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158 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Campagne « tiers-payant ».

    1 media

    Campagne « tiers-payant ».

    Date

    1977-1977

    Cote

    173J50

    • Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT

    • Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins.
    • Actions d'envergure nationale.
    • Campagne « tiers-payant ».

    Producteur :

    METZGER EDITH

  2. Résultat n°2
    Sécurité sociale, défense et amélioration.

    1 media

    Sécurité sociale, défense et amélioration.

    Date

    1965-1968

    Cote

    173J73

    • Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT

    • Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins.
    • Autres actions menées au niveau local.
    • Sécurité sociale, défense et amélioration.

    Producteur :

    METZGER EDITH

  3. Résultat n°3
    Sociétés de secours mutuels.

    1 media

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1853-1855

    Cote

    6M2932

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  4. Résultat n°4
    Sécurité sociale des étudiants.

    1 media

    Sécurité sociale des étudiants.

    Date

    1943-1970

    Cote

    3716W595

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Scolarité.
    • Étudiants.
    • Sécurité sociale des étudiants.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  5. Résultat n°5
    Sécurité sociale des étudiants.

    1 media

    Sécurité sociale des étudiants.

    Date

    1948-1970

    Cote

    3716W595

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Scolarité.
    • Étudiants.
    • Sécurité sociale des étudiants.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  6. Résultat n°6
    1978-1979.

    1 media

    1978-1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    4925W/1

    • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

    • Procès-verbaux (décisions).
    • 1978-1979.

    Producteur :

    TRIBUNAL DU CONTENTIEUX DE L'INCAPACITE DE LYON

  7. Résultat n°7
    14 septembre 2000-8 janvier 2006.

    1 media

    14 septembre 2000-8 janvier 2006.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5504W/1

    • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Rôle d'audiences : registres.
    • 14 septembre 2000-8 janvier 2006.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Lyon

  8. Résultat n°8
    9 janvier 2006-22 mai 2007.

    1 media

    9 janvier 2006-22 mai 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5504W/2

    • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Rôle d'audiences : registres.
    • 9 janvier 2006-22 mai 2007.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Lyon

  9. Résultat n°9
    23 mai 2007-26 mai 2008.

    1 media

    23 mai 2007-26 mai 2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5504W/3

    • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Rôle d'audiences : registres.
    • 23 mai 2007-26 mai 2008.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Lyon

  10. Résultat n°10
    Appel : registre.

    1 media

    Appel : registre.

    Date

    1976-1992

    Cote

    5504W/4

    • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Appel : registre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Lyon

  11. Résultat n°11
    1er décembre 1995-30 avril 1997.

    1 media

    1er décembre 1995-30 avril 1997.

    Date

    1995-1997

    Cote

    5504W/5

    • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Plumitifs d'audience : registres.
    • 1er décembre 1995-30 avril 1997.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Lyon

  12. Résultat n°12
    1er janvier 1996-28 février 1999.

    1 media

    1er janvier 1996-28 février 1999.

    Date

    1996-1999

    Cote

    5504W/6

    • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Plumitifs d'audience : registres.
    • 1er janvier 1996-28 février 1999.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Lyon

  13. Résultat n°13
    1er novembre 1999-31 mars 2002.

    1 media

    1er novembre 1999-31 mars 2002.

    Date

    1999-2002

    Cote

    5504W/7

    • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Plumitifs d'audience : registres.
    • 1er novembre 1999-31 mars 2002.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Lyon

  14. Résultat n°14
    1er mars 2002-31 janvier 2004.

    1 media

    1er mars 2002-31 janvier 2004.

    Date

    2002-2004

    Cote

    5504W/8

    • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Plumitifs d'audience : registres.
    • 1er mars 2002-31 janvier 2004.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Lyon

  15. Résultat n°15
    1er janvier 2004-30 juin 2005.

    1 media

    1er janvier 2004-30 juin 2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5504W/9

    • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Plumitifs d'audience : registres.
    • 1er janvier 2004-30 juin 2005.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Lyon

  16. Résultat n°16
    Février 2009.

    1 media

    Février 2009.

    Date

    2009

    Cote

    5505W/1

    • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Février 2009.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône)

  17. Résultat n°17
    Décembre 2011.

    1 media

    Décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    5505W/2

    • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Décembre 2011.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône)

  18. Résultat n°18
    Juillet 2012.

    1 media

    Juillet 2012.

    Date

    2012

    Cote

    5505W/3

    • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Juillet 2012.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône)

  19. Résultat n°19
    Janvier 2013

    1 media

    Janvier 2013

    Date

    2013

    Cote

    5505W/4

    • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Janvier 2013

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône)

  20. Résultat n°20
    Décembre 2014.

    1 media

    Décembre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5505W/5

    • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

    • Décembre 2014.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, Rhône)