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158 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Campagne « tiers-payant ».

1 media

Campagne « tiers-payant ».
Cote
173J50
 Date
1977-1977
 Lieu
OULLINS
 Type de document
W

  • Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT

  • Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins.
  • Actions d'envergure nationale.
  • Campagne « tiers-payant ».
Résultat n°2
Sécurité sociale, défense et amélioration.

1 media

Sécurité sociale, défense et amélioration.
Cote
173J73
 Date
1965-1968
 Lieu
OULLINS
 Type de document
W

  • Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT

  • Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins.
  • Autres actions menées au niveau local.
  • Sécurité sociale, défense et amélioration.
Résultat n°3
Sociétés de secours mutuels.

1 media

Sociétés de secours mutuels.
Cote
6M2932
 Date
1853-1855
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

  • Statistique générale du Rhône.
  • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
  • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
  • Sociétés de secours mutuels.
Résultat n°4
Sécurité sociale des étudiants.

1 media

Sécurité sociale des étudiants.
Cote
3716W595
 Date
1943-1970
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Scolarité.
  • Étudiants.
  • Sécurité sociale des étudiants.
Résultat n°5
Sécurité sociale des étudiants.

1 media

Sécurité sociale des étudiants.
Cote
3716W595
 Date
1948-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Scolarité.
  • Étudiants.
  • Sécurité sociale des étudiants.
Résultat n°6
1978-1979.

1 media

1978-1979.
Cote
4925W/1
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Procès-verbaux (décisions).
  • 1978-1979.
Résultat n°7
14 septembre 2000-8 janvier 2006.

1 media

14 septembre 2000-8 janvier 2006.
Cote
5504W/1
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Rôle d'audiences : registres.
  • 14 septembre 2000-8 janvier 2006.
Résultat n°8
9 janvier 2006-22 mai 2007.

1 media

9 janvier 2006-22 mai 2007.
Cote
5504W/2
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Rôle d'audiences : registres.
  • 9 janvier 2006-22 mai 2007.
Résultat n°9
23 mai 2007-26 mai 2008.

1 media

23 mai 2007-26 mai 2008.
Cote
5504W/3
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Rôle d'audiences : registres.
  • 23 mai 2007-26 mai 2008.
Résultat n°10
Appel : registre.

1 media

Appel : registre.
Cote
5504W/4
 Date
1976-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Appel : registre.
Résultat n°11
1er décembre 1995-30 avril 1997.

1 media

1er décembre 1995-30 avril 1997.
Cote
5504W/5
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Plumitifs d'audience : registres.
  • 1er décembre 1995-30 avril 1997.
Résultat n°12
1er janvier 1996-28 février 1999.

1 media

1er janvier 1996-28 février 1999.
Cote
5504W/6
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Plumitifs d'audience : registres.
  • 1er janvier 1996-28 février 1999.
Résultat n°13
1er novembre 1999-31 mars 2002.

1 media

1er novembre 1999-31 mars 2002.
Cote
5504W/7
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Plumitifs d'audience : registres.
  • 1er novembre 1999-31 mars 2002.
Résultat n°14
1er mars 2002-31 janvier 2004.

1 media

1er mars 2002-31 janvier 2004.
Cote
5504W/8
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Plumitifs d'audience : registres.
  • 1er mars 2002-31 janvier 2004.
Résultat n°15
1er janvier 2004-30 juin 2005.

1 media

1er janvier 2004-30 juin 2005.
Cote
5504W/9
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Plumitifs d'audience : registres.
  • 1er janvier 2004-30 juin 2005.
Résultat n°16
Février 2009.

1 media

Février 2009.
Cote
5505W/1
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Février 2009.
Résultat n°17
Décembre 2011.

1 media

Décembre 2011.
Cote
5505W/2
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Décembre 2011.
Résultat n°18
Juillet 2012.

1 media

Juillet 2012.
Cote
5505W/3
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Juillet 2012.
Résultat n°19
Janvier 2013

1 media

Janvier 2013
Cote
5505W/4
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Janvier 2013
Résultat n°20
Décembre 2014.

1 media

Décembre 2014.
Cote
5505W/5
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Décembre 2014.