copie de pièces de procès en paiement de dîmes entre Johannes de Fossis, curé de Feurs, et ses paroissiens (1442) ; procès de dîmes dans les paroisses des diocèses de Sens et Cambrai (XVe siècle) (fol. 1-15). "Dictamina non-nullorum jurisperitorum" sur un procès de dîme fictif (fol. 16-19). Fragment de traité concernant les dîmes (Jhesus Maria Capitulum XIII, Questio I et II - Quod sint genera decimarum... (fol. 20-24). Copie du privilège concédé en 1387 par l'archevêque de Lyon, Jean de Talaru, au chapitre de Saint-Just, déterminant la juridiction sprituelle du chapitre sur ses membres (fol. 28-33)]. - Procès entre le chapitre Saint-Just, et Mathieu Audebert et Jacquemet Tourvéon.

    1 media

    "Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc de l'Officialité [Copie de pièces de procès en paiement de dîmes entre Johannes de Fossis, curé de Feurs, et ses paroissiens (1442) ; procès de dîmes dans les paroisses des diocèses de Sens et Cambrai (XVe siècle) (fol. 1-15). "Dictamina non-nullorum jurisperitorum" sur un procès de dîme fictif (fol. 16-19). Fragment de traité concernant les dîmes (Jhesus Maria Capitulum XIII, Questio I et II - Quod sint genera decimarum... (fol. 20-24). Copie du privilège concédé en 1387 par l'archevêque de Lyon, Jean de Talaru, au chapitre de Saint-Just, déterminant la juridiction sprituelle du chapitre sur ses membres (fol. 28-33)]. - Procès entre le chapitre Saint-Just, et Mathieu Audebert et Jacquemet Tourvéon.

    Date

    XVe siècle

    Cote

    4G1

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • "Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc...

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  4. Résultat n°4
    Château de Bénévent (Vaugneray).

    1 media

    Château de Bénévent (Vaugneray).

    Date

    1501-1900

    Cote

    140J 1-140J37

    • Contexte : Château de Bénévent (Vaugneray).

    Producteur :

    CHATEAU DE BENEVENT

  5. Résultat n°5
    Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

    1 media

    Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Date

    1590-1968

    Cote

    101J 1-101J97

    • Contexte : Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Producteur :

    DURAND MARGUERITE (NOTAIRE)

  6. Résultat n°6
    Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    1 media

    Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    Date

    1773-1905

    Cote

    100J 1-21

    • Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    Producteur :

    BOUSCASSE GERARD (NOTAIRE)

  7. Résultat n°7
    Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

    1 media

    Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

    Date

    1789-1800

    Cote

    35L 1-35L47

    • Contexte : Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

    Producteur :

    Justice révolutionnaire

  8. Résultat n°8
    Tribunal de district de Lyon-Ville.

    1 media

    Tribunal de district de Lyon-Ville.

    Date

    1791-1796

    Cote

    36L 1-36L129

    • Contexte : Tribunal de district de Lyon-Ville.

    Producteur :

    Tribunal de district de Lyon-Ville

  9. Résultat n°9
    Justice, fonds de la Préfecture.

    1 media

    Justice, fonds de la Préfecture.

    Date

    1791-1955

    Cote

    U 1-U1432

    • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau

  10. Résultat n°10
    Justices de paix.

    1 media

    Justices de paix.

    Date

    1798-1958

    Cote

    7Up 1-7Up2958

    • Contexte : Justices de paix.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX

  11. Résultat n°11
    Administration générale du département.

    1 media

    Administration générale du département.

    Date

    1799-1940

    Cote

    1MSUP 1-1MSUP11

    • Contexte : Administration générale du département.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12
    Tables alphabétiques.

    1 media

    Tables alphabétiques.

    Date

    1800-1852

    Cote

    2U1/37

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Tables alphabétiques.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  13. Résultat n°13
    Tables chronologiques.

    1 media

    Tables chronologiques.

    Date

    1800-1914

    Cote

    2U1/38

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Tables chronologiques.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  14. Résultat n°14
    Circulaires thématiques.

    1 media

    Circulaires thématiques.

    Date

    1804-1935

    Cote

    2U1/9

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires thématiques.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  15. Résultat n°15
    Instructions et correspondance.

    1 media

    Instructions et correspondance.

    Date

    1806-1908

    Cote

    5Up1

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
    • Instructions et correspondance.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  16. Résultat n°16
    Affaires diverses.

    1 media

    Affaires diverses.

    Date

    1808-1942

    Cote

    2U1/68

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  17. Résultat n°17
    Outrages aux représentants de l'État.

    1 media

    Outrages aux représentants de l'État.

    Date

    1808-1937

    Cote

    2U1/194

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
    • Outrages aux représentants de l'État.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  18. Résultat n°18
    Candidatures.

    1 media

    Candidatures.

    Date

    1808-1872

    Cote

    2U1/35

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Candidatures.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  19. Résultat n°19
    Congés de maladie : certificats médicaux.

    1 media

    Congés de maladie : certificats médicaux.

    Date

    1808-1820

    Cote

    2U1/41

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Congés de maladie : certificats médicaux.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  20. Résultat n°20
    Frais de poste.

    1 media

    Frais de poste.

    Date

    1811

    Cote

    2U1/45

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Frais de justice.
    • Frais de poste.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  21. Résultat n°21
    Modification de l'état civil.

    1 media

    Modification de l'état civil.

    Date

    1811-1931

    Cote

    2U1/177

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Civil.
    • Modification de l'état civil.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  22. Résultat n°22
    Instructions ministérielles diverses.

    1 media

    Instructions ministérielles diverses.

    Date

    1811-1863

    Cote

    2U1/63

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Justice militaire.
    • Instructions ministérielles diverses.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  23. Résultat n°23
    Décrets de nomination.

    1 media

    Décrets de nomination.

    Date

    1811-1818

    Cote

    2U1/36

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Décrets de nomination.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  24. Résultat n°24
    Diffamation.

    1 media

    Diffamation.

    Date

    1814-1909

    Cote

    2U1/206

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à la personne.
    • Diffamation.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  25. Résultat n°25
    1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

    1 media

    1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

    Date

    1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

    Cote

    2U1/1

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879....

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  26. Résultat n°26
    1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    1 media

    1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    Date

    1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    Cote

    2U1/2

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  27. Résultat n°27
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939.

    Cote

    2U1/8

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1939.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  28. Résultat n°28
    Trafic d'armes de guerre.

    1 media

    Trafic d'armes de guerre.

    Date

    1816-1936

    Cote

    2U1/191

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
    • Trafic d'armes de guerre.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  29. Résultat n°29
    Attributions et préséance.

    1 media

    Attributions et préséance.

    Date

    1816-1876

    Cote

    2U1/51

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Relations avec les diverses autorités publiques.
    • Attributions et préséance.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  30. Résultat n°30
    Faillites et liquidations judiciaires.

    1 media

    Faillites et liquidations judiciaires.

    Date

    1819-1934

    Cote

    2U1/232

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Autres juridictions.
    • Tribunaux de commerce.
    • Faillites et liquidations judiciaires.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  31. Résultat n°31
    Audiences solennelles de la cour d’appel.

    1 media

    Audiences solennelles de la cour d’appel.

    Date

    1823

    Cote

    2U1/58

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Rentrées des tribunaux.
    • Audiences solennelles de la cour d’appel.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  32. Résultat n°32
    Affaires diverses.

    1 media

    Affaires diverses.

    Date

    1825-1935

    Cote

    2U1/197

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  33. Résultat n°33
    Affaires diverses.

    1 media

    Affaires diverses.

    Date

    1829-1939

    Cote

    2U1/34

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Gestion.
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  34. Résultat n°34
    Réquisitoires du procureur général.

    1 media

    Réquisitoires du procureur général.

    Date

    1832-1833

    Cote

    2U1/236

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Réquisitoires du procureur général.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  35. Résultat n°35
    Administratif.

    1 media

    Administratif.

    Date

    1833-1935

    Cote

    5Up5

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Personnel.
    • Administratif.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  36. Résultat n°36
    Autres officiers et auxiliaires.

    1 media

    Autres officiers et auxiliaires.

    Date

    1841-1940

    Cote

    2U1/173

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Officiers publics et ministériels et auxiliaires de...
    • Autres officiers et auxiliaires.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  37. Résultat n°37
    Traitement et avancement.

    1 media

    Traitement et avancement.

    Date

    1845-1874

    Cote

    2U1/40

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Traitement et avancement.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  38. Résultat n°38
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1846-1944

    Cote

    2U1/28

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Gestion.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  39. Résultat n°39
    Dossiers particuliers.

    1 media

    Dossiers particuliers.

    Date

    1847-1858

    Cote

    2U1/39

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Dossiers particuliers.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  40. Résultat n°40
    Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.

    1 media

    Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.

    Date

    1847-1874

    Cote

    2U1/30

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Gestion.
    • Vacations et remplacements, place de président à la...

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.