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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Opérations d'aménagement sur voirie : plans.

    Date

    1941-1998

    Cote

    6307W 1-6307W729

    • Contexte : Opérations d'aménagement sur voirie : plans.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision Anse-Le Bois d'Oingt

  2. Résultat n°2

    Communes S-T.

    Date

    1949-1989

    Cote

    4527W83

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Voirie communale.
    • Communes S-T.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    1957-1958.

    1 media

    1957-1958.

    Date

    1957-1958

    Cote

    2221W157

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins ruraux et voies urbaines.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1957-1958.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  4. Résultat n°4
    1957-1958.

    1 media

    1957-1958.

    Date

    1957-1958

    Cote

    2221W155

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins ruraux et voies urbaines.
    • Arrondissement de Lyon-Ouest.
    • 1957-1958.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  5. Résultat n°5
    1959-1960.

    1 media

    1959-1960.

    Date

    1959-1960

    Cote

    2221W156

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins ruraux et voies urbaines.
    • Arrondissement de Lyon-Ouest.
    • 1959-1960.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  6. Résultat n°6
    1959-1960.

    1 media

    1959-1960.

    Date

    1959-1960

    Cote

    2221W158

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins ruraux et voies urbaines.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1959-1960.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  7. Résultat n°7
    Opérations immobilières.

    1 media

    Opérations immobilières.

    Date

    1969-1979

    Cote

    1404W 13-1404W22

    • Contexte : Opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

  8. Résultat n°8
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1971-1987

    Cote

    2212W 1-2212W28

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  9. Résultat n°9

    Communes L-R.

    Date

    1972-1989

    Cote

    4527W82

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Voirie communale.
    • Communes L-R.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    Communes Va-Ve.

    Date

    1973-1986

    Cote

    4527W84

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Voirie communale.
    • Communes Va-Ve.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Moire-Frontenas, voie communale n°409 (VC409) élargissement.

    Date

    1975-1978

    Cote

    4527W93

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Moire-Frontenas, voie communale n°409 (VC409) élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1976-1986

    Cote

    2063W 1-2063W12

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  13. Résultat n°13

    Oingt, voie communale n°208 (VC208), redressement et élargissement.

    Date

    1976-1982

    Cote

    4527W95

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Oingt, voie communale n°208 (VC208), redressement et...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14

    Jarnioux-Ville-sur-Jarnioux, voie communale n°406 (VC406), élargissement.

    Date

    1977

    Cote

    4527W91

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Jarnioux-Ville-sur-Jarnioux, voie communale n°406 (VC406),...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15

    Morancé, voie communale n°216 (VC216), élargissement.

    Date

    1977-1984

    Cote

    4527W94

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Morancé, voie communale n°216 (VC216), élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1978, 1994

    Cote

    4527W78

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Voirie communautaire.
    • Arrêtés départementaux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17

    Vourles. - Création d'une nouvelle voie entre la voie communale n°5 (VC5) et le chemin départemental n°114 (CD114). Voie communale n°8, élargissement.

    Date

    1978-1982

    Cote

    4527W102

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Vourles. - Création d'une nouvelle voie entre la voie...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18

    Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

    Date

    1980-1983

    Cote

    4527W99

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    Pouilly-le-Monial, voie communale n°407 (VC407), élargissement.

    Date

    1981-1982

    Cote

    4527W97

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Pouilly-le-Monial, voie communale n°407 (VC407), élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W86

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  21. Résultat n°21

    Chazay-d'Azergues.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W44

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Chazay-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  22. Résultat n°22

    Échalas, élargissement et renforcement de la voie.

    Date

    1982

    Cote

    4527W90

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Échalas, élargissement et renforcement de la voie.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  23. Résultat n°23

    L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.

    Date

    1982

    Cote

    4527W52

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24

    Communes de A à Co.

    Date

    1982-1989

    Cote

    4527W80

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Voirie communale.
    • Communes de A à Co.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  25. Résultat n°25

    Savigny, voie communale n°43 (VC43), aménagement.

    Date

    1983

    Cote

    4527W98

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Savigny, voie communale n°43 (VC43), aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  26. Résultat n°26

    Commues D-Hu.

    Date

    1983-1989

    Cote

    4527W81

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Voirie communale.
    • Commues D-Hu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  27. Résultat n°27

    Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Date

    1984-1987

    Cote

    4527W49

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28

    Civrieux-d'Azergues, voie communale n°5 (VC5), aménagement d'un carrefour.

    Date

    1984

    Cote

    4527W87

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Civrieux-d'Azergues, voie communale n°5 (VC5), aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  29. Résultat n°29

    Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

    Date

    1986-1989

    Cote

    4527W68

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  30. Résultat n°30

    Pontcharra-sur-Turdine, voie communale n°26 (VC26), élargissement.

    Date

    1986

    Cote

    4527W96

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Pontcharra-sur-Turdine, voie communale n°26 (VC26),...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  31. Résultat n°31

    Les Olmes, voie communale n°401 (VC401), création d'une voie piétonne.

    Date

    1986

    Cote

    4527W92

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Les Olmes, voie communale n°401 (VC401), création d'une...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  32. Résultat n°32

    Dareize-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.

    Date

    1987

    Cote

    4527W88

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Dareize-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33

    Duerne, voie communale n°2 (VC2), rectification.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4527W89

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Duerne, voie communale n°2 (VC2), rectification.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  34. Résultat n°34

    Réorganisation.

    Date

    1988-1997

    Cote

    4527W77

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Voirie communautaire.
    • Réorganisation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  35. Résultat n°35

    Vaugneray, voie communale n°2 (VC2), élargissement au lieu-dit La Maletière.

    Date

    1989-1991

    Cote

    4527W100

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Vaugneray, voie communale n°2 (VC2), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  36. Résultat n°36

    Aménagement de voirie communale et départementale.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3121W 1

    • Contexte : Aménagement de voirie communale et départementale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  37. Résultat n°37

    Villié-Morgon, voie communale n°213 (VC213), élargissement du chemin des romains.

    Date

    1990-1991

    Cote

    4527W101

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Villié-Morgon, voie communale n°213 (VC213), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  38. Résultat n°38

    Boulevard urbain sud (BUS).

    Date

    1990-1995

    Cote

    4527W79

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Voirie communautaire.
    • Boulevard urbain sud (BUS).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  39. Résultat n°39
    Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.

    1 media

    Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.

    Date

    1991-1992

    Cote

    6076W/3

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Voirie communale.
    • Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Anse, suivi des travaux réalisés par le centre d'exploitation.

    1 media

    Anse, suivi des travaux réalisés par le centre d'exploitation.

    Date

    1991-1992

    Cote

    6076W/2

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Voirie communale.
    • Anse, suivi des travaux réalisés par le centre d'exploitation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement