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  1. Résultat n°1

    Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076, PC127880021, PC127880035, PC244880043, PC286880091 et PC286880093.

    Date

    1988

    Cote

    4565W59

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076,…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Permis n°PC019890009, PC019890010, PC019890015, PC019890062, PC019890042 et PC019890059.

    Date

    1989

    Cote

    4565W61

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Permis n°PC019890009, PC019890010, PC019890015, PC019890062,…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Les cadres institutionnels, groupes et solidarités locaux, recrutement du personnel politique, continuités, discontinuités en Beaujolais : Beaujeu, Belleville, Cercie, Marchampt

    Date de publication

    1984

    Auteur

    Charrier, Maurice

    Date

    1984

    Cote

    TH152/1

    • Contexte : Bibliothèque - TH
    • Les cadres institutionnels, groupes et solidarités…
  4. Résultat n°4
    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    1 media

    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Date

    1875-1925

    Cote

    5Q97

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Comptes du séquestre.

    1 media

    Comptes du séquestre.

    Date

    1909-1913

    Cote

    5Q412

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et…
    • Bureau de Belleville.
    • Comptes du séquestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC019900067, PC199900018, PC199900028, PC199900003, PC199900029, PC098910004, PC019920015 et PC244920017.

    Date

    1990-1993

    Cote

    4564W87

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Permis n°PC019900067, PC199900018, PC199900028, PC199900003,…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Belleville, Belmont-d'Azergues.

    1 media

    Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Belleville, Belmont-d'Azergues.

    Date

    1984-2003

    Cote

    6155W4

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des…
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Belleville, Belmont-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Permis n°PC383840399, PC088850002, PC286850105, PC127860018, PC127860012, PC286860107, PC019870035, PC127870008, PC286870049, PC286870076, PC286870078, PC286870101, PC019880066 et PC244880030.

    Date

    1984-1988

    Cote

    4564W86

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Permis n°PC383840399, PC088850002, PC286850105, PC127860018,…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Délibérations.

    1 media

    Délibérations.

    Date

    10 novembre 1793-15 septembre 1794

    Cote

    33L16

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Villefranche.
    • Comités communaux.
    • Belleville.
    • Délibérations.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  10. Résultat n°10

    Permis n°PC019920028, PC019920041, PC019920058, PC244920007, PC244920015, PC244920022, PC244920028 et PC244920049.

    Date

    1992

    Cote

    4565W69

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Permis n°PC019920028, PC019920041, PC019920058, PC244920007,…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Permis n°PC019890002, PC019890038, PC244890013, PC244890021, PC244890024, PC244890053, PC244890056 et PC244890060.

    Date

    1989

    Cote

    4565W62

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Permis n°PC019890002, PC019890038, PC244890013, PC244890021,…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Commune de Belleville.

    Date

    1458-1779

    Cote

    EDEPOT19 / 1-EDEPOT19/25

    • Contexte : Commune de Belleville.

    Producteur :

    Belleville (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Belleville.

    1 media

    Belleville.

    Date

    2008

    Cote

    5961W3

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)…
    • Belleville.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  14. Résultat n°14
    Belleville, aménagement d'un abri à sel.

    1 media

    Belleville, aménagement d'un abri à sel.

    Date

    1981-1982

    Cote

    4527W40

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale…
    • Opérations classées par commune.
    • Belleville, aménagement d'un abri à sel.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement…
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  16. Résultat n°16
    Enregistrement des lois et décrets.

    1 media

    Enregistrement des lois et décrets.

    Date

    30 janvier 1794-24 août 1794

    Cote

    33L15

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Villefranche.
    • Comités communaux.
    • Belleville.
    • Enregistrement des lois et décrets.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  17. Résultat n°17

    Les cadres institutionnels, groupes et solidarités locaux, recrutement du personnel politique, continuités et discontinuités en Beaujolais : Beaujeu, Bellevielle, Cercie, Marchampt. Annexe : éléments biographiques.

    Auteur

    Charrier, Maurice

    Date

    1984

    Cote

    TH152/2

    • Contexte : Bibliothèque - TH
    • Les cadres institutionnels, groupes et solidarités…
  18. Résultat n°18
    Aigueperse à Blacé.

    1 media

    Aigueperse à Blacé.

    Date

    1975-2023

    Cote

    6445W8

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la…
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures…
    • Communes.
    • Aigueperse à Blacé.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  19. Résultat n°19

    Permis n°PC019870046, PC019870014, PC019870055, PC244870027, PC244870040, PC244870063 et PC244870069.

    Date

    1987

    Cote

    4565W57

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Permis n°PC019870046, PC019870014, PC019870055, PC244870027,…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W11

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement…
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • A-B.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.