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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	162e séance (20 janvier).	Cote 496W251	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. 162e séance (20 janvier).
Résultat n°2	1 media	Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.	Cote 496W27	Date 1957-1959	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...
Résultat n°3	1 media	Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).	Cote 496W593	Date 1983-1984	Lieu ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Bourses scolaires. Gestion des dossiers. Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).
Résultat n°4	1 media	Septembre 1984-janvier 1985.	Cote 496W551	Date 1984-1985	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à la vie sociale. Assistants socio-administratifs. Activité. Isère. Septembre 1984-janvier 1985.
Résultat n°5	1 media	30 juin.	Cote 496W429	Date 1981-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Activités. 1981. 30 juin.
Résultat n°6	1 media	Recrutement.	Cote 496W92	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Recrutement.
Résultat n°7	1 media	7e et 8e allocations.	Cote 496W141	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1964. Décisions. 7e et 8e allocations.
Résultat n°8	1 media	Amélioration des conditions de logement.	Cote 496W504	Date 1975-1980	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Prestations. Aide au logement. Amélioration des conditions de logement.
Résultat n°9	1 media	Etat civil.	Cote 496W514	Date 1974-1980	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Prestations. Etat civil.
Résultat n°10	1 media	Matériel.	Cote 496W378	Date 1964-1967	Lieu DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Villa-Gillet. Fonctionnement. Matériel.
Résultat n°11	1 media	Assurances sociales.	Cote 496W96	Date 1963-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Assurances sociales.
Résultat n°12	1 media	Isère.	Cote 496W600	Date 1982-1985	Lieu LE PEAGE-DE-ROUSSILLON, ROYBON, SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX, ISERE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Educateurs du contingent. Activité. Isère.
Résultat n°13	1 media	Création.	Cote 496W406	Date 1976-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Création.
Résultat n°14	1 media	Juillet 1975-mai 1976.	Cote 496W499	Date 1975-1976	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Prestations. Aide à la vie sociale. Assistants socio-administratifs. Juillet 1975-mai 1976.
Résultat n°15	1 media	27 septembre.	Cote 496W341	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1966. 27 septembre.
Résultat n°16	1 media	1972-1980.	Cote 496W440	Date 1972-1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission paritaire départementale d'indemnisation. Organisation. Gestion des dossiers. Déclarations. 1972-1980.
Résultat n°17	1 media	Courrier à l’arrivée.	Cote 496W496	Date 1975-1981	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Fonctionnement du service. Secrétariat. Courrier à l’arrivée.
Résultat n°18	1 media	Pré-commissions départementales.	Cote 496W416	Date 1978-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Pré-commissions départementales.
Résultat n°19	1 media	25 octobre.	Cote 496W342	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1966. 25 octobre.
Résultat n°20	1 media	Chèques n° 2553-101 à 2557-325.	Cote 496W76	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Registres des ordres de reversement. Juillet-septembre 1962. Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Résultat n°21	1 media	Réglementation.	Cote 496W405	Date 1966-1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Réglementation.
Résultat n°22	1 media	Transferts.	Cote 496W445	Date 1972-1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission paritaire départementale d'indemnisation. Organisation. Gestion des dossiers. Transferts.
Résultat n°23	1 media	141e séance (13 mai).	Cote 496W230	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 141e séance (13 mai).
Résultat n°24	1 media	Enregistrement des dossiers.	Cote 496W174	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Capital de reconversion. Enregistrement des dossiers.
Résultat n°25	1 media	22 avril.	Cote 496W421	Date 1980-1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Activités. 1980. 22 avril.
Résultat n°26	1 media	1er semestre.	Cote 496W487	Date 1977-1977	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Fonctionnement du service. Activités. 1977. 1er semestre.
Résultat n°27	1 media	Indemnisation.	Cote 496W8	Date 1969-1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation thématique. Indemnisation.
Résultat n°28	1 media	Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).	Cote 496W52	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Autres registres. Service Orientation. Copies des courriers au départ. Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).
Résultat n°29	1 media	Drôme (Valence).	Cote 496W599	Date 1983-1986	Lieu VALENCE, DROME (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Educateurs du contingent. Activité. Drôme (Valence).
Résultat n°30	1 media	Nomination.	Cote 496W414	Date 1981-1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Personnel. Nomination.
Résultat n°31	1 media	150e séance (29 juillet).	Cote 496W239	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 150e séance (29 juillet).
Résultat n°32	1 media	30 septembre.	Cote 496W333	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1965. 30 septembre.
Résultat n°33	1 media	1985.	Cote 496W478	Date 1985-1985	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. Dossiers communs aux deux services. Réglementation. 1985.
Résultat n°34	1 media	120e séance (29 octobre).	Cote 496W227	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1965. 120e séance (29 octobre).
Résultat n°35	1 media	Courrier au départ.	Cote 496W495	Date 1975-1981	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Fonctionnement du service. Secrétariat. Courrier au départ.
Résultat n°36	1 media	Octobre 1962-avril 1963.	Cote 496W43	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Registres de départ du courrier. Octobre 1962-avril 1963.
Résultat n°37	1 media	Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).	Cote 496W26	Date 1961-1961	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Attribution. Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).
Résultat n°38	1 media	Réglementation.	Cote 496W561	Date 1981-1982	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide au logement. Réglementation.
Résultat n°39	1 media	1ère à 8e allocation.	Cote 496W202	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Aides exceptionnelles Aide aux personnes âgées. Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires. 1965. 1ère à 8e allocation.
Résultat n°40	1 media	n° 39-73.	Cote 496W111	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Aide au retour. Déménagement. 1964. n° 39-73.
Résultat n°41	1 media	Entretien.	Cote 496W374	Date 1962-1966	Lieu NICOLAS DE LANGE (MONTEE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Providence-Caille. Locaux. Entretien.
Résultat n°42	1 media	1er semestre.	Cote 496W489	Date 1978-1978	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Fonctionnement du service. Activités. 1978. 1er semestre.
Résultat n°43	1 media	24 janvier.	Cote 496W269	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1963. 24 janvier.
Résultat n°44	1 media	Mai-juillet 1962.	Cote 496W194	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Cartes temporaires de sécurité sociale. Mai-juillet 1962.
Résultat n°45	1 media	5e allocation.	Cote 496W123	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1962. 5e allocation.
Résultat n°46	1 media	155e séance (7 octobre).	Cote 496W244	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 155e séance (7 octobre).
Résultat n°47	1 media	1983.	Cote 496W536	Date 1983-1983	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Fonctionnement du service. Activités. Rapports d'activité. 1983.
Résultat n°48	1 media	149e séance (22 juillet).	Cote 496W238	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 149e séance (22 juillet).
Résultat n°49	1 media	Instruction.	Cote 496W409	Date 1984-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Gestion des dossiers. Instruction.
Résultat n°50	1 media	22 novembre.	Cote 496W265	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1962. 22 novembre.
Résultat n°51	1 media	Police Nationale.	Cote 496W591	Date 1986-1987	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Aide à la recherche d'emploi. Police Nationale.
Résultat n°52	1 media	Insertion.	Cote 496W560	Date 1980-1984	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à la vie sociale. Insertion.
Résultat n°53	1 media	17 mars.	Cote 496W426	Date 1981-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Activités. 1981. 17 mars.
Résultat n°54	1 media	Fonctionnement.	Cote 496W587	Date 1983-1985	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Aide à la recherche d'emploi. Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE). Fonctionnement.
Résultat n°55	1 media	8e allocation.	Cote 496W132	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1963. 8e allocation.
Résultat n°56	1 media	Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).	Cote 496W59	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Autres registres. Service Orientation. Copies des courriers au départ. Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).
Résultat n°57	1 media	1er semestre.	Cote 496W485	Date 1976-1976	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Fonctionnement du service. Activités. 1976. 1er semestre.
Résultat n°58	1 media	Recherche de fonds.	Cote 496W361	Date 1963-1968	Lieu BRIGNAIS, VOURLES (ROUTE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Centre de Brignais. Recherche de fonds.
Résultat n°59	1 media	Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation de Bordeaux.	Cote 496W28	Date 1957-1958	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation...
Résultat n°60	1 media	Travaux d'Utilité Collective (TUC).	Cote 496W590	Date 1984-1986	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Aide à la recherche d'emploi. Travaux d'Utilité Collective (TUC).
Résultat n°61	1 media	n° 1-170.	Cote 496W183	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Subventions d'installation aux inactifs. Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires. 1964. n° 1-170.
Résultat n°62	1 media	1964.	Cote 496W15	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation chronologique. 1964.
Résultat n°63	1 media	1ère à 6e allocation.	Cote 496W148	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1965. Décisions. 1ère à 6e allocation.
Résultat n°64	1 media	n° 1-12405.	Cote 496W165	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Subventions d'installation aux actifs. Enregistrement des dossiers. n° 1-12405.
Résultat n°65	1 media	6 septembre.	Cote 496W261	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1962. 6 septembre.
Résultat n°66	1 media	165e séance (3 mars).	Cote 496W255	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. 165e séance (3 mars).
Résultat n°67	1 media	Compression des effectifs.	Cote 496W99	Date 1965-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Liquidation du Service départemental. Compression des effectifs.
Résultat n°68	1 media	1966.	Cote 496W191	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Indemnités particulières. Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires. 1966.
Résultat n°69	1 media	156e séance (21 octobre).	Cote 496W245	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 156e séance (21 octobre).
Résultat n°70	1 media	1963.	Cote 496W14	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation chronologique. 1963.
Résultat n°71	1 media	Gestion.	Cote 496W91	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Gestion.
Résultat n°72	1 media	Numéros 2376 à 3069 (juin-juillet 1963).	Cote 496W54	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Autres registres. Service Orientation. Copies des courriers au départ. Numéros 2376 à 3069 (juin-juillet 1963).
Résultat n°73	1 media	1963.	Cote 496W159	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Reclassement professionnel. Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires. 1963.
Résultat n°74	1 media	7 février.	Cote 496W271	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1963. 7 février.
Résultat n°75	1 media	7 juin 1966-18 mai 1967.	Cote 496W218	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Attribution des indemnités. 7 juin 1966-18 mai 1967.
Résultat n°76	1 media	Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).	Cote 496W20	Date 1960-1960	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Attribution. Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).
Résultat n°77	1 media	Placement des rapatriés âgés en maison de retraite.	Cote 496W359	Date 1964-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Activités. Placement des rapatriés âgés en maison de retraite.
Résultat n°78	1 media	5 novembre.	Cote 496W322	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1964. 5 novembre.
Résultat n°79	1 media	Communication.	Cote 496W541	Date 1982-1987	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Fonctionnement du service. Communication.
Résultat n°80	1 media	N° 120-138 (juillet-novembre).	Cote 496W529	Date 1985-1985	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Fonctionnement du service. Informations. Bulletins de liaison. 1985. N° 120-138 (juillet-novembre).

Résultats de la recherche

162e séance (20 janvier).

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Septembre 1984-janvier 1985.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

30 juin.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Recrutement.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

7e et 8e allocations.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Amélioration des conditions de logement.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Etat civil.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Matériel.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Assurances sociales.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Isère.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Création.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Juillet 1975-mai 1976.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

27 septembre.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

1972-1980.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Courrier à l’arrivée.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Pré-commissions départementales.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

25 octobre.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Réglementation.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Transferts.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

141e séance (13 mai).

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Enregistrement des dossiers.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

22 avril.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

1er semestre.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Indemnisation.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Drôme (Valence).

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Nomination.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

150e séance (29 juillet).

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

30 septembre.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

1985.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

120e séance (29 octobre).

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Courrier au départ.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Octobre 1962-avril 1963.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Réglementation.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

1ère à 8e allocation.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

n° 39-73.