1802-1840
145J102
Guérin (famille)
1 media
1792-1839
339J9
Famille Berne
Famille Demoustier
Famille Thierry
Famille Bros
1 media
1668
1E/3840
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1783
1E/4650
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1788
1E/2130
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1703-1774
1E47
1 media
1680-1682
1E/330
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1774
1E/680
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1616-1644
104J110
Familles Balaÿ, Birouste, Buynand des Échelles, Durand, de Lormet, Montluzin de Gerland, de Murard, Orsel, Terrasse, Vitte
1 media
1566
1E/2131
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1619
1E/4830
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
2015
7140WM/11
Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Santé-social / Maison de la Métropole de Lyon 2
1 media
1610-1682
1E/326
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1608
1E/1791
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1799-1839
97J6
Mayeuvre (famille)
1 media
1534
1E/3575
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1691-1719
1E2465
1 media
1747-1766
1E/4437
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1589-1656
1E1533
1 media
1527-1753
1E2978
1 media
1631
1E/240
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
2 lots 2 medias
s.d.
37Fi999
Famille Boyer-Fraisse de Chaponost (Rhône).
1 media
2000
5679W/81
Association CAPSO / La Maison
1918-1927
145J83
Guérin (famille)
1825-1836
145J160
Guérin (famille)
1 media
1560
1E/4005
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1749
1E1754
1 media
1E2815
1 media
1391
52J476
Familles propriétaires du Château de Pizay.
1 media
1683
1E/3272
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1687
1E/1244
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1624
1E/1646
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1671
1E/3106
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1539-1544
1E1689
1 media
1420-1561
1E2489
1 media
1717
1E/1364
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1717-1813
52J340
Familles propriétaires du Château de Pizay.
1 media
1922-1943
52J762
Familles propriétaires du Château de Pizay.
1 media
s.d.
52J977
Familles propriétaires du Château de Pizay.
1 media
1549-1621
1E1426-1E1428
1 media
2011
5521W/18
Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Limonest et maisons du Rhône annexes du canton (Lissieu, Collonges-au-Mont-d'or, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or)
1 media
1462-1787
1E/2799-1E/2803
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1754-1780
1E2385
1 media
1336
1E/5362
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
2014
5802W/10
Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 2
1 media
1708
1E/4587
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1642
1E/3695
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1447
52J229
Familles propriétaires du Château de Pizay.
1 media
2008
5697W/35
Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Lyon 7
2 lots 2 medias
s.d.
37Fi966
Famille Boyer-Fraisse de Chaponost (Rhône).
1 media
1588
1E/4702
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1709
1E/810
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1984-2005
4668W 1-4668W11
DEPARTEMENT DU RHONE/Unité territoriale de Lyon 9/Maison du Rhône du Plateau
1 media
1374
1E2433
1 media
1850-1856
339J27
Famille Berne
Famille Demoustier
Famille Thierry
Famille Bros
1 media
1483-1487
1E/68
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1574-1595
1E/4369
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1758-1807
52J745
Familles propriétaires du Château de Pizay.
1 media
1587
1E/1382
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1460-1704
1E1538
1 media
1647
1E/600
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
2 lots 7 medias
s.d.
80Fi38
Claude Deschamps, curé de Trades puis de Saint-Christophe-la-Montagne.
1 media
1698-1770
1E490
1 media
1515-1597
1E2250
1 media
1567-1587
1E2255
1 media
1750
52J917
Familles propriétaires du Château de Pizay.
2 lots 2 medias
s.d.
52Fi11
Famille Rifaux.
1 media
1518-1528
1E2403
1 media
1695
1E/1188
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1491-1511
1E2996
1 media
1780-1806
52J392
Familles propriétaires du Château de Pizay.
1 media
1644-1691
1E/146
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1391
52J440
Familles propriétaires du Château de Pizay.
1 media
1680
1E/1975
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1789-1837
145J61
Guérin (famille)
1 media
2008
5646W/20
Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux
1 media
2006-2009
5679W/35
Association CAPSO / La Maison
1 media
XVIIe siècle
1E/1343
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
1 media
1651
1E/279
Les fonds classés dans la sous-série 1E sont issus, pour partie, des séquestres révolutionnaires ; pour partie, d'acquisitions réalisées au cours du XIXe s. et de la première moitié du XXe s., à une époque où il n'existait pas de série du cadre de classement dévolue aux "entrées par voie extraordinaire"; et pour partie, de pièces extraites d'autres fonds des Archives (en particulier les fonds de juridiction) qui ont été considérées comme des titres de familles. L'ensemble forme une série très hétérogène où des pièces isolées (une quittance, un contrat, arbitrairement classé au nom de l'une des parties) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d'un réel intérêt.
TH 206
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.
