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5 407 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tutelles et conseils de famille.

1 media

Tutelles et conseils de famille.
Cote
5J1/4
 Date
1608-1812
 Lieu
BAGNOLS, LE BOIS-D'OINGT, LEGNY, SAINT-LAURENT-D'OINGT, TARARE, LE BREUIL, LIERGUES, POUILLY-LE-MONIAL, MOIRE, MOIRE, MONTVERDUN
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

  • Famille Romier.
  • Titres personnels.
  • Tutelles et conseils de famille.
Résultat n°2
Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal d'instance de Villeurbanne.

1 media

Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal d'instance de Villeurbanne.
Cote
3629W 1-3629W339
 Date
1854-1975
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal...
Résultat n°3

Justices de paix.
Cote
3495W 1-3495W126
 Date
1880-1983
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justices de paix.
Résultat n°4
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
3408W 1-3408W127
 Date
1937-1989
 Lieu
BEAUJEU (CANTON)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°5
1968.

1 media

1968.
Cote
4806W67
 Date
1968.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1968.
Résultat n°6
1962-1963.

1 media

1962-1963.
Cote
4806W64
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1962-1963.
Résultat n°7
1964-1965.

1 media

1964-1965.
Cote
4806W65
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1964-1965.
Résultat n°8
1966-1967.

1 media

1966-1967.
Cote
4806W66
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1966-1967.
Résultat n°9
Tutelles mineurs.

1 media

Tutelles mineurs.
Cote
4609W 1-4609W70
 Date
1967-2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Tutelles mineurs.
Résultat n°10
1967-1968.

1 media

1967-1968.
Cote
4806W1
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1967-1968.
Résultat n°11
1969-1970.

1 media

1969-1970.
Cote
4806W280
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • 1969-1970.
Résultat n°12
1969-1970.

1 media

1969-1970.
Cote
4806W2
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1969-1970.
Résultat n°13
1969.

1 media

1969.
Cote
4806W68
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1969.
Résultat n°14
1969-1972.

1 media

1969-1972.
Cote
4806W98
 Date
1969-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • 1969-1972.
Résultat n°15
1969.

1 media

1969.
Cote
4806W80
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoire alphabétiques (classement au nom du mineur...
  • 1969.
Résultat n°16
1969-1970.

1 media

1969-1970.
Cote
4806W119
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1969-1970.
Résultat n°17
1970-1971.

1 media

1970-1971.
Cote
4806W255
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Tassin.
  • 1970-1971.
Résultat n°18
1970.

1 media

1970.
Cote
4806W69
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1970.
Résultat n°19
1970-1972.

1 media

1970-1972.
Cote
4806W81
 Date
1970-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoire alphabétiques (classement au nom du mineur...
  • 1970-1972.
Résultat n°20
Annulation de mariage : demandes.

1 media

Annulation de mariage : demandes.
Cote
6009W48
 Date
1970-1978
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6009W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Mariage.
  • Annulation de mariage : demandes.