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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Du 27 juin au 3 juillet 2011.
Cote
6050W/26
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 27 juin au 3 juillet 2011.
Résultat n°2

Du 24 au 29 mars 2011.
Cote
6050W/15
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 24 au 29 mars 2011.
Résultat n°3

Janvier 1991.
Cote
6049W/6
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes des ordonnances.
  • Janvier 1991.
Résultat n°4

1981.
Cote
6053W/22
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Registres.
  • 1981.
Résultat n°5

Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Cote
6065W/17
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Résultat n°6

Numéros 401 à 600.
Cote
6061W/19
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 401 à 600.
Résultat n°7

2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).
Cote
6065W/12
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet...
Résultat n°8

Juillet 1991.
Cote
6049W/12
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes des ordonnances.
  • Juillet 1991.
Résultat n°9

Février 1991.
Cote
6049W/7
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes des ordonnances.
  • Février 1991.
Résultat n°10

1985.
Cote
6059W/36
 Date
1985
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1985.
Résultat n°11

Numéros 201 à 400.
Cote
6061W/18
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°12

7 mai-5 novembre 1992.
Cote
6234W/23
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 6ème section.
  • 7 mai-5 novembre 1992.
Résultat n°13

Numéros 221 à 270.
Cote
6053W/19
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Déclaration de nationalité : doubles originaux et pièces.
  • 1983.
  • Numéros 221 à 270.
Résultat n°14

1er trimestre 1982.
Cote
6059W/29
 Date
1982
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1982.
  • 1er trimestre 1982.
Résultat n°15

Numéros 101 à 150.
Cote
6053W/10
 Date
1982
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Déclaration de nationalité : doubles originaux et pièces.
  • 1982.
  • Numéros 101 à 150.
Résultat n°16

Numéros 1 à 41.
Cote
6053W/14
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Déclaration de nationalité : doubles originaux et pièces.
  • 1983.
  • Numéros 1 à 41.
Résultat n°17

Numéros 171 à 220.
Cote
6053W/18
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Déclaration de nationalité : doubles originaux et pièces.
  • 1983.
  • Numéros 171 à 220.
Résultat n°18

Contentieux des élections : minutes des jugements.
Cote
6061W/58
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Contentieux des élections : minutes des jugements.
Résultat n°19

Numéros 1201 à 1500.
Cote
6061W/41
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 1201 à 1500.
Résultat n°20

Numéros 351 à 500.
Cote
6061W/29
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Saint-Genis-Laval.
  • Numéros 351 à 500.
Résultat n°21

Numéros 361 à 533.
Cote
6061W/33
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 361 à 533.
Résultat n°22

Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Cote
6065W/1
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'intervention.
  • Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Résultat n°23

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/17
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°24

Numéros 953 à 1696.
Cote
6060W/2
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6060W - Tribunal d'instance de Lyon - Élections professionnelles,...

  • Numéros 953 à 1696.
Résultat n°25

1986-1988.
Cote
6234W/25
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Section de Givors.
  • 1986-1988.
Résultat n°26

Du 3 juillet au 21 décembre 1990.
Cote
6234W/12
 Date
1990
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1990.
  • Du 3 juillet au 21 décembre 1990.
Résultat n°27

Du 29 au 31 décembre 2011.
Cote
6050W/57
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 29 au 31 décembre 2011.
Résultat n°28

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/1
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 1er et 2ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°29

Numéros 851 à 973.
Cote
6061W/36
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 851 à 973.
Résultat n°30

Du 18 au 23 août 2011.
Cote
6050W/32
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 18 au 23 août 2011.
Résultat n°31

Du 26 novembre au 31 décembre 1991.
Cote
6049W/5
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Du 26 novembre au 31 décembre 1991.
Résultat n°32

Du 6 au 13 décembre 2011.
Cote
6050W/53
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 6 au 13 décembre 2011.
Résultat n°33

Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).
Cote
6065W/13
 Date
1957-1964
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).
Résultat n°34

3ème et 4ème trimestres 1983.
Cote
6059W/33
 Date
1983
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1983.
  • 3ème et 4ème trimestres 1983.
Résultat n°35

Du 1er au 10 novembre 2011.
Cote
6050W/47
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 1er au 10 novembre 2011.
Résultat n°36

Neuville-sur-Saône.
Cote
6234W/27
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Neuville-sur-Saône.
Résultat n°37

3ème trimestre 1975.
Cote
6059W/3
 Date
1975
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1975.
  • 3ème trimestre 1975.
Résultat n°38

Numéros 1801 à 2070.
Cote
6061W/43
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 1801 à 2070.
Résultat n°39

Du 26 juin au 30 décembre 1992.
Cote
6234W/16
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1992.
  • Du 26 juin au 30 décembre 1992.
Résultat n°40

3ème et 4ème sections.
Cote
6234W/19
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 3ème et 4ème sections.
Résultat n°41

Numéros 4421 à 4806.
Cote
6060W/6
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6060W - Tribunal d'instance de Lyon - Élections professionnelles,...

  • Numéros 4421 à 4806.
Résultat n°42

Du 6 janvier au 30 juin 1989.
Cote
6234W/9
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1989.
  • Du 6 janvier au 30 juin 1989.
Résultat n°43

Du 26 au 31 octobre 2011.
Cote
6050W/46
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 26 au 31 octobre 2011.
Résultat n°44

Du 1er septembre au 18 octobre 1991.
Cote
6049W/20
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes des jugements.
  • Du 1er septembre au 18 octobre 1991.
Résultat n°45

Du 2 avril au 26 mai 1991.
Cote
6065W/2
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'intervention.
  • Du 2 avril au 26 mai 1991.
Résultat n°46

Du 1er au 12 septembre 2011.
Cote
6050W/35
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 1er au 12 septembre 2011.
Résultat n°47

Jugements de conciliation.
Cote
6065W/4
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Jugements de conciliation.
Résultat n°48

1er trimestre 1978.
Cote
6059W/13
 Date
1978
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1978.
  • 1er trimestre 1978.
Résultat n°49

Numéros 10 à 950.
Cote
6060W/1
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6060W - Tribunal d'instance de Lyon - Élections professionnelles,...

  • Numéros 10 à 950.
Résultat n°50

Numéros 201 à 400.
Cote
6061W/11
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 5ème et 9ème arrondissements.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°51

1er trimestre 1977.
Cote
6059W/9
 Date
1977
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1977.
  • 1er trimestre 1977.
Résultat n°52

Numéros 236 à 510.
Cote
6061W/53
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances sur requête.
  • Numéros 236 à 510.
Résultat n°53

Numéros 301 à 600.
Cote
6061W/38
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 301 à 600.
Résultat n°54

Numéros 801 à 928.
Cote
6061W/9
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 3ème et 4ème arrondissements.
  • Numéros 801 à 928.
Résultat n°55

Du 28 avril au 9 mai 2011.
Cote
6050W/19
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 28 avril au 9 mai 2011.
Résultat n°56

Du 16 au 21 mai 2011.
Cote
6050W/21
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 16 au 21 mai 2011.
Résultat n°57

3ème trimestre 1981.
Cote
6059W/27
 Date
1981
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1981.
  • 3ème trimestre 1981.
Résultat n°58

9 janvier-16 avril 1992.
Cote
6234W/29
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • 9 janvier-16 avril 1992.
Résultat n°59

Du 11 janvier au 28 juin 1985.
Cote
6234W/1
 Date
1985
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1985.
  • Du 11 janvier au 28 juin 1985.
Résultat n°60

Du 21 au 30 novembre 2011.
Cote
6050W/50
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 21 au 30 novembre 2011.
Résultat n°61

2ème et 3ème trimestres 1982.
Cote
6059W/30
 Date
1982
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1982.
  • 2ème et 3ème trimestres 1982.
Résultat n°62

Du 29 au 31 janvier 2011.
Cote
6050W/5
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 29 au 31 janvier 2011.
Résultat n°63

2ème trimestre 1981.
Cote
6059W/26
 Date
1981
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1981.
  • 2ème trimestre 1981.
Résultat n°64

1er arrondissement (s.d.).
Cote
6065W/15
 Date
1921-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 1er arrondissement (s.d.).
Résultat n°65

3ème et 4ème trimestres 1984.
Cote
6059W/35
 Date
1984
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1984.
  • 3ème et 4ème trimestres 1984.
Résultat n°66

Du 18 au 22 février 2011.
Cote
6050W/8
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 18 au 22 février 2011.
Résultat n°67

Mars 1991.
Cote
6049W/8
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes des ordonnances.
  • Mars 1991.
Résultat n°68

Numéros 1 à 51.
Cote
6053W/8
 Date
1982
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Déclaration de nationalité : doubles originaux et pièces.
  • 1982.
  • Numéros 1 à 51.
Résultat n°69

7 mai-24 septembre 1992.
Cote
6234W/30
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • 7 mai-24 septembre 1992.
Résultat n°70

Numéros 251 à 290.
Cote
6053W/6
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Déclaration de nationalité : doubles originaux et pièces.
  • 1981.
  • Numéros 251 à 290.
Résultat n°71

19 août-17 décembre 1992.
Cote
6234W/21
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 5ème et 9ème sections.
  • 19 août-17 décembre 1992.
Résultat n°72

Du 24 avril au 31 mai 1991.
Cote
6049W/2
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Du 24 avril au 31 mai 1991.
Résultat n°73

4ème trimestre 1977.
Cote
6059W/12
 Date
1977
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1977.
  • 4ème trimestre 1977.
Résultat n°74

1985-1987.
Cote
6065W/5
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'incompétence et de rejet.
  • 1985-1987.
Résultat n°75

Saint-Genis-Laval.
Cote
6234W/28
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Saint-Genis-Laval.
Résultat n°76

Du 8 janvier au 24 juin 1988.
Cote
6234W/7
 Date
1988
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1988.
  • Du 8 janvier au 24 juin 1988.
Résultat n°77

7 novembre 1991-23 avril 1992.
Cote
6234W/22
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 6ème section.
  • 7 novembre 1991-23 avril 1992.
Résultat n°78

1er trimestre 1975.
Cote
6059W/1
 Date
1975
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1975.
  • 1er trimestre 1975.
Résultat n°79

1er trimestre 1980.
Cote
6059W/21
 Date
1980
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1980.
  • 1er trimestre 1980.
Résultat n°80

Numéros 601 à 763.
Cote
6061W/20
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 601 à 763.