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  1. Résultat n°1
    Enquêtes sociales.

    1 media

    Enquêtes sociales.

    Date

    1980-1989

    Cote

    5757W24

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Enquêtes sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  2. Résultat n°2
    Tutelle aux prestations sociales.

    1 media

    Tutelle aux prestations sociales.

    Date

    1971-1977

    Cote

    5757W23

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1970-1979.
    • Tutelle aux prestations sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  3. Résultat n°3
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Date

    1970-1986

    Cote

    5757W22

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1970-1979.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  4. Résultat n°4
    2002-2005.

    1 media

    2002-2005.

    Date

    2002-2005

    Cote

    5772W/17

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Statistiques.
    • 2002-2005.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  5. Résultat n°5
    2012-octobre 2014.

    1 media

    2012-octobre 2014.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5533W3

    • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Décisions.
    • 2012-octobre 2014.

    Producteur :

    Rhône. Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  6. Résultat n°6
    2006-2008.

    1 media

    2006-2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5772W/18

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Statistiques.
    • 2006-2008.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  7. Résultat n°7
    Tutelle aux prestations sociales.

    1 media

    Tutelle aux prestations sociales.

    Date

    1979-1990

    Cote

    5757W28

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Tutelle aux prestations sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  8. Résultat n°8
    Novembre 2015-juillet 2016.

    1 media

    Novembre 2015-juillet 2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    5533W5

    • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Décisions.
    • Novembre 2015-juillet 2016.

    Producteur :

    Rhône. Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  9. Résultat n°9
    Observation en milieu ouvert (OMO).

    1 media

    Observation en milieu ouvert (OMO).

    Date

    1980-1992

    Cote

    5757W29

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Observation en milieu ouvert (OMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  10. Résultat n°10
    M-P.

    1 media

    M-P.

    Date

    1960-1976

    Cote

    5757W10

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • M-P.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  11. Résultat n°11
    R-S.

    1 media

    R-S.

    Date

    1962-1985

    Cote

    5757W18

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
    • R-S.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  12. Résultat n°12
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1983-1988

    Cote

    5757W25

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  13. Résultat n°13
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

    Date

    1989-2000

    Cote

    5757W35

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes...

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  14. Résultat n°14
    2011.

    1 media

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    5533W2

    • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Décisions.
    • 2011.

    Producteur :

    Rhône. Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  15. Résultat n°15
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1964-1973

    Cote

    5757W15

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  16. Résultat n°16
    Investigations et orientation éducatives (IOE).

    1 media

    Investigations et orientation éducatives (IOE).

    Date

    1986-1996

    Cote

    5757W37

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Investigations et orientation éducatives (IOE).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  17. Résultat n°17
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5772W/10

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 2006.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  18. Résultat n°18
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5772W/9

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 2005.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  19. Résultat n°19
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1972-1979

    Cote

    5757W21

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1970-1979.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  20. Résultat n°20
    1995-1997.

    1 media

    1995-1997.

    Date

    1995-1997

    Cote

    5772W/1

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 1995-1997.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  21. Résultat n°21
    D-F.

    1 media

    D-F.

    Date

    1962-1971

    Cote

    5757W6

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • D-F.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  22. Résultat n°22
    Enquêtes sociales.

    1 media

    Enquêtes sociales.

    Date

    1972-1999

    Cote

    5757W30

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Enquêtes sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  23. Résultat n°23
    2003.

    1 media

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    5772W/7

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 2003.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  24. Résultat n°24
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Date

    1990-2002

    Cote

    5757W34

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  25. Résultat n°25
    Ga.

    1 media

    Ga.

    Date

    1965-1976

    Cote

    5757W7

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • Ga.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  26. Résultat n°26
    2010.

    1 media

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    5772W/13

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 2010.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  27. Résultat n°27
    Q-Sap.

    1 media

    Q-Sap.

    Date

    1956-1978

    Cote

    5757W11

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • Q-Sap.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  28. Résultat n°28
    1999.

    1 media

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    5772W/3

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 1999.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  29. Résultat n°29
    Tutelle aux prestations sociales.

    1 media

    Tutelle aux prestations sociales.

    Date

    1990-1993

    Cote

    5757W32

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Tutelle aux prestations sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  30. Résultat n°30
    T-V.

    1 media

    T-V.

    Date

    1964-1986

    Cote

    5757W19

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
    • T-V.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  31. Résultat n°31
    2012-2013.

    1 media

    2012-2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    5772W/15

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 2012-2013.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  32. Résultat n°32
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5772W/4

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 2000.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  33. Résultat n°33
    B-G.

    1 media

    B-G.

    Date

    1965-1981

    Cote

    5757W16

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
    • B-G.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  34. Résultat n°34
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1956-1958

    Cote

    5757W3

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1951-1959.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  35. Résultat n°35
    1999-2010.

    1 media

    1999-2010.

    Date

    1999-2010

    Cote

    5533W1

    • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Décisions.
    • 1999-2010.

    Producteur :

    Rhône. Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  36. Résultat n°36
    2002.

    1 media

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    5772W/6

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 2002.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  37. Résultat n°37
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1960-1974

    Cote

    5757W5

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • A-C.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  38. Résultat n°38
    Observation en milieu ouvert (OMO).

    1 media

    Observation en milieu ouvert (OMO).

    Date

    1990-1998

    Cote

    5757W36

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Observation en milieu ouvert (OMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  39. Résultat n°39
    1998.

    1 media

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    5772W/2

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 1998.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  40. Résultat n°40
    L.

    1 media

    L.

    Date

    1962-1974

    Cote

    5757W9

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • L.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  41. Résultat n°41
    Ge-Gu.

    1 media

    Ge-Gu.

    Date

    1958-1972

    Cote

    5757W8

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • Ge-Gu.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  42. Résultat n°42
    1996-2001.

    1 media

    1996-2001.

    Date

    1996-2001

    Cote

    5772W/16

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Statistiques.
    • 1996-2001.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  43. Résultat n°43
    G-N.

    1 media

    G-N.

    Date

    1955-1976

    Cote

    5757W2

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1951-1959.
    • Enquêtes sociales.
    • G-N.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  44. Résultat n°44
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5772W/12

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 2009.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  45. Résultat n°45
    2011.

    1 media

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    5772W/14

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 2011.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  46. Résultat n°46
    Sar.

    1 media

    Sar.

    Date

    1963-1985

    Cote

    5757W12-W13

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • Sar.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  47. Résultat n°47
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

    Date

    1983-1990

    Cote

    5757W26

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes...

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  48. Résultat n°48
    Septembre-novembre 2016.

    1 media

    Septembre-novembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    5533W6

    • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Décisions.
    • Septembre-novembre 2016.

    Producteur :

    Rhône. Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  49. Résultat n°49
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1990-1991

    Cote

    5757W31

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  50. Résultat n°50
    Décembre 2014-octobre 2015.

    1 media

    Décembre 2014-octobre 2015.

    Date

    2014-2015

    Cote

    5533W4

    • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Décisions.
    • Décembre 2014-octobre 2015.

    Producteur :

    Rhône. Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  51. Résultat n°51
    S-V.

    1 media

    S-V.

    Date

    1961-2007

    Cote

    5757W14

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • S-V.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  52. Résultat n°52
    L-P.

    1 media

    L-P.

    Date

    1964-1984

    Cote

    5757W17

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
    • L-P.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  53. Résultat n°53
    Spécimens.

    1 media

    Spécimens.

    Date

    2015-2016

    Cote

    5533W7

    • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers d'instruction.
    • Spécimens.

    Producteur :

    Rhône. Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  54. Résultat n°54
    A-F.

    1 media

    A-F.

    Date

    1951-1980

    Cote

    5757W1

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1951-1959.
    • Enquêtes sociales.
    • A-F.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  55. Résultat n°55
    Enquêtes sociales.

    1 media

    Enquêtes sociales.

    Date

    1970-1983

    Cote

    5757W20

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1970-1979.
    • Enquêtes sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  56. Résultat n°56
    2004.

    1 media

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    5772W/8

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 2004.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  57. Résultat n°57
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Date

    1981-1994

    Cote

    5757W27

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  58. Résultat n°58
    2007-2008.

    1 media

    2007-2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5772W/11

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 2007-2008.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  59. Résultat n°59
    Action administrative éducative (AEA).

    1 media

    Action administrative éducative (AEA).

    Date

    1991-1993

    Cote

    5757W33

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Action administrative éducative (AEA).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  60. Résultat n°60
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Date

    1951-1984

    Cote

    5757W4

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1951-1959.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  61. Résultat n°61
    Dossiers relatifs à l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).

    1 media

    Dossiers relatifs à l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).

    Date

    2003-2011

    Cote

    5533W8

    • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers d'instruction.
    • Dossiers relatifs à l'encéphalopathie spongiforme bovine...

    Producteur :

    Rhône. Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  62. Résultat n°62
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5772W/5

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 2001.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône