ORGANISATION JUDICIAIRE

Résultat n°1

1 media
Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

Date

1201-1599

Cote

32J 1-32J52
- Contexte : Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.
Producteur :

POIDEBARD WILLIAM (GENEALOGISTE-HISTORIEN)
Résultat n°2

2 lots 2 medias
Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

Date

1401-1940

Cote

106J 1-106J104
- Contexte : Archives de Ferdinand Frécon, érudit.
Producteur :

FRECON FERDINAND (ERUDIT)
Résultat n°3

1 media
"Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc de l'Officialité [Copie de pièces de procès en paiement de dîmes entre Johannes de Fossis, curé de Feurs, et ses paroissiens (1442) ; procès de dîmes dans les paroisses des diocèses de Sens et Cambrai (XVe siècle) (fol. 1-15). "Dictamina non-nullorum jurisperitorum" sur un procès de dîme fictif (fol. 16-19). Fragment de traité concernant les dîmes (Jhesus Maria Capitulum XIII, Questio I et II - Quod sint genera decimarum... (fol. 20-24). Copie du privilège concédé en 1387 par l'archevêque de Lyon, Jean de Talaru, au chapitre de Saint-Just, déterminant la juridiction sprituelle du chapitre sur ses membres (fol. 28-33)]. - Procès entre le chapitre Saint-Just, et Mathieu Audebert et Jacquemet Tourvéon.

Date

XVe siècle

Cote

4G1
- Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- "Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc...
Producteur :

Officialité diocésaine
Résultat n°4

1 media
Château de Bénévent (Vaugneray).

Date

1501-1900

Cote

140J 1-140J37
- Contexte : Château de Bénévent (Vaugneray).
Producteur :

CHATEAU DE BENEVENT
Résultat n°5

1 media
Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

Date

1590-1968

Cote

101J 1-101J97
- Contexte : Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Producteur :

DURAND MARGUERITE (NOTAIRE)
Résultat n°6

1 media
Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

Date

1773-1905

Cote

100J 1-21
- Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.
Producteur :

BOUSCASSE GERARD (NOTAIRE)
Résultat n°7

1 media
Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

Date

1789-1800

Cote

35L 1-35L47
- Contexte : Organisation judiciaire générale sous la Révolution.
Producteur :

Justice révolutionnaire
Résultat n°8

1 media
Tribunal de district de Lyon-Ville.

Date

1791-1796

Cote

36L 1-36L129
- Contexte : Tribunal de district de Lyon-Ville.
Producteur :

Tribunal de district de Lyon-Ville
Résultat n°9

1 media
Justice, fonds de la Préfecture.

Date

1791-1955

Cote

U 1-U1432
- Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau
Résultat n°10

1 media
Justices de paix.

Date

1798-1958

Cote

7Up 1-7Up2958
- Contexte : Justices de paix.
Producteur :

JUSTICE DE PAIX
Résultat n°11

1 media
Administration générale du département.

Date

1799-1940

Cote

1MSUP 1-1MSUP11
- Contexte : Administration générale du département.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
Résultat n°12

1 media
Tables alphabétiques.

Date

1800-1852

Cote

2U1/37
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Personnel judiciaire.
- Magistrats.
- Nominations.
- Tables alphabétiques.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°13

1 media
Tables chronologiques.

Date

1800-1914

Cote

2U1/38
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Personnel judiciaire.
- Magistrats.
- Nominations.
- Tables chronologiques.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°14

1 media
Circulaires thématiques.

Date

1804-1935

Cote

2U1/9
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Relations avec l'administration centrale.
- Instructions ministérielles diverses.
- Circulaires thématiques.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°15

1 media
Instructions et correspondance.

Date

1806-1908

Cote

5Up1
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Présidence générale.
- Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
- Instructions et correspondance.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°16

1 media
Affaires diverses.

Date

1808-1942

Cote

2U1/68
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Fonctionnement de la justice.
- Affaires diverses.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°17

1 media
Outrages aux représentants de l'État.

Date

1808-1937

Cote

2U1/194
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Juridictions de droit commun.
- Pénal.
- Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
- Outrages aux représentants de l'État.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°18

1 media
Candidatures.

Date

1808-1872

Cote

2U1/35
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Personnel judiciaire.
- Magistrats.
- Nominations.
- Candidatures.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°19

1 media
Congés de maladie : certificats médicaux.

Date

1808-1820

Cote

2U1/41
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Personnel judiciaire.
- Magistrats.
- Congés de maladie : certificats médicaux.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°20

1 media
Frais de poste.

Date

1811

Cote

2U1/45
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Fonctionnement de la justice.
- Frais de justice.
- Frais de poste.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°21

1 media
Modification de l'état civil.

Date

1811-1931

Cote

2U1/177
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Juridictions de droit commun.
- Civil.
- Modification de l'état civil.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°22

1 media
Instructions ministérielles diverses.

Date

1811-1863

Cote

2U1/63
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Fonctionnement de la justice.
- Justice militaire.
- Instructions ministérielles diverses.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°23

1 media
Décrets de nomination.

Date

1811-1818

Cote

2U1/36
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Personnel judiciaire.
- Magistrats.
- Nominations.
- Décrets de nomination.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°24

1 media
Diffamation.

Date

1814-1909

Cote

2U1/206
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Juridictions de droit commun.
- Pénal.
- Atteintes à la personne.
- Diffamation.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°25

1 media
1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

Date

1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

Cote

2U1/1
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Relations avec l'administration centrale.
- Instructions ministérielles diverses.
- Circulaires par année.
- 1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879....
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°26

1 media
1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

Date

1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

Cote

2U1/2
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Relations avec l'administration centrale.
- Instructions ministérielles diverses.
- Circulaires par année.
- 1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°27

1 media
1939.

Date

1939.

Cote

2U1/8
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Relations avec l'administration centrale.
- Instructions ministérielles diverses.
- Circulaires par année.
- 1939.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°28

1 media
Trafic d'armes de guerre.

Date

1816-1936

Cote

2U1/191
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Juridictions de droit commun.
- Pénal.
- Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
- Trafic d'armes de guerre.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°29

1 media
Attributions et préséance.

Date

1816-1876

Cote

2U1/51
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Fonctionnement de la justice.
- Relations avec les diverses autorités publiques.
- Attributions et préséance.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°30

1 media
Faillites et liquidations judiciaires.

Date

1819-1934

Cote

2U1/232
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Autres juridictions.
- Tribunaux de commerce.
- Faillites et liquidations judiciaires.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°31

1 media
Audiences solennelles de la cour d’appel.

Date

1823

Cote

2U1/58
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Fonctionnement de la justice.
- Rentrées des tribunaux.
- Audiences solennelles de la cour d’appel.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°32

1 media
Affaires diverses.

Date

1825-1935

Cote

2U1/197
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Juridictions de droit commun.
- Pénal.
- Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
- Affaires diverses.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°33

1 media
Affaires diverses.

Date

1829-1939

Cote

2U1/34
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Personnel judiciaire.
- Gestion.
- Affaires diverses.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°34

1 media
Réquisitoires du procureur général.

Date

1832-1833

Cote

2U1/236
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Réquisitoires du procureur général.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°35

1 media
Administratif.

Date

1833-1935

Cote

5Up5
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Présidence générale.
- Personnel.
- Administratif.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°36

1 media
Autres officiers et auxiliaires.

Date

1841-1940

Cote

2U1/173
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Activité de contrôle et statistique.
- Officiers publics et ministériels et auxiliaires de...
- Autres officiers et auxiliaires.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°37

1 media
Traitement et avancement.

Date

1845-1874

Cote

2U1/40
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Personnel judiciaire.
- Magistrats.
- Traitement et avancement.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°38

1 media
Recrutement.

Date

1846-1944

Cote

2U1/28
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Personnel judiciaire.
- Gestion.
- Recrutement.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°39

1 media
Dossiers particuliers.

Date

1847-1858

Cote

2U1/39
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Personnel judiciaire.
- Magistrats.
- Nominations.
- Dossiers particuliers.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°40

1 media
Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.

Date

1847-1874

Cote

2U1/30
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Personnel judiciaire.
- Gestion.
- Vacations et remplacements, place de président à la...
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°41

1 media
Gendarmerie, organisation et réglementation.

Date

1851-1884

Cote

2U1/131
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Activité de contrôle et statistique.
- Gendarmerie, organisation et réglementation.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°42

1 media
Lettre S.

Date

13 mars 1851-14 décembre 1909

Cote

5Up54
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Soierie.
- Prêt aux tisseurs.
- Lettre S.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°43

1 media
Justice militaire.

Date

1852-1937

Cote

2U1/234
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Autres juridictions.
- Justice militaire.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°44

1 media
Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

Date

1852-1956

Cote

5Up39
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Soierie.
- Conservatoire des échantillons.
- Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°45

1 media
Transfert de condamnés.

Date

1853-1859

Cote

2U1/54
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Fonctionnement de la justice.
- Relations avec les diverses autorités publiques.
- Administration pénitentiaire.
- Transfert de condamnés.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°46

1 media
Inspection des juridictions.

Date

1854-1939

Cote

2U1/44
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Fonctionnement de la justice.
- Inspection des juridictions.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°47

1 media
Conseils des prud'hommes.

Date

1855-1940

Cote

2U1/24
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Organisation judiciaire.
- Réformes.
- Conseils des prud'hommes.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°48

1 media
Lettre A.

Date

1er décembre 1859-11 janvier 1912

Cote

5Up45
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Soierie.
- Prêt aux tisseurs.
- Lettre A.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°49

1 media
Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

Date

1860-1940

Cote

2U1/126
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Activité de contrôle et statistique.
- Famille.
- Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°50

1 media
Lettre O.

Date

16 mars 1860-12 juin 1909

Cote

5Up51
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Soierie.
- Prêt aux tisseurs.
- Lettre O.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°51

1 media
Lettre Q.

Date

26 septembre 1860-4 septembre 1900

Cote

5Up52
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Soierie.
- Prêt aux tisseurs.
- Lettre Q.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°52

1 media
Lettre Z.

Date

2 février 1861-9 avril 1890

Cote

5Up57
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Soierie.
- Prêt aux tisseurs.
- Lettre Z.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°53

1 media
Lettre L.

Date

11 février 1864-16 septembre 1907

Cote

5Up50
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Soierie.
- Prêt aux tisseurs.
- Lettre L.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°54

1 media
Lettre F.

Date

17 février 1864-10 juillet 1912

Cote

5Up48
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Soierie.
- Prêt aux tisseurs.
- Lettre F.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°55

1 media
Registre des délibérations.

Date

1867-1959

Cote

5Up61
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Bâtiment et Industries diverses.
- Secrétariat.
- Registre des délibérations.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°56

1 media
Statistiques.

Date

1867-1909

Cote

5Up63
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Bâtiment et Industries diverses.
- Secrétariat.
- Statistiques.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°57

1 media
Personnel.

Date

1867-1906

Cote

5Up59
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Bâtiment et Industries diverses.
- Personnel.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°58

1 media
14 novembre 1867-7 janvier 1891.

Date

14 novembre 1867-7 janvier 1891

Cote

5Up65
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Bâtiment et Industries diverses.
- Bureau de conciliation et de jugement.
- Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
- 14 novembre 1867-7 janvier 1891.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°59

1 media
Comptabilité.

Date

1868-1939

Cote

5Up60
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Bâtiment et Industries diverses.
- Comptabilité.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°60

1 media
Correspondance judiciaire.

Date

1870-1937

Cote

2U1/50
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Fonctionnement de la justice.
- Correspondance judiciaire.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°61

1 media
Manifestations et insurrections.

Date

1870-1939

Cote

2U1/184
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Juridictions de droit commun.
- Pénal.
- Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
- Mouvements politiques.
- Manifestations et insurrections.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°62

1 media
25 juillet 1871-28 décembre 1888.

Date

25 juillet 1871-28 décembre 1888

Cote

5Up42
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Soierie.
- Conservatoire des échantillons.
- Enregistrement des dépôts.
- 25 juillet 1871-28 décembre 1888.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°63

1 media
Modification des circonscriptions judiciaires.

Date

1872-1940

Cote

2U1/15
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Organisation judiciaire.
- Réformes.
- Réformes générales.
- Modification des circonscriptions judiciaires.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°64

1 media
Outrage aux bonnes mœurs.

Date

1876-1935

Cote

2U1/195
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Juridictions de droit commun.
- Pénal.
- Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
- Outrage aux bonnes mœurs.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°65

1 media
Fraude au recrutement.

Date

1877

Cote

2U1/188
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Juridictions de droit commun.
- Pénal.
- Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
- Atteintes à l'autorité militaire.
- Fraude au recrutement.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°66

1 media
Lettre G.

Date

5 avril 1877-2 juillet 1913

Cote

5Up49
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Soierie.
- Prêt aux tisseurs.
- Lettre G.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°67

1 media
Honorariat.

Date

1878-1898

Cote

2U1/163
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Activité de contrôle et statistique.
- Officiers publics et ministériels et auxiliaires de...
- Notaires.
- Honorariat.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°68

1 media
Plaintes contre des gendarmes.

Date

1878-1881

Cote

2U1/229
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Juridictions de droit commun.
- Plaintes diverses.
- Plaintes contre des gendarmes.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°69

1 media
Statistiques.

Date

1879-1938

Cote

5Up16
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Soierie.
- Secrétariat.
- Statistiques.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°70

1 media
Traitements.

Date

1879-1943

Cote

2U1/31
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Personnel judiciaire.
- Gestion.
- Traitements.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°71

1 media
Affaires diverses.

Date

1879-1940

Cote

2U1/212
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Juridictions de droit commun.
- Pénal.
- Infractions au code du commerce.
- Affaires diverses.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°72
$Infractions à la loi, contrôle des écoles.$
1 media
Infractions à la loi, contrôle des écoles.

Date

1879-1930

Cote

2U1/224
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Juridictions de droit commun.
- Affaires particulières.
- Congrégations religieuses.
- Infractions à la loi, contrôle des écoles.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°73

1 media
Lettre C.

Date

1er mai 1879-19 mai 1914

Cote

5Up47
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Soierie.
- Prêt aux tisseurs.
- Lettre C.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°74

1 media
Lettre T.

Date

3 septembre 1879-20 septembre 1910

Cote

5Up55
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Soierie.
- Prêt aux tisseurs.
- Lettre T.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°75

1 media
Avoués.

Date

1880-1939

Cote

2U1/171
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Activité de contrôle et statistique.
- Officiers publics et ministériels et auxiliaires de...
- Avoués.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°76

1 media
Actes de rébellion contre la gendarmerie.

Date

1880-1882

Cote

2U1/189
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Juridictions de droit commun.
- Pénal.
- Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
- Atteintes à l'autorité militaire.
- Actes de rébellion contre la gendarmerie.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°77

1 media
Lettre B.

Date

3 décembre 1880-18 avril 1894

Cote

5Up46
- Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...
- Section Soierie.
- Prêt aux tisseurs.
- Lettre B.
Producteur :

CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON
Résultat n°78

1 media
Affaires diverses.

Date

1881-1937

Cote

2U1/198
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Juridictions de droit commun.
- Pénal.
- Atteintes à la personne.
- Homicide.
- Affaires diverses.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°79

1 media
Travail des enfants.

Date

1881-1892

Cote

2U1/201
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Affaires suivies.
- Juridictions de droit commun.
- Pénal.
- Atteintes à la personne.
- Atteintes aux mineurs.
- Travail des enfants.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.
Résultat n°80

1 media
Enfants du premier âge.

Date

1881-1939

Cote

2U1/112
- Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon
- Activité de contrôle et statistique.
- Droit social.
- Protection de l'enfance.
- Enfants du premier âge.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon, parquet général.

Résultats de la recherche

Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

Date

Cote

Contexte : Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

Producteur :

Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

Date

Cote

Contexte : Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 4G - Officialité diocésaine

Producteur :

Château de Bénévent (Vaugneray).

Date

Cote

Contexte : Château de Bénévent (Vaugneray).

Producteur :

Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

Date

Cote

Contexte : Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

Producteur :

Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

Date

Cote

Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

Producteur :

Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

Date

Cote

Contexte : Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

Producteur :

Tribunal de district de Lyon-Ville.

Date

Cote

Contexte : Tribunal de district de Lyon-Ville.

Producteur :

Justice, fonds de la Préfecture.

Date

Cote

Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

Producteur :

Justices de paix.

Date

Cote

Contexte : Justices de paix.

Producteur :

Administration générale du département.

Date

Cote

Contexte : Administration générale du département.

Producteur :

Tables alphabétiques.

Date

Cote

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Producteur :

Tables chronologiques.

Date

Cote

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Producteur :

Circulaires thématiques.

Date

Cote

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Producteur :

Instructions et correspondance.

Date

Cote

Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

Producteur :

Affaires diverses.

Date

Cote

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Producteur :