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283 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2005.
Cote
6249W4
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2005.
Résultat n°2
N° 1170-1334.

1 media

N° 1170-1334.
Cote
5150W28
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 1170-1334.
Résultat n°3

HAMM - ISM.
Cote
5924W22
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • HAMM - ISM.
Résultat n°4
Août-décembre.

1 media

Août-décembre.
Cote
5897W/27
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2007.
  • Août-décembre.
Résultat n°5
N° 3613-4039.

1 media

N° 3613-4039.
Cote
5763W/15
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3613-4039.
Résultat n°6

MORR - NAU.
Cote
5942W33
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5942W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux.
  • 2014.
  • MORR - NAU.
Résultat n°7

LAV - LOU.
Cote
5942W28
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5942W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux.
  • 2014.
  • LAV - LOU.
Résultat n°8
N° 738-847.

1 media

N° 738-847.
Cote
5150W3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 738-847.
Résultat n°9
N° 329-485.

1 media

N° 329-485.
Cote
5150W16
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2010.
  • N° 329-485.
Résultat n°10

NEC - NKO.
Cote
5942W34
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5942W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux.
  • 2014.
  • NEC - NKO.
Résultat n°11

A.
Cote
5801W/12
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2009.
  • A.
Résultat n°12

ALE - ALO.
Cote
5942W4
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5942W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux.
  • 2014.
  • ALE - ALO.
Résultat n°13

4 mai, 25 mai et 18 juin.
Cote
5942W52
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5942W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Instance technique territorialisée logement (ITTL).
  • 2012.
  • 4 mai, 25 mai et 18 juin.
Résultat n°14

30 juillet et 17 septembre.
Cote
5942W53
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5942W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Instance technique territorialisée logement (ITTL).
  • 2012.
  • 30 juillet et 17 septembre.
Résultat n°15
2018.

1 media

2018.
Cote
5899W/7
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2018.
Résultat n°16
N° 1777-1789.

1 media

N° 1777-1789.
Cote
5150W14
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1777-1789.
Résultat n°17

GHR-MAH.
Cote
5801W/30
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2012.
  • GHR-MAH.
Résultat n°18
N° 22-569.

1 media

N° 22-569.
Cote
5763W/8
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 22-569.
Résultat n°19
N° 271-407.

1 media

N° 271-407.
Cote
5150W1
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 271-407.
Résultat n°20
N° 1024-1182.

1 media

N° 1024-1182.
Cote
5150W35
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2012.
  • N° 1024-1182.
Résultat n°21

Juin à octobre.
Cote
6250W/2
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Juin à octobre.
Résultat n°22

ALI - AOU.
Cote
5924W3
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • ALI - AOU.
Résultat n°23

F-L.
Cote
5801W/20
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2010.
  • F-L.
Résultat n°24
N° 816-883.

1 media

N° 816-883.
Cote
5150W26
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 816-883.
Résultat n°25
N° 3037-3586.

1 media

N° 3037-3586.
Cote
5763W/14
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3037-3586.
Résultat n°26

M-SAM.
Cote
5801W/5
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2007.
  • M-SAM.
Résultat n°27

BES - BOUL.
Cote
5924W7
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • BES - BOUL.
Résultat n°28
N° 1601-1763.

1 media

N° 1601-1763.
Cote
5150W13
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1601-1763.
Résultat n°29
Octobre-novembre.

1 media

Octobre-novembre.
Cote
5897W/5
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Octobre-novembre.
Résultat n°30

Plan départemental d'insertion.
Cote
5942W55
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5942W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Plan départemental d'insertion.
Résultat n°31

FERR - GAN.
Cote
5924W17
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • FERR - GAN.
Résultat n°32
N° 2-210.

1 media

N° 2-210.
Cote
5150W7
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 2-210.
Résultat n°33
2015-2016.

1 media

2015-2016.
Cote
5894W/3
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015-2016.
Résultat n°34
Septembre-octobre.

1 media

Septembre-octobre.
Cote
5897W/11
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2008.
  • Septembre-octobre.
Résultat n°35
N° 2826-3261.

1 media

N° 2826-3261.
Cote
5763W/7
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2826-3261.
Résultat n°36
Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

1 media

Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.
Cote
6118W/7
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.
Résultat n°37

A-BEL.
Cote
5801W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2008.
  • A-BEL.
Résultat n°38
2006.

1 media

2006.
Cote
5897W/25
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2006.
Résultat n°39

BONI - BOURD.
Cote
5942W10
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5942W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux.
  • 2014.
  • BONI - BOURD.
Résultat n°40

LUC - MAO.
Cote
5942W29
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5942W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux.
  • 2014.
  • LUC - MAO.