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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

    1 media

    19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

    Date

    1973

    Cote

    3943W488

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Extraits d'actes.
    • 19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  3. Résultat n°3
    3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

    1 media

    3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

    Date

    1971

    Cote

    3943W23

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Extraits d'actes.
    • 3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  4. Résultat n°4
    1er octobre-30 décembre 1974.

    1 media

    1er octobre-30 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3943W1136

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Extraits d'actes.
    • 1er octobre-30 décembre 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  5. Résultat n°5
    21 février-14 mai 1974 (volume 23).

    1 media

    21 février-14 mai 1974 (volume 23).

    Date

    1974

    Cote

    3943W625

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Perrache.
    • Déclarations de successions.
    • 21 février-14 mai 1974 (volume 23).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  6. Résultat n°6
    2-27 mars 1970.

    1 media

    2-27 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W497

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-27 mars 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  7. Résultat n°7
    30 août-30 décembre 1971.

    1 media

    30 août-30 décembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W562

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 30 août-30 décembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  8. Résultat n°8
    Lh-Martin (volume 16).

    1 media

    Lh-Martin (volume 16).

    Date

    1972

    Cote

    3943W1280

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive gauche.
    • 1972.
    • Lh-Martin (volume 16).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  9. Résultat n°9
    Mars-mai 1973.

    1 media

    Mars-mai 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W970

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars-mai 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  10. Résultat n°10
    15 février-26 avril 1973 (volume 16).

    1 media

    15 février-26 avril 1973 (volume 16).

    Date

    1973

    Cote

    3943W486

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Extraits d'actes.
    • 15 février-26 avril 1973 (volume 16).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  11. Résultat n°11
    3-28 janvier 1972.

    1 media

    3-28 janvier 1972.

    Date

    1972

    Cote

    3943W413

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Mouche.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3-28 janvier 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  12. Résultat n°12
    8 mai-17 septembre 1973.

    1 media

    8 mai-17 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    2957W105

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 8 mai-17 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  13. Résultat n°13
    Anciens baux à loyer.

    1 media

    Anciens baux à loyer.

    Date

    1725-1779

    Cote

    28J4

    • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

    • Maison rue Ferrandière.
    • Anciens baux à loyer.

    Producteur :

    AUVRAY D' (BARON)

  14. Résultat n°14
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1973

    Cote

    2957W260

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    1ère série : Bo-L (1974).

    1 media

    1ère série : Bo-L (1974).

    Date

    1974

    Cote

    3943W1544

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1973-1974.
    • Bron.
    • 1ère série : Bo-L (1974).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  16. Résultat n°16
    3-27 décembre 1973.

    1 media

    3-27 décembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W532

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3-27 décembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  17. Résultat n°17
    Be-Bom (volume 81).

    1 media

    Be-Bom (volume 81).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1291

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Premier semestre.
    • Be-Bom (volume 81).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  18. Résultat n°18
    1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    1 media

    1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1042

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  19. Résultat n°19
    1er-30 mars 1972.

    1 media

    1er-30 mars 1972.

    Date

    1972

    Cote

    3943W183

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 mars 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  20. Résultat n°20
    27 mai-31 juillet 1970.

    1 media

    27 mai-31 juillet 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W93

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Déclarations de successions.
    • 27 mai-31 juillet 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  21. Résultat n°21
    C-L (2e semestre).

    1 media

    C-L (2e semestre).

    Date

    1974

    Cote

    3943W1517

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1973-1974.
    • Lyon Sud.
    • 1974.
    • C-L (2e semestre).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  22. Résultat n°22
    1er décembre 1971-30 janvier 1972.

    1 media

    1er décembre 1971-30 janvier 1972.

    Date

    1971-1972

    Cote

    3943W707

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Terreaux.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er décembre 1971-30 janvier 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  23. Résultat n°23
    1er-27 février 1973.

    1 media

    1er-27 février 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W870

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Vaise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-27 février 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  24. Résultat n°24
    3 juillet-20 septembre 1972.

    1 media

    3 juillet-20 septembre 1972.

    Date

    1972

    Cote

    3943W286

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 juillet-20 septembre 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  25. Résultat n°25
    J-Q.

    1 media

    J-Q.

    Date

    1974

    Cote

    2957W196

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1974.
    • J-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  26. Résultat n°26
    Ces-Cor.

    1 media

    Ces-Cor.

    Date

    1972

    Cote

    3943W1581

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Villeurbanne.
    • 1970-1972.
    • 1972.
    • Ces-Cor.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  27. Résultat n°27
    3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).

    1 media

    3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).

    Date

    1972

    Cote

    3943W299

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Extraits d'actes.
    • 3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  28. Résultat n°28
    1er-29 septembre 1970.

    1 media

    1er-29 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W165

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-29 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  29. Résultat n°29
    30 juillet-5 décembre 1973.

    1 media

    30 juillet-5 décembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W369

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Monplaisir.
    • Déclarations de successions.
    • 30 juillet-5 décembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  30. Résultat n°30
    19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

    1 media

    19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

    Date

    1970

    Cote

    3943W605

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Perrache.
    • Déclarations de successions.
    • 19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  31. Résultat n°31
    E-F (volume 174).

    1 media

    E-F (volume 174).

    Date

    1972

    Cote

    3943W1384

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1972.
    • Deuxième semestre.
    • E-F (volume 174).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  32. Résultat n°32
    28 mai-[20] octobre 1971.

    1 media

    28 mai-[20] octobre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W801

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Déclarations de successions.
    • 28 mai-[20] octobre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  33. Résultat n°33
    A-Char.

    1 media

    A-Char.

    Date

    1977

    Cote

    2957W281

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-Char.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  34. Résultat n°34
    16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

    1 media

    16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

    Date

    1970

    Cote

    3943W317

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Déclarations de successions.
    • 16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  35. Résultat n°35
    1er-30 décembre 1970.

    1 media

    1er-30 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W44

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  36. Résultat n°36
    1er février-30 mars 1971.

    1 media

    1er février-30 mars 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W1079

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villeurbanne Nord.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er février-30 mars 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  37. Résultat n°37
    2 janvier-27 février 1974 (volume 16).

    1 media

    2 janvier-27 février 1974 (volume 16).

    Date

    1974

    Cote

    3943W1054

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 2 janvier-27 février 1974 (volume 16).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  38. Résultat n°38
    1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).

    1 media

    1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).

    Date

    1973

    Cote

    3943W327

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Déclarations de successions.
    • 1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  39. Résultat n°39
    1er-24 juin 1981.

    1 media

    1er-24 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W78

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-24 juin 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  40. Résultat n°40
    1970.

    1 media

    1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W811

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Déclarations de successions.
    • Personnes et biens situés à Vénissieux.
    • 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  41. Résultat n°41
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1980

    Cote

    2957W297

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1980.
    • Q-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  42. Résultat n°42
    2-20 août 1971.

    1 media

    2-20 août 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W176

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-20 août 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  43. Résultat n°43
    20 juillet-20 novembre 1973 (volume 8).

    1 media

    20 juillet-20 novembre 1973 (volume 8).

    Date

    1973

    Cote

    3943W8

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Actes judiciaires.
    • 20 juillet-20 novembre 1973 (volume 8).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  44. Résultat n°44
    3 août-30 septembre 1976.

    1 media

    3 août-30 septembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2957W38

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3 août-30 septembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  45. Résultat n°45
    3e trimestre 1970.

    1 media

    3e trimestre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W1191

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 3e trimestre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  46. Résultat n°46
    E-M.

    1 media

    E-M.

    Date

    1973

    Cote

    3943W1439

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1973-1974.
    • Lyon 4e.
    • 1973.
    • Deuxième semestre.
    • E-M.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  47. Résultat n°47
    1er-26 septembre 1972.

    1 media

    1er-26 septembre 1972.

    Date

    1972

    Cote

    3943W865

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Vaise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-26 septembre 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  48. Résultat n°48
    6 janvier-12 mai 1970.

    1 media

    6 janvier-12 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W797

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Déclarations de successions.
    • 6 janvier-12 mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  49. Résultat n°49
    M-O.

    1 media

    M-O.

    Date

    1978

    Cote

    2957W288

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1978.
    • M-O.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  50. Résultat n°50
    1er-30 décembre 1970.

    1 media

    1er-30 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W505

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  51. Résultat n°51
    5 août 1974-23 janvier 1975.

    1 media

    5 août 1974-23 janvier 1975.

    Date

    1974-1975

    Cote

    3943W276

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
    • Déclarations de successions.
    • 5 août 1974-23 janvier 1975.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  52. Résultat n°52
    18 novembre-28 décembre 1970.

    1 media

    18 novembre-28 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W90

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 18 novembre-28 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  53. Résultat n°53
    1er juin-26 juillet 1972.

    1 media

    1er juin-26 juillet 1972.

    Date

    1972

    Cote

    3943W1025

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er juin-26 juillet 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  54. Résultat n°54
    1er avril-4 juillet 1974.

    1 media

    1er avril-4 juillet 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2957W108

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 1er avril-4 juillet 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  55. Résultat n°55
    2-27 décembre 1974.

    1 media

    2-27 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3943W792

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-27 décembre 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  56. Résultat n°56
    24 juin-22 septembre 1970.

    1 media

    24 juin-22 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W88

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 24 juin-22 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  57. Résultat n°57
    19 juillet-5 décembre 1974.

    1 media

    19 juillet-5 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3943W372

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Monplaisir.
    • Déclarations de successions.
    • 19 juillet-5 décembre 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  58. Résultat n°58
    1er-30 octobre 1973.

    1 media

    1er-30 octobre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W432

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Mouche.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 octobre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  59. Résultat n°59
    9 février-18 mars 1973 (volume 33).

    1 media

    9 février-18 mars 1973 (volume 33).

    Date

    1973

    Cote

    3943W667

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Terreaux.
    • Extraits d'actes.
    • 9 février-18 mars 1973 (volume 33).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  60. Résultat n°60
    2-31 mai 1977.

    1 media

    2-31 mai 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2957W43

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-31 mai 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  61. Résultat n°61
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1974

    Cote

    3943W1597

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Villeurbanne.
    • 1973-1974.
    • Villeurbanne Nord.
    • 1974.
    • A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  62. Résultat n°62
    4-27 juin 1974.

    1 media

    4-27 juin 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3943W440

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Mouche.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4-27 juin 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  63. Résultat n°63
    Gov-Kha.

    1 media

    Gov-Kha.

    Date

    1970

    Cote

    3943W1554

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Villeurbanne.
    • 1970-1972.
    • 1970.
    • Gov-Kha.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  64. Résultat n°64
    Bu-Cho (volume 136).

    1 media

    Bu-Cho (volume 136).

    Date

    1971

    Cote

    3943W1346

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1971.
    • Deuxième semestre.
    • Bu-Cho (volume 136).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  65. Résultat n°65
    Da-Dr (volume 155).

    1 media

    Da-Dr (volume 155).

    Date

    1972

    Cote

    3943W1365

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1972.
    • Premier semestre.
    • Da-Dr (volume 155).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  66. Résultat n°66
    4-29 mai 1970.

    1 media

    4-29 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W38

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4-29 mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  67. Résultat n°67
    2 janvier-23 avril 1970.

    1 media

    2 janvier-23 avril 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W922

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Vaise.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-23 avril 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  68. Résultat n°68
    3 avril-18 juillet 1974.

    1 media

    3 avril-18 juillet 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3943W371

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Monplaisir.
    • Déclarations de successions.
    • 3 avril-18 juillet 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  69. Résultat n°69
    1er juillet-29 septembre 1971.

    1 media

    1er juillet-29 septembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W282

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er juillet-29 septembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  70. Résultat n°70
    6 novembre 1972-15 mars 1973.

    1 media

    6 novembre 1972-15 mars 1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    3943W987

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
    • Déclarations de successions.
    • 6 novembre 1972-15 mars 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  71. Résultat n°71
    1er-29 avril 1974.

    1 media

    1er-29 avril 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3943W536

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-29 avril 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  72. Résultat n°72
    16 novembre 1972-27 février 1973 (volume 12).

    1 media

    16 novembre 1972-27 février 1973 (volume 12).

    Date

    1972-1973

    Cote

    3943W325

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Déclarations de successions.
    • 16 novembre 1972-27 février 1973 (volume 12).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  73. Résultat n°73
    Pe-R.

    1 media

    Pe-R.

    Date

    1974

    Cote

    3943W1457

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1973-1974.
    • Lyon 5e.
    • 1974.
    • Pe-R.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  74. Résultat n°74
    E-L.

    1 media

    E-L.

    Date

    1973

    Cote

    2957W191

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  75. Résultat n°75
    N-Z.

    1 media

    N-Z.

    Date

    1977

    Cote

    2957W209

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • N-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  76. Résultat n°76
    1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).

    1 media

    1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).

    Date

    1970

    Cote

    3943W295

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Extraits d'actes.
    • 1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  77. Résultat n°77
    1er-26 octobre 1973.

    1 media

    1er-26 octobre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W778

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-26 octobre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  78. Résultat n°78
    1er-30 décembre 1976.

    1 media

    1er-30 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2957W40

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  79. Résultat n°79
    Bo-Bra (volume 116).

    1 media

    Bo-Bra (volume 116).

    Date

    1971

    Cote

    3943W1326

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1971.
    • Premier semestre.
    • Bo-Bra (volume 116).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  80. Résultat n°80
    Bop-Car (volume 99).

    1 media

    Bop-Car (volume 99).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1309

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Deuxième semestre.
    • Bop-Car (volume 99).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE