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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Magistrats et avoués : dossiers.

    1 media

    Magistrats et avoués : dossiers.

    Date

    1914-1959

    Cote

    5070W/7

    • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
    • Magistrats et avoués : dossiers.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  2. Résultat n°2
    Personnel des justices de paix.

    1 media

    Personnel des justices de paix.

    Date

    1870-1959

    Cote

    5070W/1

    • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
    • Personnel des justices de paix.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  3. Résultat n°3
    Tribunaux du ressort : courriers, documents collectifs, dossiers de personnel.

    1 media

    Tribunaux du ressort : courriers, documents collectifs, dossiers de personnel.

    Date

    1892-1945

    Cote

    5070W/2

    • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
    • Tribunaux du ressort : courriers, documents collectifs,...

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  4. Résultat n°4
    Tribunaux du ressort, personnel, organisation.

    1 media

    Tribunaux du ressort, personnel, organisation.

    Date

    1895-1959

    Cote

    5070W/4

    • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
    • Tribunaux du ressort, personnel, organisation.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  5. Résultat n°5
    Notaires et huissiers de justice : dossiers.

    1 media

    Notaires et huissiers de justice : dossiers.

    Date

    1908-1960

    Cote

    5070W/5

    • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
    • Notaires et huissiers de justice : dossiers.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  6. Résultat n°6
    Notaire : dossiers.

    1 media

    Notaire : dossiers.

    Date

    1919-1961

    Cote

    5070W/6

    • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
    • Notaire : dossiers.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  7. Résultat n°7
    Personnel des justices de paix.

    1 media

    Personnel des justices de paix.

    Date

    1861-1959

    Cote

    5070W/3

    • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
    • Personnel des justices de paix.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général