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Résultat n°1
17 messidor-16 fructidor an IV.

1 media

17 messidor-16 fructidor an IV.

Date

5 juillet 1796-2 septembre 1796

Cote

1L174

Résultat n°2

N° 232 : 16 décembre 2016.

Date

2016

Cote

3565W291

Résultat n°3
District de Lyon-Campagne.

1 media

District de Lyon-Campagne.

Date

1789-1792

Cote

1L640

Résultat n°4
Main-d'œuvre agricole.

1 media

Main-d'œuvre agricole.

Date

1796-1797

Cote

1L508

Résultat n°5
Spectacles et concerts.

1 media

Spectacles et concerts.

Date

1792-1798

Cote

1L1080

Résultat n°6
RAB-RUY.

1 media

RAB-RUY.

Date

1790-1800

Cote

1L1116

Résultat n°7
162e séance (20 janvier).

1 media

162e séance (20 janvier).

Date

1967-1967

Cote

496W251

Résultat n°8
Engagements, exemptions et remplacements.

1 media

Engagements, exemptions et remplacements.

Date

1792

Cote

1L757

Résultat n°9
Postes.

1 media

Postes.

Date

1795-1799

Cote

1L458

Résultat n°10
Affaires générales.

1 media

Affaires générales.

Date

1791-1793

Cote

1L751

Résultat n°11
District de Lyon Ville.

1 media

District de Lyon Ville.

Date

1790-1794

Cote

1L639

Résultat n°12
Entretien des corps de garde.

1 media

Entretien des corps de garde.

Date

1791-1797

Cote

1L886

Résultat n°13
12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

1 media

12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

Date

3 octobre 1794-2 novembre 1795

Cote

1L274

Résultat n°14
Reconstruction et réparations d'églises et de presbytères ; logements des curés.

1 media

Reconstruction et réparations d'églises et de presbytères ; logements des curés.

Date

1790-1795

Cote

1L564

Résultat n°15
18 frimaire-9 pluviôse an III.

1 media

18 frimaire-9 pluviôse an III.

Date

8 décembre 1794-28 janvier 1795

Cote

1L167

Résultat n°16
2ème partie.

1 media

2ème partie.

Date

1790-1800

Cote

1L368

Résultat n°17
Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

1 media

Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

Date

1790

Cote

1L687

Résultat n°18
12 frimaire-4 fructidor an VIII.

1 media

12 frimaire-4 fructidor an VIII.

Date

3 décembre 1799-22 août 1800

Cote

1L949

Résultat n°19
Directoire du Département de Rhône-et-Loire. - Bureau militaire, bureau des travaux publics, etc. : décisions.

1 media

Directoire du Département de Rhône-et-Loire. - Bureau militaire, bureau des travaux publics, etc. : décisions.

Date

1792-1793

Cote

1L153

Résultat n°20
Procès-verbaux de visite des jurys d'examen.

1 media

Procès-verbaux de visite des jurys d'examen.

Date

1798-1799

Cote

1L778/0

Résultat n°21
Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

1 media

Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

Date

1798-1800

Cote

1L815

Résultat n°22
Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

1 media

Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

Date

1793-1800

Cote

1L905

Résultat n°23
D-G.

1 media

D-G.

Date

1795-1796

Cote

1L408

Résultat n°24
Correspondance générale.

1 media

Correspondance générale.

Date

1791-1796

Cote

1L645

Résultat n°25
Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

1 media

Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

Date

1790-1800

Cote

1L1008

Résultat n°26

Aide sociale à l'enfance.

Date

1997-2006

Cote

6100W/5

Résultat n°27
Enregistrement des sorties.

1 media

Enregistrement des sorties.

Date

1794-1795

Cote

1L1188

Résultat n°28
Médecine.

1 media

Médecine.

Date

1790-1799

Cote

1L531

Résultat n°29
19 messidor an III-8 vendémiaire an IV.

1 media

19 messidor an III-8 vendémiaire an IV.

Date

7 juillet 1795-30 septembre 1795

Cote

1L170

Résultat n°30
Calamités agricoles.

1 media

Calamités agricoles.

Date

1790-1799

Cote

1L510

Résultat n°31

N°186 : 29 juin 2018.

Date

2018

Cote

3572W231

Résultat n°32
Exploitations du salpêtre.

1 media

Exploitations du salpêtre.

Date

1793-1800

Cote

1L867

Résultat n°33
Recrutement.

1 media

Recrutement.

Date

1965-1965

Cote

496W92

Résultat n°34
7e et 8e allocations.

1 media

7e et 8e allocations.

Date

1964-1964

Cote

496W141

Résultat n°35
4 prairial-30 thermidor an II.

1 media

4 prairial-30 thermidor an II.

Date

23 mai 1794-17 août 1794

Cote

1L244

Résultat n°36
Districts de la Campagne de Lyon et de Villefranche.

1 media

Districts de la Campagne de Lyon et de Villefranche.

Date

1790

Cote

1L334

Résultat n°37
12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

1 media

12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

Date

3 octobre 1794-2 novembre 1795

Cote

1L274

Résultat n°38
Taxe spéciale sur les tabacs.

1 media

Taxe spéciale sur les tabacs.

Date

1798-1800

Cote

1L703

Résultat n°39
Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

1 media

Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

Date

17 septembre 1793

Cote

1L982/5

Résultat n°40
Envoi par les directoires des départements des signatures apposées sur les certificats de résidence.

1 media

Envoi par les directoires des départements des signatures apposées sur les certificats de résidence.

Date

1793

Cote

1L422

Résultat n°41
3 floréal-18 messidor an VI.

1 media

3 floréal-18 messidor an VI.

Date

22 avril 1798-6 juillet 1798

Cote

1L145

Résultat n°42

N° 114 : 21 juillet 2006.

Date

2006

Cote

3572W159

Résultat n°43
16 juin-3 juillet 1793.

1 media

16 juin-3 juillet 1793.

Date

1793

Cote

1L130

Résultat n°44
Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.

1 media

Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.

Date

1791-1792

Cote

1L624

Résultat n°45
Matériel.

1 media

Matériel.

Date

1964-1967

Cote

496W378

Résultat n°46
Conseil de guerre de la 4e division de l'armée des Alpes.

1 media

Conseil de guerre de la 4e division de l'armée des Alpes.

Date

1796-1797

Cote

1L960

Résultat n°47
Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

1 media

Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

Date

17 septembre 1793

Cote

1L982/5

Résultat n°48
Service de la gendarmerie.

1 media

Service de la gendarmerie.

Date

1795-1798

Cote

1L836

Résultat n°49
13 ventôse an III-18 thermidor an IV.

1 media

13 ventôse an III-18 thermidor an IV.

Date

3 mars 1795-5 août 1796

Cote

1L89

Résultat n°50
Comité de suivi des recommandations d'audit.

1 media

Comité de suivi des recommandations d'audit.

Date

2014​

Cote

5053W5

Résultat n°51
Pont Saint-Vincent.

1 media

Pont Saint-Vincent.

Date

1790-1799

Cote

1L1050

Résultat n°52
District de Villefranche.

1 media

District de Villefranche.

Date

1793-1798

Cote

1L556

Résultat n°53
Enrôlements de remplacement.

1 media

Enrôlements de remplacement.

Date

1798-1799

Cote

1L780

Résultat n°54
3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.

1 media

3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.

Date

20 août 1798-24 février 1799

Cote

1L947

Résultat n°55
Tenue des registres d'état civil.

1 media

Tenue des registres d'état civil.

Date

1793-1800

Cote

1L478

Résultat n°56

N° 147 : 17 juin 2011

Date

2011

Cote

3572W192

Résultat n°57
Entretien des arbres plantés le long des routes.

1 media

Entretien des arbres plantés le long des routes.

Date

1790-1799

Cote

1L1023

Résultat n°58
Loi concernant la contribution patriotique.

1 media

Loi concernant la contribution patriotique.

Date

31 octobre 1790

Cote

1L681/2

Résultat n°59
Émigrés, prêtres insoumis, réquisitionnaires, conscrits, déserteurs.

1 media

Émigrés, prêtres insoumis, réquisitionnaires, conscrits, déserteurs.

Date

1798-1799

Cote

1L391

Résultat n°60
Enregistrement des arrêtés des Représentants du peuple envoyés à Commune-Affranchie, des arrêtés de la Commission de surveillance républicaine établie dans la même commune, des arrêtés, proclamations et adresses des administrations du Département du Rhône et généralement de tous objets soumis à l'impression.

1 media

Enregistrement des arrêtés des Représentants du peuple envoyés à Commune-Affranchie, des arrêtés de la Commission de surveillance républicaine établie dans la même commune, des arrêtés, proclamations et adresses des administrations du Département du Rhône et généralement de tous objets soumis à l'impression.

Date

1793-1800

Cote

1L186

Résultat n°61
An VII.

1 media

An VII.

Date

1798-1799

Cote

1L975

Résultat n°62
An VI.

1 media

An VI.

Date

1797-1798

Cote

1L999

Résultat n°63
Assurances sociales.

1 media

Assurances sociales.

Date

1963-1966

Cote

496W96

Résultat n°64

Sessions du 14 mai et 27 octobre.

Date

1943

Cote

3565W3

Résultat n°65
24 germinal-18 messidor an III.

1 media

24 germinal-18 messidor an III.

Date

13 avril 1795-6 juillet 1795

Cote

1L169

Résultat n°66
E-L.

1 media

E-L.

Date

1793-1794

Cote

1L395

Résultat n°67
Administrateur de la caisse.

1 media

Administrateur de la caisse.

Date

1790-1793

Cote

1L577

Résultat n°68
Personnel de surveillance et concierges.

1 media

Personnel de surveillance et concierges.

Date

1793-1800

Cote

1L1183

Résultat n°69
Dépenses administratives et judiciaires.

1 media

Dépenses administratives et judiciaires.

Date

1796-1797

Cote

1L545

Résultat n°70
4 prairial-30 thermidor an II.

1 media

4 prairial-30 thermidor an II.

Date

23 mai 1794-17 août 1794

Cote

1L244

Résultat n°71
7 août-3 octobre 1793.

1 media

7 août-3 octobre 1793.

Date

1793

Cote

1L21

Résultat n°72
Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

1 media

Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

Date

2013-2015​

Cote

5053W19

Résultat n°73

N° 93 : 22 juin 1998.

Date

1998

Cote

3565W152

Résultat n°74
Dossiers n° 1-15.

1 media

Dossiers n° 1-15.

Date

1796-1797

Cote

1L954

Résultat n°75
Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

1 media

Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

Date

1851-1981

Cote

2223W 1-2223W43

Résultat n°76
Villefranche.

1 media

Villefranche.

Date

1792-1797

Cote

1L1224

Résultat n°77

1953 - 1ère session ordinaire.

Date

1953

Cote

3565W20

Résultat n°78
1er mai-26 juillet 1792.

1 media

1er mai-26 juillet 1792.

Date

1792

Cote

1L64

Résultat n°79

N° 200 : 25 novembre 2011.

Date

2011

Cote

3565W259

Résultat n°80
GAC-GUY.

1 media

GAC-GUY.

Date

1790-1800

Cote

1L1107