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  1. Résultat n°1
    Voies de communication et transports.

    1 media

    Voies de communication et transports.

    Date

    1924-1997

    Cote

    3968W 1-3968W219

    • Contexte : Voies de communication et transports.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports

  2. Résultat n°2
    Aménagement du territoire et équipements régionaux.

    1 media

    Aménagement du territoire et équipements régionaux.

    Date

    1980-1990

    Cote

    2800W 42-2800W90

    • Contexte : Aménagement du territoire et équipements régionaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  3. Résultat n°3
    Plan schématique du réseau des Transports en commun lyonnais (TCL).

    2 lots 3 medias

    Plan schématique du réseau des Transports en commun lyonnais (TCL).

    Date

    1989

    Cote

    1Fi188

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Plan schématique du réseau des Transports en commun...

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  4. Résultat n°4
    Transports.

    1 media

    Transports.

    Date

    1971-1989

    Cote

    2541W 1-2541W116

    • Contexte : Transports.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports

  5. Résultat n°5
    Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.

    1 media

    Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.

    Date

    1829-1987

    Cote

    70J 1-70J471

    • Contexte : Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME DES CHEMINS DE FER DE L'EST DE LYON

  6. Résultat n°6
    Affaires culturelles, transport, équipement.

    1 media

    Affaires culturelles, transport, équipement.

    Date

    1978-1986

    Cote

    2090W 1-2090W5

    • Contexte : Affaires culturelles, transport, équipement.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Cabinet du président

  7. Résultat n°7
    Transports en commun.

    1 media

    Transports en commun.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1625W 1-1625W48

    • Contexte : Transports en commun.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  8. Résultat n°8
    Urbanisme commercial. Affaires sociales. Equipement.

    1 media

    Urbanisme commercial. Affaires sociales. Equipement.

    Date

    1962-1982

    Cote

    1442W 1-1442W27

    • Contexte : Urbanisme commercial. Affaires sociales. Equipement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  9. Résultat n°9
    Travaux publics et transports.

    1 media

    Travaux publics et transports.

    Date

    1800-1980

    Cote

    S 1-S4124

    • Contexte : Travaux publics et transports.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE

  10. Résultat n°10

    Réglementation générale.

    Date

    1965-1979

    Cote

    1216W 1-1216W4

    • Contexte : Réglementation générale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/2e bureau

  11. Résultat n°11
    Alignements de terrains SNCF.

    1 media

    Alignements de terrains SNCF.

    Date

    1964-1978

    Cote

    978W 1-978W6

    • Contexte : Alignements de terrains SNCF.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e division/2e bureau

  12. Résultat n°12
    Aliénations de terrains SNCF.

    1 media

    Aliénations de terrains SNCF.

    Date

    1964-1978

    Cote

    985W 1-985W9

    • Contexte : Aliénations de terrains SNCF.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e division/2e bureau

  13. Résultat n°13
    Organisation de la régie, conseil d'administration, direction, contrôles financiers.

    1 media

    Organisation de la régie, conseil d'administration, direction, contrôles financiers.

    Date

    1922-1972

    Cote

    1649W15

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Organisation de la régie, conseil d'administration,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises diverses.

    1 media

    Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises diverses.

    Date

    1938-1970

    Cote

    1649W2

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Plan de coordination, S.N.C.F., marchandises et entreprises...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au directeur.

    1 media

    Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au directeur.

    Date

    1927-1970

    Cote

    1649W8

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Personnel, revendication, nomination d'un adjoint au...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Tarare.

    2 medias

    Tarare.

    Date

    s.d.

    Cote

    72Fi71

    • Contexte : 72Fi - Famille Sarrazin

    • Cartes postales.
    • Rhône.
    • Tarare.

    Producteur :

    Famille Sarrazin-Guérin de Saint-Just-d'Avray.

  17. Résultat n°17
    Comptes rendus d'exploitation.

    1 media

    Comptes rendus d'exploitation.

    Date

    1955-1969

    Cote

    1649W18

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Comptes rendus d'exploitation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951, rapport de l'expert, comptable, bilans, situation de trésorerie.

    1 media

    Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951, rapport de l'expert, comptable, bilans, situation de trésorerie.

    Date

    1936-1968

    Cote

    1649W12

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Acquisition de matériel, compte d'exploitation 1951,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Agrandissement du groupe scolaire des Tables Claudiennes au-dessus de la tranchée du funiculaire.

    1 media

    Agrandissement du groupe scolaire des Tables Claudiennes au-dessus de la tranchée du funiculaire.

    Date

    1951-1967

    Cote

    1649W37

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Rue Terme - Croix-Rousse.
    • Agrandissement du groupe scolaire des Tables Claudiennes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation des services, messageries et marchandises, contrats d'entretien Michelin et correspondance régie A.L.M.

    1 media

    Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation des services, messageries et marchandises, contrats d'entretien Michelin et correspondance régie A.L.M.

    Date

    1932-1966

    Cote

    1649W7

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Demande de renseignements de la Cour des comptes, réorganisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Réorganisation des services : création de services spéciaux.

    1 media

    Réorganisation des services : création de services spéciaux.

    Date

    1947-1965

    Cote

    1649W4

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Réorganisation des services : création de services...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Tarifs appliqués et réglementation.

    1 media

    Tarifs appliqués et réglementation.

    Date

    1938-1965

    Cote

    1649W1

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Tarifs appliqués et réglementation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23
    Boîte 4.

    1 media

    Boîte 4.

    Date

    1959-1965

    Cote

    1649W23

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
    • Boîte 4.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    Essais divers câbles.

    1 media

    Essais divers câbles.

    Date

    1956-1964

    Cote

    1649W39

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Saint-Jean - Saint-Just.
    • Essais divers câbles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.

    1 media

    Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1649W19

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Comptes de l'exercice 1962, 1963 et 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26
    Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires, modification des services.

    1 media

    Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires, modification des services.

    Date

    1946-1963

    Cote

    1649W11

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Construction d'un garage de 20 places (RCFR), horaires,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel roulant, recensement du parc, parcours kilométrique et consommation de carburant.

    1 media

    Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel roulant, recensement du parc, parcours kilométrique et consommation de carburant.

    Date

    1942-1963

    Cote

    1649W6

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Vallas, travaux divers, salaires, matériel...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28
    Boîte 3.

    1 media

    Boîte 3.

    Date

    1959-1963

    Cote

    1649W22

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
    • Boîte 3.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    Conseil d'administration : réunions, comptes rendus, bilans.

    1 media

    Conseil d'administration : réunions, comptes rendus, bilans.

    Date

    1956-1963

    Cote

    1649W17

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conseil d'administration : réunions, comptes rendus,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    Boîte 1.

    1 media

    Boîte 1.

    Date

    1929-1962

    Cote

    1649W20

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
    • Boîte 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31
    Essais de freins étanchéité.

    1 media

    Essais de freins étanchéité.

    Date

    1949-1962

    Cote

    1649W41

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Essais de freins étanchéité.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Les gares des Brotteaux et de la Part-Dieu à Lyon.

    2 lots 2 medias

    Les gares des Brotteaux et de la Part-Dieu à Lyon.

    Date

    1961

    Cote

    6Fi12

    • Contexte : 6Fi - Tirages photographiques de dimensions supérieures...

    • Vues aériennes du Grand Lyon.
    • Les gares des Brotteaux et de la Part-Dieu à Lyon.
  33. Résultat n°33
    Règlement de l'exploitation, essais, sécurité de modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

    1 media

    Règlement de l'exploitation, essais, sécurité de modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

    Date

    1957-1959

    Cote

    1649W38

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Saint-Jean - Saint-Just.
    • Règlement de l'exploitation, essais, sécurité de modernisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    Bilans, statistiques.

    1 media

    Bilans, statistiques.

    Date

    1952-1958

    Cote

    1649W16

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Bilans, statistiques.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire Lafond.

    1 media

    Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire Lafond.

    Date

    1938-1958

    Cote

    1649W27

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Compagnie Lafond.
    • Procès-verbaux des séances du CTDT traitant de l'affaire...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36
    Convention des concessions, extrait du cahier des charges, décret impérial, plan de la gare de la Croix-Rousse, traité d'affermage, désaffection de deux parcelles de terrain.

    1 media

    Convention des concessions, extrait du cahier des charges, décret impérial, plan de la gare de la Croix-Rousse, traité d'affermage, désaffection de deux parcelles de terrain.

    Date

    1859-1958

    Cote

    1649W36

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Rue Terme - Croix-Rousse.
    • Convention des concessions, extrait du cahier des charges,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37
    Rémunération du personnel et majoration des primes.

    1 media

    Rémunération du personnel et majoration des primes.

    Date

    1946-1958

    Cote

    1649W9

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Rémunération du personnel et majoration des primes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

    1 media

    Modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

    Date

    1958

    Cote

    1649W40

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Funiculaires.
    • Saint-Jean - Saint-Just.
    • Modernisation en funiculaire de la Crémaillière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    Résiliation de l'exploitation et ligne Montluel différends avec les départements.

    1 media

    Résiliation de l'exploitation et ligne Montluel différends avec les départements.

    Date

    1937-1957

    Cote

    1649W35

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne Lyon - La Balme.
    • Résiliation de l'exploitation et ligne Montluel différends...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport, notes et propositions du service de Contrôle, réclamations de la Compagnie Lafond.

    1 media

    Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport, notes et propositions du service de Contrôle, réclamations de la Compagnie Lafond.

    Date

    1942-1956

    Cote

    1649W28

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Compagnie Lafond.
    • Inscription de l'entreprise au nouveau plan de transport,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  41. Résultat n°41
    Coordination des transports ferroviaires et routiers, recours au Conseil d'Etat.

    1 media

    Coordination des transports ferroviaires et routiers, recours au Conseil d'Etat.

    Date

    1930-1955

    Cote

    1649W24

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Société Planche.
    • Coordination des transports ferroviaires et routiers,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  42. Résultat n°42
    Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.

    1 media

    Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1949-1955

    Cote

    1649W3

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  43. Résultat n°43
    Almanach des Postes Télégraphes et Téléphones 1954.

    2 lots 7 medias

    Almanach des Postes Télégraphes et Téléphones 1954.

    Date

    1954

    Cote

    30Fi80

    • Contexte : 30Fi - Calendriers

    • Almanach des Postes Télégraphes et Téléphones 1954.
  44. Résultat n°44
    Boîte 2.

    1 media

    Boîte 2.

    Date

    1949-1954

    Cote

    1649W21

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Affaire Fumey (directeur du RSAR).
    • Boîte 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  45. Résultat n°45
    Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

    1 media

    Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

    Date

    1927-1953

    Cote

    1649W14

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conseil d'administration : réunions et comptes rendus.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  46. Résultat n°46
    Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel et Lyon-Genas à l'entreprise Lafond, organisation des services, desserte de Rillieux, ligne 12, reprise de l'exploitation par tramways de la Compagnie OTL.

    1 media

    Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel et Lyon-Genas à l'entreprise Lafond, organisation des services, desserte de Rillieux, ligne 12, reprise de l'exploitation par tramways de la Compagnie OTL.

    Date

    1937-1953

    Cote

    1649W29

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Compagnie Lafond.
    • Compagnie Lafond - STCRL, cessions des lignes Lyon-Montluel...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  47. Résultat n°47
    Affaire Lafond-Bertand, rapports des Ponts et Chaussées et du Ministre des transports.

    1 media

    Affaire Lafond-Bertand, rapports des Ponts et Chaussées et du Ministre des transports.

    Date

    1939-1953

    Cote

    1649W30

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Compagnie Lafond.
    • Affaire Lafond-Bertand, rapports des Ponts et Chaussées...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  48. Résultat n°48
    Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation 1917-1928, compte de gestion et prévisions budgétaires.

    1 media

    Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation 1917-1928, compte de gestion et prévisions budgétaires.

    Date

    1917-1953

    Cote

    1649W13

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Lignes diverses, vérification du compte d'exploitation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  49. Résultat n°49
    Charges extracontractuelles.

    1 media

    Charges extracontractuelles.

    Date

    1938-1952

    Cote

    1649W33

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne Lyon - La Balme.
    • Charges extracontractuelles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  50. Résultat n°50
    Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités, comité d'entreprise, réglement intérieur.

    1 media

    Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités, comité d'entreprise, réglement intérieur.

    Date

    1928-1950

    Cote

    1649W10

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Conditions de travail des ouvriers, salaires, indemnités,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  51. Résultat n°51
    Cahier des charges extracontractuelles.

    1 media

    Cahier des charges extracontractuelles.

    Date

    1945-1950

    Cote

    1649W32

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne Lyon - La Balme.
    • Cahier des charges extracontractuelles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  52. Résultat n°52
    Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation, rapports des ingénieurs.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation, rapports des ingénieurs.

    Date

    1932-1949

    Cote

    1649W26

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Société Planche.
    • Arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'Etat et de...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  53. Résultat n°53
    Desserte de communes environnantes, réorganisation des services.

    1 media

    Desserte de communes environnantes, réorganisation des services.

    Date

    1898-1946

    Cote

    1649W5

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Régie des Services Automobiles du Rhône (RSAR).
    • Desserte de communes environnantes, réorganisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  54. Résultat n°54
    Relèvements des tarifs, résiliation.

    1 media

    Relèvements des tarifs, résiliation.

    Date

    1928-1944

    Cote

    1649W34

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne Lyon - La Balme.
    • Relèvements des tarifs, résiliation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  55. Résultat n°55
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N369

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  56. Résultat n°56
    Ligne 12 Lyon-Vénissieux.

    1 media

    Ligne 12 Lyon-Vénissieux.

    Date

    1937-1940

    Cote

    1649W31

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • STCRL - OTL.
    • Ligne 12 Lyon-Vénissieux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  57. Résultat n°57
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N203

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  58. Résultat n°58
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N520

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  59. Résultat n°59
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N93

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  60. Résultat n°60
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N368

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  61. Résultat n°61
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N519

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  62. Résultat n°62
    Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à la Société Planche.

    1 media

    Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à la Société Planche.

    Date

    1934-1939

    Cote

    1649W25

    • Contexte : 1649W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voies ferrées d'intérêt local.
    • Société Planche.
    • Pourparlers pour la cession éventuelle de la RSAR à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  63. Résultat n°63
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N202

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  64. Résultat n°64
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N92

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  65. Résultat n°65
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N91

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  66. Résultat n°66
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N518

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  67. Résultat n°67
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N367

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  68. Résultat n°68
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N201

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  69. Résultat n°69
    Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté du 16 décembre 1936).

    1 media

    Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté du 16 décembre 1936).

    Date

    1936-1938

    Cote

    3N569

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts nationaux.
    • Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  70. Résultat n°70
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N366

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  71. Résultat n°71
    Réglementation et instructions.

    1 media

    Réglementation et instructions.

    Date

    1842-1937

    Cote

    3N521

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Réglementation et instructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  72. Résultat n°72
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N517

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  73. Résultat n°73
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N200

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  74. Résultat n°74
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N90

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  75. Résultat n°75
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N89

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  76. Résultat n°76
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N365

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  77. Résultat n°77
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N516

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  78. Résultat n°78
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N199

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  79. Résultat n°79
    Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

    1 media

    Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

    Date

    1927-1936

    Cote

    3N923

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Indemnité des conseillers généraux lors des sessions...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  80. Résultat n°80
    1935

    1 media

    1935

    Date

    1935

    Cote

    3N515

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1935

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.