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  1. Résultat n°1
    4 mai 1770-9 août 1773.

    2 lots 105 medias

    4 mai 1770-9 août 1773.

    Date

    1770-1773

    Cote

    00784, 10C712

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 4 mai 1770-9 août 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    1 media

    7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    06005, 3Q8/182

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

    1 media

    31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

    Date

    1895

    Cote

    06046, 3Q8/223

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

    1 media

    19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

    Date

    1912-1913

    Cote

    05952, 3Q8/139

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

    1 media

    31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

    Date

    1807-1808

    Cote

    05835, 3Q8/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

    1 media

    20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

    Date

    1876-1879

    Cote

    05983, 3Q8/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

    2 lots 56 medias

    Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

    Date

    An X-1812

    Cote

    06200, 3Q8/357

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

    1 media

    21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

    Date

    1879-1885

    Cote

    05984, 3Q8/170

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

    1 media

    11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

    Date

    1807

    Cote

    05834, 3Q8/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    4 juin 1822-22 septembre 1833.

    2 lots 206 medias

    4 juin 1822-22 septembre 1833.

    Date

    1822-1833

    Cote

    06137, 3Q8/301

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 4 juin 1822-22 septembre 1833.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

    1 media

    18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

    Date

    1920-1921

    Cote

    05961, 3Q8/148

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    23 mai 1771-22 février 1772.

    2 lots 104 medias

    23 mai 1771-22 février 1772.

    Date

    1771-1772

    Cote

    00732, 10C663

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 mai 1771-22 février 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

    1 media

    Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

    Date

    1888-1937

    Cote

    06223, 3Q8/377

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Sommier des baux et concessions : livre journal de...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    26 mai 1780-1er juin 1782.

    2 lots 105 medias

    26 mai 1780-1er juin 1782.

    Date

    1780-1782

    Cote

    00788, 10C716

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 26 mai 1780-1er juin 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

    1 media

    20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

    Date

    1889

    Cote

    05920, 3Q8/107

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

    1 media

    4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

    Date

    1861-1862

    Cote

    05879, 3Q8/66

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    28 octobre 1767-6 décembre 1775.

    2 lots 105 medias

    28 octobre 1767-6 décembre 1775.

    Date

    1767-1775

    Cote

    00764, 10C693

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 octobre 1767-6 décembre 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    10 janvier 1735-4 janvier 1736.

    2 lots 104 medias

    10 janvier 1735-4 janvier 1736.

    Date

    1735-1736

    Cote

    00697, 10C628

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 janvier 1735-4 janvier 1736.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    Volume 1.

    1 media

    Volume 1.

    Date

    1866

    Cote

    06154, 3Q8/313

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Répertoire général.
    • Volume 1.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

    1 media

    9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

    Date

    1911

    Cote

    05950, 3Q8/137

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).

    1 media

    23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).

    Date

    1884-1885

    Cote

    06037, 3Q8/214

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

    1 media

    13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

    Date

    An VI- An VII

    Cote

    05820, 3Q8/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).

    1 media

    19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).

    Date

    1875-1876

    Cote

    06031, 3Q8/208

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    21 septembre 1752-9 novembre 1753.

    2 lots 104 medias

    21 septembre 1752-9 novembre 1753.

    Date

    1752-1753

    Cote

    00714, 10C645

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 21 septembre 1752-9 novembre 1753.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    27 septembre 1749-26 septembre 1757.

    2 lots 53 medias

    27 septembre 1749-26 septembre 1757.

    Date

    1749-1757

    Cote

    00761, 10C690

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 septembre 1749-26 septembre 1757.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).

    1 media

    1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).

    Date

    1806-1807

    Cote

    05833, 3Q8/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    1er décembre 1754-4 décembre 1755.

    2 lots 104 medias

    1er décembre 1754-4 décembre 1755.

    Date

    1754-1755

    Cote

    00716, 10C647

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er décembre 1754-4 décembre 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).

    1 media

    30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).

    Date

    1905-1906

    Cote

    05942, 3Q8/129

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).

    1 media

    1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).

    Date

    1922-1923

    Cote

    05963, 3Q8/150

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    1er février 1790-11 février 1791.

    2 lots 25 medias

    1er février 1790-11 février 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    00769, 10C698

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er février 1790-11 février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    8 juin 1763-29 mai 1764.

    2 lots 104 medias

    8 juin 1763-29 mai 1764.

    Date

    1763-1764

    Cote

    00725, 10C656

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 juin 1763-29 mai 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    1er janvier 1751-1er octobre 1790.

    2 lots 85 medias

    1er janvier 1751-1er octobre 1790.

    Date

    1751-1790

    Cote

    00814, 10C737

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1751-1er octobre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).

    1 media

    10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).

    Date

    1904-1905

    Cote

    05941, 3Q8/128

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).

    1 media

    19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).

    Date

    1879-1880

    Cote

    06034, 3Q8/211

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).

    1 media

    17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).

    Date

    1900

    Cote

    05936, 3Q8/123

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).

    1 media

    10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).

    Date

    1877-1879

    Cote

    06033, 3Q8/210

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    20 octobre 1729-27 juillet 1730.

    2 lots 104 medias

    20 octobre 1729-27 juillet 1730.

    Date

    1729-1730

    Cote

    00691, 10C622

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 octobre 1729-27 juillet 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).

    2 lots 201 medias

    Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).

    Date

    1820-1826

    Cote

    06098, 3Q8/271

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    8 février-14 août 1876 (volume 157).

    1 media

    8 février-14 août 1876 (volume 157).

    Date

    1876

    Cote

    05897, 3Q8/84

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 février-14 août 1876 (volume 157).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    27 août 1714-12 avril 1715.

    2 lots 14 medias

    27 août 1714-12 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    00752, 10C682

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 27 août 1714-12 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  41. Résultat n°41
    9 mai 1714-21 mars 1767.

    2 lots 52 medias

    9 mai 1714-21 mars 1767.

    Date

    1714-1767

    Cote

    00812, 10C735

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 9 mai 1714-21 mars 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  42. Résultat n°42
    17 avril 1698-13 septembre 1699.

    2 lots 104 medias

    17 avril 1698-13 septembre 1699.

    Date

    1698-1699

    Cote

    00670, 10C602

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 17 avril 1698-13 septembre 1699.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    GAS-GAZ.

    1 media

    GAS-GAZ.

    Cote

    06185, 3Q8/343

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • GAS-GAZ.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    23 février 1849-2 novembre 1850 (volume 42).

    1 media

    23 février 1849-2 novembre 1850 (volume 42).

    Date

    1849-1850

    Cote

    06020, 3Q8/197

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 février 1849-2 novembre 1850 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    14 pluviôse an VIII-1er septembre 1807 (volume 2).

    1 media

    14 pluviôse an VIII-1er septembre 1807 (volume 2).

    Date

    An VIII-1807

    Cote

    05971, 3Q8/157

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 14 pluviôse an VIII-1er septembre 1807 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    15 juin 1820-13 juillet 1822 (volume 101).

    1 media

    15 juin 1820-13 juillet 1822 (volume 101).

    Date

    1820-1822

    Cote

    05843, 3Q8/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 juin 1820-13 juillet 1822 (volume 101).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    12 juillet 1737-27 juillet 1742.

    2 lots 54 medias

    12 juillet 1737-27 juillet 1742.

    Date

    1737-1742

    Cote

    00774, 10C702

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 12 juillet 1737-27 juillet 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  48. Résultat n°48
    16 décembre 1728-20 octobre 1729.

    2 lots 105 medias

    16 décembre 1728-20 octobre 1729.

    Date

    1728-1729

    Cote

    00690, 10C621

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 décembre 1728-20 octobre 1729.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  49. Résultat n°49
    19 mars 1914-14 octobre 1915 (volume 214).

    1 media

    19 mars 1914-14 octobre 1915 (volume 214).

    Date

    1914-1915

    Cote

    05954, 3Q8/141

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 mars 1914-14 octobre 1915 (volume 214).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    14 octobre 1915-10 février 1917 (volume 215).

    1 media

    14 octobre 1915-10 février 1917 (volume 215).

    Date

    1915-1917

    Cote

    05955, 3Q8/142

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 octobre 1915-10 février 1917 (volume 215).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    1er mars 1717-30 juin 1720.

    2 lots 41 medias

    1er mars 1717-30 juin 1720.

    Date

    1717-1720

    Cote

    00755, 10C685

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 1er mars 1717-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  52. Résultat n°52
    24 août 1745-5 septembre 1746.

    2 lots 104 medias

    24 août 1745-5 septembre 1746.

    Date

    1745-1746

    Cote

    00707, 10C638

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 août 1745-5 septembre 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  53. Résultat n°53
    2 juillet 1755-10 décembre 1758.

    2 lots 54 medias

    2 juillet 1755-10 décembre 1758.

    Date

    1755-1758

    Cote

    00778, 10C706

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 2 juillet 1755-10 décembre 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  54. Résultat n°54
    19 octobre 1906-13 juillet 1907 (volume 204).

    1 media

    19 octobre 1906-13 juillet 1907 (volume 204).

    Date

    1906-1907

    Cote

    05944, 3Q8/131

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 octobre 1906-13 juillet 1907 (volume 204).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    10 décembre 1713-10 août 1714.

    2 lots 54 medias

    10 décembre 1713-10 août 1714.

    Date

    1713-1714

    Cote

    00677, 10C608

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 décembre 1713-10 août 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  56. Résultat n°56
    16 janvier 1766-27 mars 1767.

    2 lots 55 medias

    16 janvier 1766-27 mars 1767.

    Date

    1766-1767

    Cote

    00782, 10C710

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 16 janvier 1766-27 mars 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  57. Résultat n°57
    14 juillet 1807-1er juillet 1809. Renvoie au 3 Q8/267.

    2 lots 103 medias

    14 juillet 1807-1er juillet 1809. Renvoie au 3 Q8/267.

    Date

    1807-1809

    Cote

    06110, 3Q8/280

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 14 juillet 1807-1er juillet 1809. Renvoie au 3 Q8/267.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    18 août 1893-13 juin 1894 (volume 187).

    1 media

    18 août 1893-13 juin 1894 (volume 187).

    Date

    1893-1894

    Cote

    05927, 3Q8/114

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 août 1893-13 juin 1894 (volume 187).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    1er avril-1er décembre 1879 (volume 162).

    1 media

    1er avril-1er décembre 1879 (volume 162).

    Date

    1879

    Cote

    05902, 3Q8/89

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er avril-1er décembre 1879 (volume 162).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    9 novembre 1753-1er décembre 1754.

    2 lots 104 medias

    9 novembre 1753-1er décembre 1754.

    Date

    1753-1754

    Cote

    00715, 10C646

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 novembre 1753-1er décembre 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  61. Résultat n°61
    24 pluviôse an V-19 brumaire an VI (volume 75).

    1 media

    24 pluviôse an V-19 brumaire an VI (volume 75).

    Date

    An V-An VI

    Cote

    05818, 3Q8/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 pluviôse an V-19 brumaire an VI (volume 75).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    Volume 3.

    1 media

    Volume 3.

    Date

    1867

    Cote

    06156, 3Q8/315

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Répertoire général.
    • Volume 3.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

    2 lots 164 medias

    15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

    Date

    1813-1846

    Cote

    06129, 3Q8/294

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    1er novembre 1792-29 octobre 1793 (volume 71).

    1 media

    1er novembre 1792-29 octobre 1793 (volume 71).

    Date

    1792-1793

    Cote

    05814, 3Q8/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er novembre 1792-29 octobre 1793 (volume 71).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    22 février 1740-5 avril 1741.

    2 lots 104 medias

    22 février 1740-5 avril 1741.

    Date

    1740-1741

    Cote

    00702, 10C633

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 février 1740-5 avril 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  66. Résultat n°66
    19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    2 lots 23 medias

    19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    Date

    1739-1767

    Cote

    00817, 10C739

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  67. Résultat n°67
    4 juillet 1770-23 mai 1771.

    2 lots 108 medias

    4 juillet 1770-23 mai 1771.

    Date

    1770-1771

    Cote

    00731, 10C662

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 juillet 1770-23 mai 1771.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  68. Résultat n°68
    Décembre 1839-août 1846.

    2 lots 100 medias

    Décembre 1839-août 1846.

    Date

    1839-1846

    Cote

    06214, 3Q8/368

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Décembre 1839-août 1846.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    12 novembre 1886-30 avril 1887 (volume 176).

    1 media

    12 novembre 1886-30 avril 1887 (volume 176).

    Date

    1886-1887

    Cote

    05916, 3Q8/103

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 novembre 1886-30 avril 1887 (volume 176).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    21 juin 1847-8 juin 1848 (volume 119).

    1 media

    21 juin 1847-8 juin 1848 (volume 119).

    Date

    1847-1848

    Cote

    05859, 3Q8/46

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 juin 1847-8 juin 1848 (volume 119).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    7 janvier 1776-1er janvier 1792.

    2 lots 88 medias

    7 janvier 1776-1er janvier 1792.

    Date

    1776-1792

    Cote

    00804, 10C729

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 7 janvier 1776-1er janvier 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  72. Résultat n°72
    10 mai 1766-19 mars 1767.

    2 lots 104 medias

    10 mai 1766-19 mars 1767.

    Date

    1766-1767

    Cote

    00728, 10C659

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 mai 1766-19 mars 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  73. Résultat n°73
    Janvier 1825-décembre 1839 (volume 3).

    2 lots 206 medias

    Janvier 1825-décembre 1839 (volume 3).

    Date

    1825-1839

    Cote

    06151, 3Q8/311

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Table alphabétique des testaments, donations et dispositions...
    • Janvier 1825-décembre 1839 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    Volume 14.

    1 media

    Volume 14.

    Date

    1875

    Cote

    06166, 3Q8/325

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Répertoire général.
    • Volume 14.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    Août 1856-décembre 1866.

    2 lots 183 medias

    Août 1856-décembre 1866.

    Date

    1856-1866

    Cote

    06216, 3Q8/370

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Août 1856-décembre 1866.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    Volume 4.

    1 media

    Volume 4.

    Date

    1867

    Cote

    06157, 3Q8/316

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Répertoire général.
    • Volume 4.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    10 octobre 1903-10 juin 1904 (volume 200).

    1 media

    10 octobre 1903-10 juin 1904 (volume 200).

    Date

    1903-1904

    Cote

    05940, 3Q8/127

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 octobre 1903-10 juin 1904 (volume 200).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    24 mai 1909-9 mai 1910 (volume 86).

    1 media

    24 mai 1909-9 mai 1910 (volume 86).

    Date

    1909-1910

    Cote

    06064, 3Q8/241

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 24 mai 1909-9 mai 1910 (volume 86).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    22 novembre 1904-9 mars 1908 (volume 6).

    1 media

    22 novembre 1904-9 mars 1908 (volume 6).

    Date

    1904-1908

    Cote

    05997, 3Q8/180

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 22 novembre 1904-9 mars 1908 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    21 mars 1696-24 janvier 1697.

    2 lots 84 medias

    21 mars 1696-24 janvier 1697.

    Date

    1696-1697

    Cote

    00667, 10C599

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 21 mars 1696-24 janvier 1697.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes