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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Voies de communication et transports.

1 media

Cote
3968W 1-3968W219
Date
1924-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Voies de communication et transports.

Résultat n°2
Aménagement du territoire et équipements régionaux.

1 media

Cote
2800W 42-2800W90
Date
1980-1990
Lieu
FREJUS (TUNNEL), L'ISLE-D'ABEAU
Type de document -
  • Contexte : Aménagement du territoire et équipements régionaux.

Résultat n°3
Plan schématique du réseau des Transports en commun lyonnais (TCL).

2 lots 3 medias

Cote
1Fi188
Date
1989
Lieu
LYON
Type de document
PLAN
  • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

  • Plan schématique du réseau des Transports en commun...
Résultat n°4
Transports.

1 media

Cote
2541W 1-2541W116
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
BUDGET, CHRONO, DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT, STATISTIQUE
  • Contexte : Transports.

Résultat n°5
Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.

1 media

Cote
70J 1-70J471
Date
1829-1987
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, MEYZIEU, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, DECINES-CHARPIEU, MONTALIEU, PARIS, PART-DIEU (GARE), PUSIGNAN, SAINT-DIDIER-D'AOSTE, SAINT-GENIX-D'AOSTE, SAINT-HILAIRE-DE-BRENS, RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), VIENNE, GRE
Type de document
COUPURE DE PRESSE, DOCUMENT FIGURE, LIVRE COMPTABLE, OBJET, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, STATUT, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, AFFICHE
  • Contexte : Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.

Résultat n°6
Cote
4527W72
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Transports.
  • Chemin de fer de l'est lyonnais, cessions foncières.
Résultat n°7
Affaires culturelles, transport, équipement.

1 media

Cote
2090W 1-2090W5
Date
1978-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires culturelles, transport, équipement.

Résultat n°8
Transports en commun.

1 media

Cote
1625W 1-1625W48
Date
1976-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Transports en commun.

Résultat n°9
Urbanisme commercial. Affaires sociales. Equipement.

1 media

Cote
1442W 1-1442W27
Date
1962-1982
Lieu
GIVORS
Type de document -
  • Contexte : Urbanisme commercial. Affaires sociales. Equipement.

Résultat n°10
Travaux publics et transports.

1 media

Cote
S 1-S4124
Date
1800-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Travaux publics et transports.

Résultat n°11
Cote
1216W 1-1216W4
Date
1965-1979
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : Réglementation générale.

Résultat n°12
Alignements de terrains SNCF.

1 media

Cote
978W 1-978W6
Date
1964-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Alignements de terrains SNCF.

Résultat n°13
Aliénations de terrains SNCF.

1 media

Cote
985W 1-985W9
Date
1964-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aliénations de terrains SNCF.

Résultat n°14
Organisation de la régie, conseil d'administration, direction, contrôles financiers.

1 media

Cote
1649W15
Date
1922-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Organisation de la régie, conseil d'administration,...
Résultat n°15
Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises diverses.

1 media

Cote
1649W2
Date
1938-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises...
Résultat n°16
Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au directeur.

1 media

Cote
1649W8
Date
1927-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au...
Résultat n°17
Tarare.

2 medias

Cote
72Fi71
Date
s.d.
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE)
Type de document
CARTE POSTALE
  • Contexte : 72Fi - Famille Sarrazin

  • Cartes postales.
  • Rhône.
  • Tarare.
Résultat n°18
Comptes rendus d'exploitation.

1 media

Cote
1649W18
Date
1955-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Comptes rendus d'exploitation.
Résultat n°19
Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951, rapport de l'expert, comptable, bilans, situation de trésorerie.

1 media

Cote
1649W12
Date
1936-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951,...
Résultat n°20
Agrandissement du groupe scolaire des Tables Claudiennes au-dessus de la tranchée du funiculaire.

1 media

Cote
1649W37
Date
1951-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • STCRL - OTL.
  • Funiculaires.
  • Rue Terme - Croix-Rousse.
  • Agrandissement du groupe scolaire des Tables Claudiennes...
Résultat n°21
Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation des services, messageries et marchandises, contrats d'entretien Michelin et correspondance régie A.L.M.

1 media

Cote
1649W7
Date
1932-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation...
Résultat n°22
Réorganisation des services : création de services spéciaux.

1 media

Cote
1649W4
Date
1947-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Réorganisation des services : création de services...
Résultat n°23
Tarifs appliqués et réglementation.

1 media

Cote
1649W1
Date
1938-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Tarifs appliqués et réglementation.
Résultat n°24
Boîte 4.

1 media

Cote
1649W23
Date
1959-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
  • Boîte 4.
Résultat n°25
Essais divers câbles.

1 media

Cote
1649W39
Date
1956-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • STCRL - OTL.
  • Funiculaires.
  • Saint-Jean - Saint-Just.
  • Essais divers câbles.
Résultat n°26
Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.

1 media

Cote
1649W19
Date
1962-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.
Résultat n°27
Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires, modification des services.

1 media

Cote
1649W11
Date
1946-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires,...
Résultat n°28
Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel roulant, recensement du parc, parcours kilométrique et consommation de carburant.

1 media

Cote
1649W6
Date
1942-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel...
Résultat n°29
Boîte 3.

1 media

Cote
1649W22
Date
1959-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
  • Boîte 3.
Résultat n°30
Conseil d'administration : réunions, comptes rendus, bilans.

1 media

Cote
1649W17
Date
1956-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Conseil d'administration : réunions, comptes rendus,...
Résultat n°31
Boîte 1.

1 media

Cote
1649W20
Date
1929-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
  • Boîte 1.
Résultat n°32
Essais de freins étanchéité.

1 media

Cote
1649W41
Date
1949-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • STCRL - OTL.
  • Funiculaires.
  • Essais de freins étanchéité.
Résultat n°33
Les gares des Brotteaux et de la Part-Dieu à Lyon.

2 lots 2 medias

Cote
6Fi12
Date
1961
Lieu
LYON
Type de document
PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : 6Fi - Tirages photographiques de dimensions supérieures...

  • Vues aériennes du Grand Lyon.
  • Les gares des Brotteaux et de la Part-Dieu à Lyon.
Résultat n°34
Règlement de l'exploitation, essais, sécurité de modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

1 media

Cote
1649W38
Date
1957-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • STCRL - OTL.
  • Funiculaires.
  • Saint-Jean - Saint-Just.
  • Règlement de l'exploitation, essais, sécurité de modernisation...
Résultat n°35
Bilans, statistiques.

1 media

Cote
1649W16
Date
1952-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Bilans, statistiques.
Résultat n°36
Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire Lafond.

1 media

Cote
1649W27
Date
1938-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Compagnie Lafond.
  • Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire...
Résultat n°37
Convention des concessions, extrait du cahier des charges, décret impérial, plan de la gare de la Croix-Rousse, traité d'affermage, désaffection de deux parcelles de terrain.

1 media

Cote
1649W36
Date
1859-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • STCRL - OTL.
  • Funiculaires.
  • Rue Terme - Croix-Rousse.
  • Convention des concessions, extrait du cahier des charges,...
Résultat n°38
Rémunération du personnel et majoration des primes.

1 media

Cote
1649W9
Date
1946-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Rémunération du personnel et majoration des primes.
Résultat n°39
Modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

1 media

Cote
1649W40
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • STCRL - OTL.
  • Funiculaires.
  • Saint-Jean - Saint-Just.
  • Modernisation en funiculaire de la Crémaillière.
Résultat n°40
Résiliation de l'exploitation et ligne Montluel différends avec les départements.

1 media

Cote
1649W35
Date
1937-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • STCRL - OTL.
  • Ligne Lyon - La Balme.
  • Résiliation de l'exploitation et ligne Montluel différends...
Résultat n°41
Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport, notes et propositions du service de Contrôle, réclamations de la Compagnie Lafond.

1 media

Cote
1649W28
Date
1942-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Compagnie Lafond.
  • Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport,...
Résultat n°42
Coordination des transports ferroviaires et routiers, recours au Conseil d'Etat.

1 media

Cote
1649W24
Date
1930-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Société Planche.
  • Coordination des transports ferroviaires et routiers,...
Résultat n°43
Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.

1 media

Cote
1649W3
Date
1949-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°44
Almanach des Postes Télégraphes et Téléphones 1954.

2 lots 7 medias

Cote
30Fi80
Date
1954
Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document
CARTE
  • Contexte : 30Fi - Calendriers

  • Almanach des Postes Télégraphes et Téléphones 1954.
Résultat n°45
Boîte 2.

1 media

Cote
1649W21
Date
1949-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
  • Boîte 2.
Résultat n°46
Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

1 media

Cote
1649W14
Date
1927-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.
Résultat n°47
Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel et Lyon-Genas à l'entreprise Lafond, organisation des services, desserte de Rillieux, ligne 12, reprise de l'exploitation par tramways de la Compagnie OTL.

1 media

Cote
1649W29
Date
1937-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Compagnie Lafond.
  • Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel...
Résultat n°48
Affaire Lafond-Bertand, rapports des Ponts et Chaussées et du Ministre des transports.

1 media

Cote
1649W30
Date
1939-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Compagnie Lafond.
  • Affaire Lafond-Bertand, rapports des Ponts et Chaussées...
Résultat n°49
Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation 1917-1928, compte de gestion et prévisions budgétaires.

1 media

Cote
1649W13
Date
1917-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation...
Résultat n°50
Charges extracontractuelles.

1 media

Cote
1649W33
Date
1938-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • STCRL - OTL.
  • Ligne Lyon - La Balme.
  • Charges extracontractuelles.
Résultat n°51
Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités, comité d'entreprise, réglement intérieur.

1 media

Cote
1649W10
Date
1928-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités,...
Résultat n°52
Cahier des charges extracontractuelles.

1 media

Cote
1649W32
Date
1945-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • STCRL - OTL.
  • Ligne Lyon - La Balme.
  • Cahier des charges extracontractuelles.
Résultat n°53
Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation, rapports des ingénieurs.

1 media

Cote
1649W26
Date
1932-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Société Planche.
  • Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de...
Résultat n°54
Desserte de communes environnantes, réorganisation des services.

1 media

Cote
1649W5
Date
1898-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
  • Desserte de communes environnantes, réorganisation...
Résultat n°55
Relèvements des tarifs, résiliation.

1 media

Cote
1649W34
Date
1928-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • STCRL - OTL.
  • Ligne Lyon - La Balme.
  • Relèvements des tarifs, résiliation.
Résultat n°56
1940

1 media

Cote
3N369
Date
1940
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1940
Résultat n°57
Ligne 12 Lyon-Vénissieux.

1 media

Cote
1649W31
Date
1937-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • STCRL - OTL.
  • Ligne 12 Lyon-Vénissieux.
Résultat n°58
1940

1 media

Cote
3N203
Date
1940
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1940
Résultat n°59
1940

1 media

Cote
3N520
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1940
Résultat n°60
1940

1 media

Cote
3N93
Date
1940
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1940
Résultat n°61
1939

1 media

Cote
3N368
Date
1939
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1939
Résultat n°62
1939

1 media

Cote
3N519
Date
1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1939
Résultat n°63
Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à la Société Planche.

1 media

Cote
1649W25
Date
1934-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voies ferrées d'intérêt local.
  • Société Planche.
  • Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à...
Résultat n°64
1939

1 media

Cote
3N202
Date
1939
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1939
Résultat n°65
1939

1 media

Cote
3N92
Date
1939
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1939
Résultat n°66
1938

1 media

Cote
3N91
Date
1938
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1938
Résultat n°67
1938

1 media

Cote
3N518
Date
1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1938
Résultat n°68
1938

1 media

Cote
3N367
Date
1938
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1938
Résultat n°69
1938

1 media

Cote
3N201
Date
1938
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1938
Résultat n°70
Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté du 16 décembre 1936).

1 media

Cote
3N569
Date
1936-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts nationaux.
  • Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté...
Résultat n°71
1937

1 media

Cote
3N366
Date
1937
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1937
Résultat n°72
Réglementation et instructions.

1 media

Cote
3N521
Date
1842-1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Réglementation et instructions.
Résultat n°73
1937

1 media

Cote
3N517
Date
1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1937
Résultat n°74
1937

1 media

Cote
3N200
Date
1937
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1937
Résultat n°75
1937

1 media

Cote
3N90
Date
1937
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1937
Résultat n°76
1936

1 media

Cote
3N89
Date
1936
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1936
Résultat n°77
1936

1 media

Cote
3N365
Date
1936
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1936
Résultat n°78
1936

1 media

Cote
3N516
Date
1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1936
Résultat n°79
1936

1 media

Cote
3N199
Date
1936
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1936
Résultat n°80
Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

1 media

Cote
3N923
Date
1927-1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
  • Indemnité des conseillers généraux lors des sessions...