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22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1976-1981.

    1 media

    1976-1981.

    Date

    1976-1981

    Cote

    6017W5

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Administration.
    • Pilotage et gouvernance.
    • Rapports d'activité.
    • 1976-1981.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  2. Résultat n°2
    1978.

    1 media

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    6017W16

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Contentieux.
    • Dossiers individuels.
    • Dossiers Travailleurs indépendants (TI).
    • 1978.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  3. Résultat n°3
    1970-1975.

    1 media

    1970-1975.

    Date

    1970-1975

    Cote

    6017W4

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Administration.
    • Pilotage et gouvernance.
    • Rapports d'activité.
    • 1970-1975.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  4. Résultat n°4
    Dossiers Employeurs de personnel de maison.

    1 media

    Dossiers Employeurs de personnel de maison.

    Date

    1977-1980

    Cote

    6017W21

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Contentieux.
    • Dossiers individuels.
    • Dossiers Employeurs de personnel de maison.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  5. Résultat n°5
    1980-1981.

    1 media

    1980-1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    6017W20

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Contentieux.
    • Dossiers individuels.
    • Dossiers Employeurs.
    • 1980-1981.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  6. Résultat n°6
    Dossiers cotisation personnelle d'allocations familiales.

    1 media

    Dossiers cotisation personnelle d'allocations familiales.

    Date

    1971-1975

    Cote

    6017W14

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Suivi des cotisants.
    • Dossiers cotisation personnelle d'allocations familiales.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  7. Résultat n°7
    1971-1979.

    1 media

    1971-1979.

    Date

    1971-1979

    Cote

    6017W7

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Administration.
    • Finances.
    • 1971-1979.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  8. Résultat n°8
    Imprimés vierges.

    1 media

    Imprimés vierges.

    Date

    1983

    Cote

    6017W10

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Imprimés vierges.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  9. Résultat n°9
    1977-1978.

    1 media

    1977-1978.

    Date

    1977-1978

    Cote

    6017W19

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Contentieux.
    • Dossiers individuels.
    • Dossiers Employeurs.
    • 1977-1978.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  10. Résultat n°10
    Dossiers employeurs régime général.

    1 media

    Dossiers employeurs régime général.

    Date

    1972-1974

    Cote

    6017W12

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Suivi des cotisants.
    • Dossiers employeurs régime général.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  11. Résultat n°11
    1961-1970.

    1 media

    1961-1970.

    Date

    1961-1970

    Cote

    6017W6

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Administration.
    • Finances.
    • 1961-1970.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  12. Résultat n°12
    1981.

    1 media

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    6017W17

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Contentieux.
    • Dossiers individuels.
    • Dossiers Travailleurs indépendants (TI).
    • 1981.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  13. Résultat n°13
    Dossiers employeurs de personnel de maison.

    1 media

    Dossiers employeurs de personnel de maison.

    Date

    1976-1978

    Cote

    6017W13

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Suivi des cotisants.
    • Dossiers employeurs de personnel de maison.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  14. Résultat n°14
    1961-1968.

    1 media

    1961-1968.

    Date

    1961-1968

    Cote

    6017W3

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Administration.
    • Pilotage et gouvernance.
    • Rapports d'activité.
    • 1961-1968.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  15. Résultat n°15
    Dossiers Praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (PAMC).

    1 media

    Dossiers Praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (PAMC).

    Date

    1979-1980

    Cote

    6017W18

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Contentieux.
    • Dossiers individuels.
    • Dossiers Praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés...

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  16. Résultat n°16
    Comité de gestion.

    1 media

    Comité de gestion.

    Date

    1960-1966

    Cote

    6017W1

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Administration.
    • Pilotage et gouvernance.
    • Comité de gestion.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  17. Résultat n°17
    Dossiers assurance volontaire.

    1 media

    Dossiers assurance volontaire.

    Date

    1969-1980

    Cote

    6017W11

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Suivi des cotisants.
    • Dossiers assurance volontaire.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  18. Résultat n°18
    Conseil d'administration.

    1 media

    Conseil d'administration.

    Date

    1968-1979

    Cote

    6017W2

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Administration.
    • Pilotage et gouvernance.
    • Conseil d'administration.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  19. Résultat n°19
    Commission de recours gracieux.

    1 media

    Commission de recours gracieux.

    Date

    1960-1981

    Cote

    6017W15

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Contentieux.
    • Commission de recours gracieux.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  20. Résultat n°20
    Sécurité sociale et allocations familiales.

    1 media

    Sécurité sociale et allocations familiales.

    Date

    1947

    Cote

    157W 20-157W61

    • Contexte : Sécurité sociale et allocations familiales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/5e division/3e bureau