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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Opérations immobilières amiables.

1 media

Cote
2063W 1-2063W12
Date
1976-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Opérations immobilières amiables.

Résultat n°2
Affaires domaniales.

1 media

Cote
2648W 1-2648W3
Date
1987-1988
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES, CHARBONNIERES-LES-BAINS, QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
Type de document
BAIL IMMOBILIER, CONVENTION
  • Contexte : Affaires domaniales.

Résultat n°3
Opérations immobilières.

1 media

Cote
1404W 13-1404W22
Date
1969-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Opérations immobilières.

Résultat n°4
Travaux d'utilité publique.

1 media

Cote
2076W 1-2076W13
Date
1978-1986
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, ARRETE DU MAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : Travaux d'utilité publique.

Résultat n°5
Opérations immobilières amiables.

1 media

Cote
2212W 1-2212W28
Date
1971-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Opérations immobilières amiables.