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1. Résultat n°1

   

   1 media

   Limites des communes du Rhône limitrophes de l’Ain, de l’Isère, de la Loire et de la Saône-et Loire.

   Date

   An XI-1832

   Cote

   3Pp1

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds de la préfecture du Rhône.
   • Limites des communes du Rhône limitrophes de l’Ain,...

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
2. Résultat n°2

   

   1 media

   A-B.

   Cote

   3Pp2

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds de la préfecture du Rhône.
   • Organisation et suivi de la confection du cadastre,...
   • A-B.

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
3. Résultat n°3

   

   1 media

   C-F.

   Cote

   3Pp3

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds de la préfecture du Rhône.
   • Organisation et suivi de la confection du cadastre,...
   • C-F.

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
4. Résultat n°4

   

   1 media

   G-L (sauf Lyon).

   Cote

   3Pp4

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds de la préfecture du Rhône.
   • Organisation et suivi de la confection du cadastre,...
   • G-L (sauf Lyon).

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
5. Résultat n°5

   

   1 media

   M-P.

   Cote

   3Pp5

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds de la préfecture du Rhône.
   • Organisation et suivi de la confection du cadastre,...
   • M-P.

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
6. Résultat n°6

   

   1 media

   Q-S.

   Cote

   3Pp6

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds de la préfecture du Rhône.
   • Organisation et suivi de la confection du cadastre,...
   • Q-S.

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
7. Résultat n°7

   

   1 media

   T-Y.

   Cote

   3Pp7

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds de la préfecture du Rhône.
   • Organisation et suivi de la confection du cadastre,...
   • T-Y.

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
8. Résultat n°8

   

   1 media

   Confection du cadastre dans le département, organisation, contrôle, comptabilité.

   Date

   1804-1830

   Cote

   3Pp9

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds de la préfecture du Rhône.
   • Confection du cadastre dans le département, organisation,...

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
9. Résultat n°9

   

   2 lots 279 medias

   Affoux à Bourg-de-Thizy.

   Date

   1806-1828

   Cote

   3Pp10

   • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

   • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
   • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
   • Affoux à Bourg-de-Thizy.

   Producteur :

   Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
10. Résultat n°10

    

    2 lots 251 medias

    Cercié à Claveisolles.

    Date

    1806-1828

    Cote

    3Pp11

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
    • Cercié à Claveisolles.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
11. Résultat n°11

    

    2 lots 231 medias

    Cogny à Durette.

    Date

    1806-1828

    Cote

    3Pp12

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
    • Cogny à Durette.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
12. Résultat n°12

    

    2 lots 201 medias

    Fleurie à Limas.

    Date

    An XII-1828

    Cote

    3Pp13

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
    • Fleurie à Limas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
13. Résultat n°13

    

    2 lots 225 medias

    Lozanne à Poules-les-Echarmeaux.

    Date

    1806-1828

    Cote

    3Pp14

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
    • Lozanne à Poules-les-Echarmeaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
14. Résultat n°14

    

    2 lots 101 medias

    Ranchal à Saint-Jean-la-Bussière.

    Date

    1806-1828

    Cote

    3Pp15

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
    • Ranchal à Saint-Jean-la-Bussière.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
15. Résultat n°15

    

    2 lots 298 medias

    Saint-Jean d'Ardières à Salles.

    Date

    1806-1828

    Cote

    3Pp16

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
    • Saint-Jean d'Ardières à Salles.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
16. Résultat n°16

    

    2 lots 243 medias

    Taponas à Villié-Morgon.

    Date

    An XI-1828

    Cote

    3Pp17

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Délimitation du territoire communal et de ses sections...
    • Taponas à Villié-Morgon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
17. Résultat n°17

    

    1 media

    Délimitation du territoire communal, organisation des opérations, réclamations des communes.

    Date

    Novembre 1820-janvier 1825

    Cote

    3Pp20

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Délimitation du territoire communal, organisation des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
18. Résultat n°18

    

    1 media

    Confection des plans cadastraux : procès-verbaux de triangulation.

    Date

    1827

    Cote

    3Pp21

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Confection des plans cadastraux : procès-verbaux de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
19. Résultat n°19

    

    2 lots 11 medias

    Arbresle (L'), 13 octobre 1827.

    Date

    Octobre 1827-décembre 1828

    Cote

    3Pp22

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
    • Arbresle (L'), 13 octobre 1827.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
20. Résultat n°20

    

    2 lots 9 medias

    Bessenay, 18 octobre 1827.

    Date

    1827-1828

    Cote

    3Pp23

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
    • Bessenay, 18 octobre 1827.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône

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