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  1. Résultat n°1
    Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

    1 media

    Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

    Date

    1862-2004

    Cote

    4298W 1-4298W10

    • Contexte : Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)/Conservations régionales des monuments historiques (CRMH)

  2. Résultat n°2
    Réseau routier.

    1 media

    Réseau routier.

    Date

    1869-2004

    Cote

    4406W 1-4406W743

    • Contexte : Réseau routier.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  3. Résultat n°3
    Affaires criminelles.

    1 media

    Affaires criminelles.

    Date

    1938-2001

    Cote

    4266W 1-4266W147

    • Contexte : Affaires criminelles.

    Producteur :

    DIRECTION INTERREGIONALE DE LA POLICE JUDICIAIRE (DIPJ) DE LYON/Division de police technique/Service régional de documentation criminelle (SRDC)

  4. Résultat n°4
    Chrono courrier départ (année 1997).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1997).

    Date

    1997-1997

    Cote

    4296W357-361

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1997).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  5. Résultat n°5
    Chrono courrier départ (année 1996).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1996).

    Date

    1996-1996

    Cote

    4296W350-356

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1996).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  6. Résultat n°6
    Chrono courrier départ (année 1995).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1995).

    Date

    1995-1995

    Cote

    4296W344-349

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1995).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  7. Résultat n°7
    Chrono courrier départ (année 1994).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1994).

    Date

    1994-1994

    Cote

    4296W341-343

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1994).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  8. Résultat n°8
    Associations déclarées à la Préfecture après 1940.

    1 media

    Associations déclarées à la Préfecture après 1940.

    Date

    1940-1993

    Cote

    975W 1-975W89

    • Contexte : Associations déclarées à la Préfecture après 1940.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e division/2e bureau

  9. Résultat n°9
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1972-1993

    Cote

    3194W 1-3194W66

    • Contexte : Police.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet délégué pour la sécurité et la défense

  10. Résultat n°10
    Chrono courrier départ (année 1993).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1993).

    Date

    1993-1993

    Cote

    4296W339-340

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1993).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  11. Résultat n°11
    Chrono courrier départ (année 1992).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1992).

    Date

    1992-1992

    Cote

    4296W338

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1992).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  12. Résultat n°12
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1973-1991

    Cote

    3157W 1-3157W29

    • Contexte : Police.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet délégué pour la sécurité et la défense

  13. Résultat n°13
    Chrono courrier départ (année 1991).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1991).

    Date

    1991-1991

    Cote

    4296W333-337

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1991).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  14. Résultat n°14
    Chrono courrier départ (année 1990).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1990).

    Date

    1990-1990

    Cote

    4296W329-332

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1990).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  15. Résultat n°15
    Affaires culturelles, environnement, anciens combattants.

    1 media

    Affaires culturelles, environnement, anciens combattants.

    Date

    1974-1990

    Cote

    2920W 1-2920W22

    • Contexte : Affaires culturelles, environnement, anciens combattants.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/1er bureau

  16. Résultat n°16
    Formation professionnelle.

    1 media

    Formation professionnelle.

    Date

    1982-1989

    Cote

    2684W 1-2684W20

    • Contexte : Formation professionnelle.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)/Délégation régionale à la formation professionnelle (DRFP)

  17. Résultat n°17
    Affaires générales. Revues de presse.

    1 media

    Affaires générales. Revues de presse.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2971W 1-2971W44

    • Contexte : Affaires générales. Revues de presse.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet/Service des relations publiques

  18. Résultat n°18
    Chrono courrier départ (année 1989).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1989).

    Date

    1989-1989

    Cote

    4296W322-328

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1989).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  19. Résultat n°19
    Affaires culturelles.

    1 media

    Affaires culturelles.

    Date

    1981-1989

    Cote

    2603W 1-2603W95

    • Contexte : Affaires culturelles.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine et des affaires culturelles/Bureau des affaires culturelles

  20. Résultat n°20
    Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    1 media

    Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    Date

    1985-1988

    Cote

    496W569

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Ecoles organisatrices de stages.
    • Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  21. Résultat n°21
    Affaires criminelles : dossiers de procédures.

    1 media

    Affaires criminelles : dossiers de procédures.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4458W 1-4458W180

    • Contexte : Affaires criminelles : dossiers de procédures.

    Producteur :

    COUR D'ASSISES DU RHONE

  22. Résultat n°22
    Information aux rapatriés.

    1 media

    Information aux rapatriés.

    Date

    s.d.

    Cote

    496W2

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation générale.
    • Information aux rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  23. Résultat n°23
    Affaires réservées.

    1 media

    Affaires réservées.

    Date

    1972-1988

    Cote

    2511W 1-2511W54

    • Contexte : Affaires réservées.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet délégué pour la police

  24. Résultat n°24
    Sécurité publique.

    1 media

    Sécurité publique.

    Date

    1972-1988

    Cote

    2542W 1-2542W79

    • Contexte : Sécurité publique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet délégué pour la police

  25. Résultat n°25
    Police Nationale.

    1 media

    Police Nationale.

    Date

    1986-1987

    Cote

    496W591

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Police Nationale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  26. Résultat n°26
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    1982-1987

    Cote

    496W541

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Communication.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  27. Résultat n°27
    Application du dispositif.

    1 media

    Application du dispositif.

    Date

    1983-1987

    Cote

    496W597

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Application du dispositif.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  28. Résultat n°28
    Informations aux rapatriés.

    1 media

    Informations aux rapatriés.

    Date

    1975-1987

    Cote

    496W480

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • Dossiers communs aux deux services.
    • Informations aux rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  29. Résultat n°29
    Ecoles de rééducation professionnelle de l’Office National des Anciens Combattants (ONAC).

    1 media

    Ecoles de rééducation professionnelle de l’Office National des Anciens Combattants (ONAC).

    Date

    1983-1987

    Cote

    496W570

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Ecoles organisatrices de stages.
    • Ecoles de rééducation professionnelle de l’Office National...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  30. Résultat n°30
    Français Musulmans de l’Union Nationale des Anciens Combattants Français de Confession Islamique (ONACFCI), suppléments au bulletin trimestriel Rhône Alpes.

    1 media

    Français Musulmans de l’Union Nationale des Anciens Combattants Français de Confession Islamique (ONACFCI), suppléments au bulletin trimestriel Rhône Alpes.

    Date

    1982-1987

    Cote

    496W533

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Informations.
    • Revues.
    • Français Musulmans de l’Union Nationale des Anciens...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  31. Résultat n°31
    Candidatures.

    1 media

    Candidatures.

    Date

    1982-1987

    Cote

    496W568

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Ecoles organisatrices de stages.
    • Ecoles militaires techniques.
    • Candidatures.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  32. Résultat n°32
    Communication avec les rapatriés.

    1 media

    Communication avec les rapatriés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    496W385

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Administration générale.
    • Activités.
    • Communication avec les rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    Relations avec les demandeurs.

    1 media

    Relations avec les demandeurs.

    Date

    1987-1987

    Cote

    496W582

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Relations avec les demandeurs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  34. Résultat n°34
    Stages de préparation.

    1 media

    Stages de préparation.

    Date

    1982-1987

    Cote

    496W567

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Ecoles organisatrices de stages.
    • Ecoles militaires techniques.
    • Stages de préparation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    Administration générale de la région.

    1 media

    Administration générale de la région.

    Date

    1973-1987

    Cote

    2519W 4/bis-2519W41

    • Contexte : Administration générale de la région.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Cabinet du préfet de région/Bureau d'ordre

  36. Résultat n°36
    1986-1987.

    1 media

    1986-1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    496W543

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • 1986-1987.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  37. Résultat n°37
    Drôme (Valence).

    1 media

    Drôme (Valence).

    Date

    1983-1986

    Cote

    496W599

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Drôme (Valence).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  38. Résultat n°38
    Instruction.

    1 media

    Instruction.

    Date

    1984-1986

    Cote

    496W409

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Instruction.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  39. Résultat n°39
    Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    1 media

    Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    Date

    1984-1986

    Cote

    496W590

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  40. Résultat n°40
    Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin, Jean-François BERT (1985-1986) ; Luc BODET (1983-1984) ; Alain LAPORTE (1982-1983).

    1 media

    Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin, Jean-François BERT (1985-1986) ; Luc BODET (1983-1984) ; Alain LAPORTE (1982-1983).

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W602

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Rhône.
    • Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés