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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

1 media

Cote
4Q2/ 1-4Q2/4
Date
1796-1799
Lieu - Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, REGISTRE, TRANSCRIPTION HYPOTHECAIRE
  • Contexte : Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

Résultat n°2
Cote
6065W/15
Date
1921-1965
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 1er arrondissement (s.d.).
Résultat n°3
Cote
6065W/16
Date
1921-1957
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 27 août 1921 au 13 février 1957.
Résultat n°4
Cote
4987W/1
Date
1937-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • Section de Neuville-sur-Saône et Caluire : procès-verbaux...
Résultat n°5
Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.

1 media

Cote
5905W/65
Date
1950-1957
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.
Résultat n°6
Cote
4987W/4
Date
1951-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • Section de Lyon 8è : ordonnances de saisie-arrêts et...
Résultat n°7
Cote
6065W/11
Date
1955-1960
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 1er arrondissement municipal, 2ème et 3ème arrondissements...
Résultat n°8
Cote
4987W/3
Date
1956-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • Section de Lyon 1er : ordonnances de saisie-arrêt et...
Résultat n°9
Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.

1 media

Cote
5905W/67
Date
1957-1959
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Résultat n°10
Cote
6065W/13
Date
1957-1964
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).
Résultat n°11
Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.

1 media

Cote
5905W/66
Date
1957-1961
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.
Résultat n°12
1957-1962 (1er et 4e arrondissements).

1 media

Cote
5905W/52
Date
1957-1962
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1957-1962 (1er et 4e arrondissements).
Résultat n°13
Cote
4987W/2
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • Section de L'Arbresle : procès-verbaux de conciliation.
Résultat n°14
1958-1977.

1 media

Cote
5905W/35
Date
1958-1977
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1958-1977.
Résultat n°15
Cote
6065W/14
Date
1958 - 1959
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Section de l'Arbresle (1er juillet 1958-octobre 1959).
Résultat n°16
1959-1964.

1 media

Cote
5905W/55
Date
1959-1964
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1959-1964.
Résultat n°17
Cote
6065W/17
Date
1960-1962
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Résultat n°18
Cote
6065W/18
Date
1960-1963
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 27 mai 1960 au 19 février 1963.
Résultat n°19
Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).

1 media

Cote
5905W/68
Date
1962-1965
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).
Résultat n°20
1962-1966 (1er arrondissement).

1 media

Cote
5905W/53
Date
1962-1966
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1962-1966 (1er arrondissement).
Résultat n°21
Cote
6065W/12
Date
1963-1965
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet...
Résultat n°22
Givors.

1 media

Cote
5905W/64
Date
1963-1971
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • Givors.
Résultat n°23
Du 15 mai 1963 au 1er juin 1965.

1 media

Cote
5905W/69
Date
1963-1965
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 15 mai 1963 au 1er juin 1965.
Résultat n°24
1964-1973 (1er et 2e arrondissements).

1 media

Cote
5905W/54
Date
1964-1973
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1964-1973 (1er et 2e arrondissements).
Résultat n°25
1965-octobre 1966.

1 media

Cote
5905W/56
Date
1965-1966
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1965-octobre 1966.
Résultat n°26
Cote
4987W/5
Date
1966-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • Section de Lyon 4è : ordonnances de saisie-arrêt, interventions...
Résultat n°27
Novembre 1966-1967.

1 media

Cote
5905W/57
Date
1966-1967
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • Novembre 1966-1967.
Résultat n°28
1967-1968.

1 media

Cote
5905W/58
Date
1967-1968
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1967-1968.
Résultat n°29
Cote
6065W/8
Date
1968
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Déclarations de cession de salaire.
  • 1968.
Résultat n°30
1969-1970.

1 media

Cote
5905W/59
Date
1969-1970
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1969-1970.
Résultat n°31
1970-1971

1 media

Cote
5905W/60
Date
1970-1971
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1970-1971
Résultat n°32
Cote
4987W/7
Date
1971-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • 6ème Section : ordonnances de saisie-arrêt et procès-verbaux...
Résultat n°33
1971-1972.

1 media

Cote
5905W/61
Date
1971-1972
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1971-1972.
Résultat n°34
Cote
4987W/6
Date
1971-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • Section de Saint-Genis-Laval, ordonnances de saisie-arrêt,...
Résultat n°35
1972-1973.

1 media

Cote
5905W/62
Date
1972-1973
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1972-1973.
Résultat n°36
Cote
4987W/8
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • 1ère, 2ème, 4ème, 7ème et 8ème sections.
  • Ordonnances d'intervention.
Résultat n°37
1973-1974.

1 media

Cote
5905W/63
Date
1973-1974
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1973-1974.
Résultat n°38
Cote
4987W/9
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • 1ère, 2ème, 4ème, 7ème et 8ème sections.
  • Ordonnances d'intervention et de saisie-arrêts : juin-décembre...
Résultat n°39
1974-1977.

1 media

Cote
5905W/24
Date
1974-1977
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
  • 1974-1977.
Résultat n°40
Cote
4987W/10
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
  • 1974.
Résultat n°41
Mars 1975-1978.

1 media

Cote
5905W/31
Date
1975-1978
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • Mars 1975-1978.
Résultat n°42
Cote
4987W/11
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
  • 1975.
Résultat n°43
1975-1978.

1 media

Cote
5905W/25
Date
1975-1978
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
  • 1975-1978.
Résultat n°44
Givors.

1 media

Cote
5905W/51
Date
1975-1981
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • Givors.
Résultat n°45
Cote
4987W/12
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
  • 1976.
Résultat n°46
Cote
4987W/14
Date
1977-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
  • Novembre 1977-juin 1978.
Résultat n°47
Cote
4987W/13
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
  • Janvier-octobre 1977.
Résultat n°48
Cote
4987W/21
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • Tassin.
  • Juillet-décembre 1977.
Résultat n°49
Cote
4987W/20
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • Tassin.
  • Janvier-juin 1977.
Résultat n°50
Cote
4987W/15
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
  • Juillet-décembre 1978.
Résultat n°51
Cote
4987W/17
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
  • juillet-décembre1979.
Résultat n°52
Cote
4987W/16
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
  • Janvier-juin 1979.
Résultat n°53
Cote
4987W/19
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
  • Juillet-décembre 1979.
Résultat n°54
Cote
4987W/18
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
  • Janvier-juin 1980.
Résultat n°55
1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur Saône).

1 media

Cote
5905W/33
Date
1981-1985
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur...
Résultat n°56
1er et 2e trimestres 1981.

1 media

Cote
5905W/1
Date
1981
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1981.
  • 1er et 2e trimestres 1981.
Résultat n°57
3e et 4e trimestres 1981.

1 media

Cote
5905W/2
Date
1981
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1981.
  • 3e et 4e trimestres 1981.
Résultat n°58
3e et 4e trimestres 1982.

1 media

Cote
5905W/4
Date
1982
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1982.
  • 3e et 4e trimestres 1982.
Résultat n°59
1er et 2e trimestres 1982.

1 media

Cote
5905W/3
Date
1982
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1982.
  • 1er et 2e trimestres 1982.
Résultat n°60
1982-1985 (1re, 2e, 3e, 4e et 5e sections, Saint-Genis-Laval et Tassin-la-Demi-Lune).

1 media

Cote
5905W/34
Date
1982-1985
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1982-1985 (1re, 2e, 3e, 4e et 5e sections, Saint-Genis-Laval...
Résultat n°61
1982-1983.

1 media

Cote
5905W/26
Date
1982-1983
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
  • 1982-1983.
Résultat n°62
1er et 2e trimestres 1983.

1 media

Cote
5905W/5
Date
1983
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1983.
  • 1er et 2e trimestres 1983.
Résultat n°63
Registre d'intervention.

1 media

Cote
5905W/32
Date
1983-1986
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • Registre d'intervention.
Résultat n°64
3e et 4e trimestres 1983.

1 media

Cote
5905W/6
Date
1983
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1983.
  • 3e et 4e trimestres 1983.
Résultat n°65
3e et 4e trimestres 1984.

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Cote
5905W/8
Date
1984
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1984.
  • 3e et 4e trimestres 1984.
Résultat n°66
1er et 2e trimestres 1984.

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Cote
5905W/7
Date
1984
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1984.
  • 1er et 2e trimestres 1984.
Résultat n°67
Cote
6065W/5
Date
1985-1987
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'incompétence et de rejet.
  • 1985-1987.
Résultat n°68
Cote
6065W/9
Date
1985-1986
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Déclarations de cession de salaire.
  • 1985-1986.
Résultat n°69
Du 22 février au 10 octobre 1985.

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Cote
5905W/9
Date
1985
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • Du 22 février au 10 octobre 1985.
Résultat n°70
Cote
6065W/10
Date
1985-1988
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Contredits.
Résultat n°71
1985.

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Cote
5905W/27
Date
1985
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
  • 1985.
Résultat n°72
Du 10 octobre 1985 au 12 juin 1986.

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Cote
5905W/10
Date
1986
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • Du 10 octobre 1985 au 12 juin 1986.
Résultat n°73
1986-1987.

1 media

Cote
5905W/28
Date
1986-1987
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
  • 1986-1987.
Résultat n°74
Du 12 juin 1986 au 26 mars 1987.

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Cote
5905W/11
Date
1987
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • Du 12 juin 1986 au 26 mars 1987.
Résultat n°75
26 mars au 30 décembre 1987.

1 media

Cote
5905W/12
Date
1987
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 26 mars au 30 décembre 1987.
Résultat n°76
Du 22 septembre au 27 décembre 1988.

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Cote
5905W/15
Date
1988
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1988.
  • Du 22 septembre au 27 décembre 1988.
Résultat n°77
1988-1989.

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Cote
5905W/29
Date
1988-1989
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
  • 1988-1989.
Résultat n°78
Cote
6065W/6
Date
1988-1989
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'incompétence et de rejet.
  • 1988-1989.
Résultat n°79
Du 10 mai au 22 septembre 1988.

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Cote
5905W/14
Date
1988
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1988.
  • Du 10 mai au 22 septembre 1988.
Résultat n°80
1988.

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Cote
5905W/36
Date
1988
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1988.