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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Octobre-décembre 1989.

1 media

Octobre-décembre 1989.
Cote
5964W/11
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5964W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon…
  • 1989.
  • Octobre-décembre 1989.
Résultat n°2
Du 1er au 9 juin 1989.

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Du 1er au 9 juin 1989.
Cote
5677W/15
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5677W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon…
  • Du 1er au 9 juin 1989.
Résultat n°3
Cabinet 5.

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Cabinet 5.
Cote
6506W75
 Date
1994
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6506W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge…
  • Jugements.
  • Novembre 1994.
  • Cabinet 5.
Résultat n°4
Numéros 1 à 2000.

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Numéros 1 à 2000.
Cote
6010W/27
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 6010W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon…
  • 2001.
  • Numéros 1 à 2000.
Résultat n°5
Du 24 au 30 juin 1992.

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Du 24 au 30 juin 1992.
Cote
6163W/24
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge…
  • Juin 1992.
  • Du 24 au 30 juin 1992.
Résultat n°6
Du 16 au 23 juin 1989.

1 media

Du 16 au 23 juin 1989.
Cote
5675W/21
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5675W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon…
  • Du 16 au 23 juin 1989.
Résultat n°7
Numéros 1047 à 3788.

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Numéros 1047 à 3788.
Cote
6010W/4
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 6010W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon…
  • 1981.
  • Numéros 1047 à 3788.
Résultat n°8
Du 16 au 28 février 1989.

1 media

Du 16 au 28 février 1989.
Cote
5677W/6
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5677W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon…
  • Du 16 au 28 février 1989.
Résultat n°9
Cabinet 1.

1 media

Cabinet 1.
Cote
6506W78
 Date
1994
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6506W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge…
  • Jugements.
  • Décembre 1994.
  • Cabinet 1.
Résultat n°10
Du 18 avril au 4 juillet 1990.

1 media

Du 18 avril au 4 juillet 1990.
Cote
5786W/2
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5786W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon…
  • Du 18 avril au 4 juillet 1990.
Résultat n°11
Du 2 au 6 octobre 1989.

1 media

Du 2 au 6 octobre 1989.
Cote
5675W/30
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5675W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon…
  • Du 2 au 6 octobre 1989.
Résultat n°12
Du 22 au 30 septembre 1993.

1 media

Du 22 au 30 septembre 1993.
Cote
6359W60
 Date
1993
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6359W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge…
  • Minutes des ordonnances de non-conciliation.
  • Septembre 1993.
  • Du 22 au 30 septembre 1993.
Résultat n°13
Du 9 mai au 30 juin 1994.

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Du 9 mai au 30 juin 1994.
Cote
6494W114
 Date
1994
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6494W - Tribunal de grande instance de Lyon - Chambres…
  • Année 1994.
  • Troisième chambre.
  • Du 9 mai au 30 juin 1994.
Résultat n°14
5ème partie.

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5ème partie.
Cote
6193W/10
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service…
  • Nationalité.
  • 2011-2013.
  • 5ème partie.
Résultat n°15
Du 10 mars au 26 avril 1993.

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Du 10 mars au 26 avril 1993.
Cote
6494W81
 Date
1993
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6494W - Tribunal de grande instance de Lyon - Chambres…
  • Année 1993.
  • Dixième chambre.
  • Du 10 mars au 26 avril 1993.
Résultat n°16
Du 1er au 17 mai 1991.

1 media

Du 1er au 17 mai 1991.
Cote
5986W/12
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5986W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon…
  • Mai 1991.
  • Du 1er au 17 mai 1991.
Résultat n°17
Du 18 au 31 décembre 1989.

1 media

Du 18 au 31 décembre 1989.
Cote
5677W/31
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5677W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon…
  • Du 18 au 31 décembre 1989.
Résultat n°18
Du 21 au 29 avril 1988.

1 media

Du 21 au 29 avril 1988.
Cote
5472W/10
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon…
  • Du 21 au 29 avril 1988.
Résultat n°19
Du 21 au 26 mars 1990.

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Du 21 au 26 mars 1990.
Cote
5777W/12
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5777W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon…
  • Non conciliation : minutes des ordonnances.
  • Du 21 au 26 mars 1990.
Résultat n°20
4ème partie.

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4ème partie.
Cote
6193W/14
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service…
  • Nationalité.
  • 2011-2014.
  • 4ème partie.