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228 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    6249W4

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2005.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  2. Résultat n°2
    N° 1170-1334.

    1 media

    N° 1170-1334.

    Date

    2011

    Cote

    5150W28

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2011.
    • N° 1170-1334.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  3. Résultat n°3

    HAMM - ISM.

    Date

    2013

    Cote

    5924W22

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • HAMM - ISM.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  4. Résultat n°4
    Août-décembre.

    1 media

    Août-décembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/27

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2007.
    • Août-décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  5. Résultat n°5
    N° 3613-4039.

    1 media

    N° 3613-4039.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/15

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 3613-4039.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  6. Résultat n°6
    N° 738-847.

    1 media

    N° 738-847.

    Date

    2008

    Cote

    5150W3

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 738-847.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  7. Résultat n°7
    N° 329-485.

    1 media

    N° 329-485.

    Date

    2010

    Cote

    5150W16

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2010.
    • N° 329-485.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  8. Résultat n°8

    A.

    Date

    2009

    Cote

    5801W/12

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2009.
    • A.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  9. Résultat n°9
    2018.

    1 media

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5899W/7

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  10. Résultat n°10
    N° 1777-1789.

    1 media

    N° 1777-1789.

    Date

    2009

    Cote

    5150W14

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1777-1789.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  11. Résultat n°11

    GHR-MAH.

    Date

    2012

    Cote

    5801W/30

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2012.
    • GHR-MAH.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  12. Résultat n°12
    N° 22-569.

    1 media

    N° 22-569.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/8

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 22-569.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  13. Résultat n°13
    N° 271-407.

    1 media

    N° 271-407.

    Date

    2008

    Cote

    5150W1

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 271-407.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  14. Résultat n°14
    N° 1024-1182.

    1 media

    N° 1024-1182.

    Date

    2012

    Cote

    5150W35

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2012.
    • N° 1024-1182.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  15. Résultat n°15

    Juin à octobre.

    Date

    1996

    Cote

    6250W/2

    • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Juin à octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementales des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Commission locale d'amélioration de l'habitat

  16. Résultat n°16

    ALI - AOU.

    Date

    2013

    Cote

    5924W3

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • ALI - AOU.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  17. Résultat n°17

    F-L.

    Date

    2010

    Cote

    5801W/20

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2010.
    • F-L.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  18. Résultat n°18
    N° 816-883.

    1 media

    N° 816-883.

    Date

    2011

    Cote

    5150W26

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2011.
    • N° 816-883.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  19. Résultat n°19
    N° 3037-3586.

    1 media

    N° 3037-3586.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/14

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 3037-3586.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  20. Résultat n°20

    M-SAM.

    Date

    2007

    Cote

    5801W/5

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2007.
    • M-SAM.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  21. Résultat n°21

    BES - BOUL.

    Date

    2013

    Cote

    5924W7

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • BES - BOUL.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  22. Résultat n°22
    N° 1601-1763.

    1 media

    N° 1601-1763.

    Date

    2009

    Cote

    5150W13

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1601-1763.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  23. Résultat n°23
    Octobre-novembre.

    1 media

    Octobre-novembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/5

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2007.
    • Octobre-novembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  24. Résultat n°24

    FERR - GAN.

    Date

    2013

    Cote

    5924W17

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • FERR - GAN.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  25. Résultat n°25
    N° 2-210.

    1 media

    N° 2-210.

    Date

    2009

    Cote

    5150W7

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 2-210.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  26. Résultat n°26
    2015-2016.

    1 media

    2015-2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    5894W/3

    • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2015-2016.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  27. Résultat n°27
    Septembre-octobre.

    1 media

    Septembre-octobre.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/11

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2008.
    • Septembre-octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  28. Résultat n°28
    N° 2826-3261.

    1 media

    N° 2826-3261.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/7

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 2826-3261.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  29. Résultat n°29
    Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    1 media

    Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/7

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  30. Résultat n°30

    A-BEL.

    Date

    2008

    Cote

    5801W/7

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2008.
    • A-BEL.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  31. Résultat n°31
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5897W/25

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2006.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  32. Résultat n°32

    VAS - VIO.

    Date

    2013

    Cote

    5924W46

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • VAS - VIO.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  33. Résultat n°33

    N-S.

    Date

    2009

    Cote

    5801W/16

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2009.
    • N-S.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  34. Résultat n°34

    DIP - DUF.

    Date

    2013

    Cote

    5924W15

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • DIP - DUF.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  35. Résultat n°35

    GAT - GIM.

    Date

    2013

    Cote

    5924W18

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • GAT - GIM.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  36. Résultat n°36

    CHAH - CIS.

    Date

    2013

    Cote

    5924W11

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • CHAH - CIS.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  37. Résultat n°37

    MERZOUK - MOHAMED S.

    Date

    2013

    Cote

    5924W33

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • MERZOUK - MOHAMED S.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  38. Résultat n°38
    N° 2351-2801.

    1 media

    N° 2351-2801.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/6

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 2351-2801.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  39. Résultat n°39

    B-C.

    Date

    2009

    Cote

    5801W/13

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2009.
    • B-C.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  40. Résultat n°40

    BEN-FER.

    Date

    2008

    Cote

    5801W/8

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2008.
    • BEN-FER.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux