ORGANISATION JUDICIAIRE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.	Cote 32J 1-32J52	Date 1201-1599	Lieu LYON, SAINT-PAUL-EN-JAREZ	Type de document NOTE
		Contexte : Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Archives de Ferdinand Frécon, érudit.	Cote 106J 1-106J104	Date 1401-1940	Lieu LYON, RHONE (DEPARTEMENT)	Type de document TABLEAU GENEALOGIQUE
		Contexte : Archives de Ferdinand Frécon, érudit.
Résultat n°3	1 media	"Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc de l'Officialité [Copie de pièces de procès en paiement de dîmes entre Johannes de Fossis, curé de Feurs, et ses paroissiens (1442) ; procès de dîmes dans les paroisses des diocèses de Sens et Cambrai (XVe siècle) (fol. 1-15). "Dictamina non-nullorum jurisperitorum" sur un procès de dîme fictif (fol. 16-19). Fragment de traité concernant les dîmes (Jhesus Maria Capitulum XIII, Questio I et II - Quod sint genera decimarum... (fol. 20-24). Copie du privilège concédé en 1387 par l'archevêque de Lyon, Jean de Talaru, au chapitre de Saint-Just, déterminant la juridiction sprituelle du chapitre sur ses membres (fol. 28-33)]. - Procès entre le chapitre Saint-Just, et Mathieu Audebert et Jacquemet Tourvéon.	Cote 4G1	Date XVe siècle	Lieu CAMBRAI (DIOCESE), SENS (DIOCESE), FEURS	Type de document -
		Contexte : 4G - Officialité diocésaine "Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc...
Résultat n°4	1 media	Château de Bénévent (Vaugneray).	Cote 140J 1-140J37	Date 1501-1900	Lieu VAUGNERAY, POLLIONNAY, LACENAS, LYON, SAINT-LAURENT-DE-VAUX, COURZIEU, YZERON	Type de document ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, TERRIER, LIEVE
		Contexte : Château de Bénévent (Vaugneray).
Résultat n°5	1 media	Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.	Cote 101J 1-101J97	Date 1590-1968	Lieu SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE, GREZIEU-LE-MARCHE	Type de document -
		Contexte : Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Résultat n°6	1 media	Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.	Cote 100J 1-21	Date 1773-1905	Lieu LYON	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.
Résultat n°7	1 media	Organisation judiciaire générale sous la Révolution.	Cote 35L 1-35L47	Date 1789-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Organisation judiciaire générale sous la Révolution.
Résultat n°8	1 media	Tribunal de district de Lyon-Ville.	Cote 36L 1-36L129	Date 1791-1796	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : Tribunal de district de Lyon-Ville.
Résultat n°9	1 media	Justice, fonds de la Préfecture.	Cote U 1-U1432	Date 1791-1955	Lieu LYON, AMPLEPUIS, GIVORS, TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, L'ARBRESLE, COURS-LA-VILLE, ROANNE, CHARLIEU, CHAUFFAILLES	Type de document AFFICHE, BUDGET, CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, REGISTRE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL
		Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.
Résultat n°10	1 media	Justices de paix.	Cote 7Up 1-7Up2958	Date 1798-1958	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE SCELLES
		Contexte : Justices de paix.
Résultat n°11	1 media	Administration générale du département.	Cote 1MSUP 1-1MSUP11	Date 1799-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Administration générale du département.
Résultat n°12	1 media	Tables alphabétiques.	Cote 2U1/37	Date 1800-1852	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Nominations. Tables alphabétiques.
Résultat n°13	1 media	Tables chronologiques.	Cote 2U1/38	Date 1800-1914	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Nominations. Tables chronologiques.
Résultat n°14	1 media	Circulaires thématiques.	Cote 2U1/9	Date 1804-1935	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Relations avec l'administration centrale. Instructions ministérielles diverses. Circulaires thématiques.
Résultat n°15	1 media	Instructions et correspondance.	Cote 5Up1	Date 1806-1908	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Présidence générale. Création, réglementation, organisation, fonctionnement. Instructions et correspondance.
Résultat n°16	1 media	Affaires diverses.	Cote 2U1/68	Date 1808-1942	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Affaires diverses.
Résultat n°17	1 media	Outrages aux représentants de l'État.	Cote 2U1/194	Date 1808-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public. Outrages aux représentants de l'État.
Résultat n°18	1 media	Candidatures.	Cote 2U1/35	Date 1808-1872	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Nominations. Candidatures.
Résultat n°19	1 media	Congés de maladie : certificats médicaux.	Cote 2U1/41	Date 1808-1820	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Congés de maladie : certificats médicaux.
Résultat n°20	1 media	Frais de poste.	Cote 2U1/45	Date 1811	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Frais de justice. Frais de poste.
Résultat n°21	1 media	Modification de l'état civil.	Cote 2U1/177	Date 1811-1931	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Civil. Modification de l'état civil.
Résultat n°22	1 media	Instructions ministérielles diverses.	Cote 2U1/63	Date 1811-1863	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Justice militaire. Instructions ministérielles diverses.
Résultat n°23	1 media	Décrets de nomination.	Cote 2U1/36	Date 1811-1818	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Nominations. Décrets de nomination.
Résultat n°24	1 media	Diffamation.	Cote 2U1/206	Date 1814-1909	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à la personne. Diffamation.
Résultat n°25	1 media	1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.	Cote 2U1/1	Date 1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Relations avec l'administration centrale. Instructions ministérielles diverses. Circulaires par année. 1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879....
Résultat n°26	1 media	1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.	Cote 2U1/2	Date 1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Relations avec l'administration centrale. Instructions ministérielles diverses. Circulaires par année. 1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.
Résultat n°27	1 media	1939.	Cote 2U1/8	Date 1939.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Relations avec l'administration centrale. Instructions ministérielles diverses. Circulaires par année. 1939.
Résultat n°28	1 media	Trafic d'armes de guerre.	Cote 2U1/191	Date 1816-1936	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public. Trafic d'armes de guerre.
Résultat n°29	1 media	Attributions et préséance.	Cote 2U1/51	Date 1816-1876	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Relations avec les diverses autorités publiques. Attributions et préséance.
Résultat n°30	1 media	Faillites et liquidations judiciaires.	Cote 2U1/232	Date 1819-1934	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Autres juridictions. Tribunaux de commerce. Faillites et liquidations judiciaires.
Résultat n°31	1 media	Audiences solennelles de la cour d’appel.	Cote 2U1/58	Date 1823	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Rentrées des tribunaux. Audiences solennelles de la cour d’appel.
Résultat n°32	1 media	Affaires diverses.	Cote 2U1/197	Date 1825-1935	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public. Affaires diverses.
Résultat n°33	1 media	Affaires diverses.	Cote 2U1/34	Date 1829-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Gestion. Affaires diverses.
Résultat n°34	1 media	Réquisitoires du procureur général.	Cote 2U1/236	Date 1832-1833	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Réquisitoires du procureur général.
Résultat n°35	1 media	Administratif.	Cote 5Up5	Date 1833-1935	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Présidence générale. Personnel. Administratif.
Résultat n°36	1 media	Autres officiers et auxiliaires.	Cote 2U1/173	Date 1841-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Officiers publics et ministériels et auxiliaires de... Autres officiers et auxiliaires.
Résultat n°37	1 media	Traitement et avancement.	Cote 2U1/40	Date 1845-1874	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Traitement et avancement.
Résultat n°38	1 media	Recrutement.	Cote 2U1/28	Date 1846-1944	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Gestion. Recrutement.
Résultat n°39	1 media	Dossiers particuliers.	Cote 2U1/39	Date 1847-1858	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Nominations. Dossiers particuliers.
Résultat n°40	1 media	Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.	Cote 2U1/30	Date 1847-1874	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Gestion. Vacations et remplacements, place de président à la...
Résultat n°41	1 media	Gendarmerie, organisation et réglementation.	Cote 2U1/131	Date 1851-1884	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Gendarmerie, organisation et réglementation.
Résultat n°42	1 media	Lettre S.	Cote 5Up54	Date 13 mars 1851-14 décembre 1909	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Prêt aux tisseurs. Lettre S.
Résultat n°43	1 media	Justice militaire.	Cote 2U1/234	Date 1852-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Autres juridictions. Justice militaire.
Résultat n°44	1 media	Création, réglementation, organisation, fonctionnement.	Cote 5Up39	Date 1852-1956	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Conservatoire des échantillons. Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
Résultat n°45	1 media	Transfert de condamnés.	Cote 2U1/54	Date 1853-1859	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Relations avec les diverses autorités publiques. Administration pénitentiaire. Transfert de condamnés.
Résultat n°46	1 media	Inspection des juridictions.	Cote 2U1/44	Date 1854-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Inspection des juridictions.
Résultat n°47	1 media	Conseils des prud'hommes.	Cote 2U1/24	Date 1855-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Organisation judiciaire. Réformes. Conseils des prud'hommes.
Résultat n°48	1 media	Lettre A.	Cote 5Up45	Date 1er décembre 1859-11 janvier 1912	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Prêt aux tisseurs. Lettre A.
Résultat n°49	1 media	Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.	Cote 2U1/126	Date 1860-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Famille. Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.
Résultat n°50	1 media	Lettre O.	Cote 5Up51	Date 16 mars 1860-12 juin 1909	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Prêt aux tisseurs. Lettre O.
Résultat n°51	1 media	Lettre Q.	Cote 5Up52	Date 26 septembre 1860-4 septembre 1900	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Prêt aux tisseurs. Lettre Q.
Résultat n°52	1 media	Lettre Z.	Cote 5Up57	Date 2 février 1861-9 avril 1890	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Prêt aux tisseurs. Lettre Z.
Résultat n°53	1 media	Lettre L.	Cote 5Up50	Date 11 février 1864-16 septembre 1907	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Prêt aux tisseurs. Lettre L.
Résultat n°54	1 media	Lettre F.	Cote 5Up48	Date 17 février 1864-10 juillet 1912	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Prêt aux tisseurs. Lettre F.
Résultat n°55	1 media	Registre des délibérations.	Cote 5Up61	Date 1867-1959	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Bâtiment et Industries diverses. Secrétariat. Registre des délibérations.
Résultat n°56	1 media	Statistiques.	Cote 5Up63	Date 1867-1909	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Bâtiment et Industries diverses. Secrétariat. Statistiques.
Résultat n°57	1 media	Personnel.	Cote 5Up59	Date 1867-1906	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Bâtiment et Industries diverses. Personnel.
Résultat n°58	1 media	14 novembre 1867-7 janvier 1891.	Cote 5Up65	Date 14 novembre 1867-7 janvier 1891	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Bâtiment et Industries diverses. Bureau de conciliation et de jugement. Répertoire des actes soumis à l'enregistrement. 14 novembre 1867-7 janvier 1891.
Résultat n°59	1 media	Comptabilité.	Cote 5Up60	Date 1868-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Bâtiment et Industries diverses. Comptabilité.
Résultat n°60	1 media	Correspondance judiciaire.	Cote 2U1/50	Date 1870-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Correspondance judiciaire.
Résultat n°61	1 media	Manifestations et insurrections.	Cote 2U1/184	Date 1870-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public. Mouvements politiques. Manifestations et insurrections.
Résultat n°62	1 media	25 juillet 1871-28 décembre 1888.	Cote 5Up42	Date 25 juillet 1871-28 décembre 1888	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Conservatoire des échantillons. Enregistrement des dépôts. 25 juillet 1871-28 décembre 1888.
Résultat n°63	1 media	Modification des circonscriptions judiciaires.	Cote 2U1/15	Date 1872-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Organisation judiciaire. Réformes. Réformes générales. Modification des circonscriptions judiciaires.
Résultat n°64	1 media	Outrage aux bonnes mœurs.	Cote 2U1/195	Date 1876-1935	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public. Outrage aux bonnes mœurs.
Résultat n°65	1 media	Fraude au recrutement.	Cote 2U1/188	Date 1877	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public. Atteintes à l'autorité militaire. Fraude au recrutement.
Résultat n°66	1 media	Lettre G.	Cote 5Up49	Date 5 avril 1877-2 juillet 1913	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Prêt aux tisseurs. Lettre G.
Résultat n°67	1 media	Honorariat.	Cote 2U1/163	Date 1878-1898	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Officiers publics et ministériels et auxiliaires de... Notaires. Honorariat.
Résultat n°68	1 media	Plaintes contre des gendarmes.	Cote 2U1/229	Date 1878-1881	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Plaintes diverses. Plaintes contre des gendarmes.
Résultat n°69	1 media	Statistiques.	Cote 5Up16	Date 1879-1938	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Secrétariat. Statistiques.
Résultat n°70	1 media	Traitements.	Cote 2U1/31	Date 1879-1943	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Gestion. Traitements.
Résultat n°71	1 media	Affaires diverses.	Cote 2U1/212	Date 1879-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Infractions au code du commerce. Affaires diverses.
Résultat n°72	$Infractions à la loi, contrôle des écoles.$ 1 media	Infractions à la loi, contrôle des écoles.	Cote 2U1/224	Date 1879-1930	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Affaires particulières. Congrégations religieuses. Infractions à la loi, contrôle des écoles.
Résultat n°73	1 media	Lettre C.	Cote 5Up47	Date 1er mai 1879-19 mai 1914	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Prêt aux tisseurs. Lettre C.
Résultat n°74	1 media	Lettre T.	Cote 5Up55	Date 3 septembre 1879-20 septembre 1910	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Prêt aux tisseurs. Lettre T.
Résultat n°75	1 media	Avoués.	Cote 2U1/171	Date 1880-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Officiers publics et ministériels et auxiliaires de... Avoués.
Résultat n°76	1 media	Actes de rébellion contre la gendarmerie.	Cote 2U1/189	Date 1880-1882	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public. Atteintes à l'autorité militaire. Actes de rébellion contre la gendarmerie.
Résultat n°77	1 media	Lettre B.	Cote 5Up46	Date 3 décembre 1880-18 avril 1894	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Prêt aux tisseurs. Lettre B.
Résultat n°78	1 media	Affaires diverses.	Cote 2U1/198	Date 1881-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à la personne. Homicide. Affaires diverses.
Résultat n°79	1 media	Travail des enfants.	Cote 2U1/201	Date 1881-1892	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à la personne. Atteintes aux mineurs. Travail des enfants.
Résultat n°80	1 media	Enfants du premier âge.	Cote 2U1/112	Date 1881-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Droit social. Protection de l'enfance. Enfants du premier âge.

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Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

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Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

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Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

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Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Frais de poste.

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Modification de l'état civil.

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Instructions ministérielles diverses.

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Décrets de nomination.

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Diffamation.

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1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

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1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

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1939.

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Trafic d'armes de guerre.

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Attributions et préséance.

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Faillites et liquidations judiciaires.

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Audiences solennelles de la cour d’appel.

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Affaires diverses.

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Affaires diverses.

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Réquisitoires du procureur général.

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Administratif.

Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

Autres officiers et auxiliaires.

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Traitement et avancement.

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Recrutement.

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Dossiers particuliers.

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Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.

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