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1 001 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

1 media

Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.
Cote
4298W 1-4298W10
 Date
1862-2004
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN

  • Contexte : Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.
Résultat n°2
Réseau routier.

1 media

Réseau routier.
Cote
4406W 1-4406W743
 Date
1869-2004
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, COMPTE RENDU, ETUDE, PLAN D'ALIGNEMENT, PROCES-VERBAL DE REUNION, QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, RAPPORT D'EXPERTISE

  • Contexte : Réseau routier.
Résultat n°3
Affaires criminelles.

1 media

Affaires criminelles.
Cote
4266W 1-4266W147
 Date
1938-2001
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL D'INFRACTION, RAPPORT DE POLICE

  • Contexte : Affaires criminelles.
Résultat n°4
Chrono courrier départ (année 1997).

1 media

Chrono courrier départ (année 1997).
Cote
4296W357-361
 Date
1997-1997
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
CHRONO

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Chrono courrier départ (année 1997).
Résultat n°5
Chrono courrier départ (année 1996).

1 media

Chrono courrier départ (année 1996).
Cote
4296W350-356
 Date
1996-1996
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
CHRONO

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Chrono courrier départ (année 1996).
Résultat n°6
Chrono courrier départ (année 1995).

1 media

Chrono courrier départ (année 1995).
Cote
4296W344-349
 Date
1995-1995
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
CHRONO

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Chrono courrier départ (année 1995).
Résultat n°7
Chrono courrier départ (année 1994).

1 media

Chrono courrier départ (année 1994).
Cote
4296W341-343
 Date
1994-1994
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
CHRONO

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Chrono courrier départ (année 1994).
Résultat n°8
Associations déclarées à la Préfecture après 1940.

1 media

Associations déclarées à la Préfecture après 1940.
Cote
975W 1-975W89
 Date
1940-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Associations déclarées à la Préfecture après 1940.
Résultat n°9
Police.

1 media

Police.
Cote
3194W 1-3194W66
 Date
1972-1993
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, MIRIBEL-JONAGE (PARC)
 Type de document
DOCUMENTATION, RAPPORT, STATISTIQUE

  • Contexte : Police.
Résultat n°10
Chrono courrier départ (année 1993).

1 media

Chrono courrier départ (année 1993).
Cote
4296W339-340
 Date
1993-1993
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
CHRONO

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Chrono courrier départ (année 1993).
Résultat n°11
Chrono courrier départ (année 1992).

1 media

Chrono courrier départ (année 1992).
Cote
4296W338
 Date
1992-1992
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
CHRONO

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Chrono courrier départ (année 1992).
Résultat n°12
Police.

1 media

Police.
Cote
3157W 1-3157W29
 Date
1973-1991
 Lieu - Type de document
CHRONO, RAPPORT

  • Contexte : Police.
Résultat n°13
Chrono courrier départ (année 1991).

1 media

Chrono courrier départ (année 1991).
Cote
4296W333-337
 Date
1991-1991
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
CHRONO

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Chrono courrier départ (année 1991).
Résultat n°14
Chrono courrier départ (année 1990).

1 media

Chrono courrier départ (année 1990).
Cote
4296W329-332
 Date
1990-1990
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
CHRONO

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Chrono courrier départ (année 1990).
Résultat n°15
Affaires culturelles, environnement, anciens combattants.

1 media

Affaires culturelles, environnement, anciens combattants.
Cote
2920W 1-2920W22
 Date
1974-1990
 Lieu
MORNANT, SAINT-PIERRE (PALAIS), BEAUX-ARTS (MUSEE), TONY GARNIER (HALLE), MUSEE DES BEAUX-ARTS DE LYON
 Type de document -

  • Contexte : Affaires culturelles, environnement, anciens combattants.
Résultat n°16
Formation professionnelle.

1 media

Formation professionnelle.
Cote
2684W 1-2684W20
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Formation professionnelle.
Résultat n°17
Affaires générales. Revues de presse.

1 media

Affaires générales. Revues de presse.
Cote
2971W 1-2971W44
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Affaires générales. Revues de presse.
Résultat n°18
Chrono courrier départ (année 1989).

1 media

Chrono courrier départ (année 1989).
Cote
4296W322-328
 Date
1989-1989
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
CHRONO

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Chrono courrier départ (année 1989).
Résultat n°19
Affaires culturelles.

1 media

Affaires culturelles.
Cote
2603W 1-2603W95
 Date
1981-1989
 Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, PIECE COMPTABLE, STATISTIQUE

  • Contexte : Affaires culturelles.
Résultat n°20
Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

1 media

Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.
Cote
496W569
 Date
1985-1988
 Lieu
FONTENAY-LE-COMTE, VENDEE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à l'emploi.
  • Formation professionnelle.
  • Ecoles organisatrices de stages.
  • Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.
Résultat n°21
Affaires criminelles : dossiers de procédures.

1 media

Affaires criminelles : dossiers de procédures.
Cote
4458W 1-4458W180
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Affaires criminelles : dossiers de procédures.
Résultat n°22
Information aux rapatriés.

1 media

Information aux rapatriés.
Cote
496W2
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation générale.
  • Information aux rapatriés.
Résultat n°23
Affaires réservées.

1 media

Affaires réservées.
Cote
2511W 1-2511W54
 Date
1972-1988
 Lieu - Type de document
CHRONO, RAPPORT

  • Contexte : Affaires réservées.
Résultat n°24
Sécurité publique.

1 media

Sécurité publique.
Cote
2542W 1-2542W79
 Date
1972-1988
 Lieu - Type de document
RAPPORT, TELEGRAMME

  • Contexte : Sécurité publique.
Résultat n°25
Police Nationale.

1 media

Police Nationale.
Cote
496W591
 Date
1986-1987
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à l'emploi.
  • Aide à la recherche d'emploi.
  • Police Nationale.
Résultat n°26
Communication.

1 media

Communication.
Cote
496W541
 Date
1982-1987
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Fonctionnement du service.
  • Communication.
Résultat n°27
Application du dispositif.

1 media

Application du dispositif.
Cote
496W597
 Date
1983-1987
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Soutien scolaire.
  • Educateurs du contingent.
  • Application du dispositif.
Résultat n°28
Informations aux rapatriés.

1 media

Informations aux rapatriés.
Cote
496W480
 Date
1975-1987
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • Dossiers communs aux deux services.
  • Informations aux rapatriés.
Résultat n°29
Ecoles de rééducation professionnelle de l’Office National des Anciens Combattants (ONAC).

1 media

Ecoles de rééducation professionnelle de l’Office National des Anciens Combattants (ONAC).
Cote
496W570
 Date
1983-1987
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à l'emploi.
  • Formation professionnelle.
  • Ecoles organisatrices de stages.
  • Ecoles de rééducation professionnelle de l’Office National...
Résultat n°30
Français Musulmans de l’Union Nationale des Anciens Combattants Français de Confession Islamique (ONACFCI), suppléments au bulletin trimestriel Rhône Alpes.

1 media

Français Musulmans de l’Union Nationale des Anciens Combattants Français de Confession Islamique (ONACFCI), suppléments au bulletin trimestriel Rhône Alpes.
Cote
496W533
 Date
1982-1987
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Fonctionnement du service.
  • Informations.
  • Revues.
  • Français Musulmans de l’Union Nationale des Anciens...
Résultat n°31
Candidatures.

1 media

Candidatures.
Cote
496W568
 Date
1982-1987
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à l'emploi.
  • Formation professionnelle.
  • Ecoles organisatrices de stages.
  • Ecoles militaires techniques.
  • Candidatures.
Résultat n°32
Communication avec les rapatriés.

1 media

Communication avec les rapatriés.
Cote
496W385
 Date
1980-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Administration générale.
  • Activités.
  • Communication avec les rapatriés.
Résultat n°33
Relations avec les demandeurs.

1 media

Relations avec les demandeurs.
Cote
496W582
 Date
1987-1987
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à l'emploi.
  • Aide à la recherche d'emploi.
  • Relations avec les demandeurs.
Résultat n°34
Stages de préparation.

1 media

Stages de préparation.
Cote
496W567
 Date
1982-1987
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à l'emploi.
  • Formation professionnelle.
  • Ecoles organisatrices de stages.
  • Ecoles militaires techniques.
  • Stages de préparation.
Résultat n°35
Administration générale de la région.

1 media

Administration générale de la région.
Cote
2519W 4/bis-2519W41
 Date
1973-1987
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU, DOCUMENTATION, RAPPORT, STATISTIQUE

  • Contexte : Administration générale de la région.
Résultat n°36
1986-1987.

1 media

1986-1987.
Cote
496W543
 Date
1986-1987
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Fonctionnement du service.
  • Secrétariat.
  • 1986-1987.
Résultat n°37
Drôme (Valence).

1 media

Drôme (Valence).
Cote
496W599
 Date
1983-1986
 Lieu
VALENCE, DROME (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Soutien scolaire.
  • Educateurs du contingent.
  • Activité.
  • Drôme (Valence).
Résultat n°38
Instruction.

1 media

Instruction.
Cote
496W409
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Instruction.
Résultat n°39
Travaux d'Utilité Collective (TUC).

1 media

Travaux d'Utilité Collective (TUC).
Cote
496W590
 Date
1984-1986
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à l'emploi.
  • Aide à la recherche d'emploi.
  • Travaux d'Utilité Collective (TUC).
Résultat n°40
Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin, Jean-François BERT (1985-1986) ; Luc BODET (1983-1984) ; Alain LAPORTE (1982-1983).

1 media

Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin, Jean-François BERT (1985-1986) ; Luc BODET (1983-1984) ; Alain LAPORTE (1982-1983).
Cote
496W602
 Date
1982-1986
 Lieu
GRIGNY, VAULX-EN-VELIN
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Soutien scolaire.
  • Educateurs du contingent.
  • Activité.
  • Rhône.
  • Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin,...