INDEMNISATION - Recherche

Résultat n°1

1 media
162e séance (20 janvier).

Date

1967-1967

Cote

496W251
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1967.
- 162e séance (20 janvier).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°2

1 media
Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

Date

1957-1959

Cote

496W27
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
- Prestations de secours.
- Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°3

1 media
Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

Date

1983-1984

Cote

496W593
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Bourses scolaires.
- Gestion des dossiers.
- Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°4

1 media
Septembre 1984-janvier 1985.

Date

1984-1985

Cote

496W551
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Assistants socio-administratifs.
- Activité.
- Isère.
- Septembre 1984-janvier 1985.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°5

1 media
30 juin.

Date

1981-1981

Cote

496W429
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Activités.
- 1981.
- 30 juin.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°6

1 media
Recrutement.

Date

1965-1965

Cote

496W92
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Recrutement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°7

1 media
7e et 8e allocations.

Date

1964-1964

Cote

496W141
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Subsistances.
- 1964.
- Décisions.
- 7e et 8e allocations.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°8

1 media
Amélioration des conditions de logement.

Date

1975-1980

Cote

496W504
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Prestations.
- Aide au logement.
- Amélioration des conditions de logement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°9

1 media
Etat civil.

Date

1974-1980

Cote

496W514
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Prestations.
- Etat civil.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°10

1 media
Matériel.

Date

1964-1967

Cote

496W378
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Villa-Gillet.
- Fonctionnement.
- Matériel.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°11

1 media
Assurances sociales.

Date

1963-1966

Cote

496W96
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Assurances sociales.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°12

1 media
Isère.

Date

1982-1985

Cote

496W600
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Educateurs du contingent.
- Activité.
- Isère.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°13

1 media
Création.

Date

1976-1981

Cote

496W406
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Organisation.
- Création.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°14

1 media
Juillet 1975-mai 1976.

Date

1975-1976

Cote

496W499
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Assistants socio-administratifs.
- Juillet 1975-mai 1976.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°15

1 media
27 septembre.

Date

1966-1966

Cote

496W341
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1966.
- 27 septembre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°16

1 media
1972-1980.

Date

1972-1980

Cote

496W440
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission paritaire départementale d'indemnisation.
- Organisation.
- Gestion des dossiers.
- Déclarations.
- 1972-1980.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°17

1 media
Courrier à l’arrivée.

Date

1975-1981

Cote

496W496
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Secrétariat.
- Courrier à l’arrivée.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°18

1 media
Pré-commissions départementales.

Date

1978-1981

Cote

496W416
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Organisation.
- Pré-commissions départementales.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°19

1 media
25 octobre.

Date

1966-1966

Cote

496W342
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1966.
- 25 octobre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°20

1 media
Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

Date

1962-1962

Cote

496W76
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Registres des ordres de reversement.
- Juillet-septembre 1962.
- Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°21

1 media
Réglementation.

Date

1966-1985

Cote

496W405
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Organisation.
- Réglementation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°22

1 media
Transferts.

Date

1972-1972

Cote

496W445
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission paritaire départementale d'indemnisation.
- Organisation.
- Gestion des dossiers.
- Transferts.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°23

1 media
141e séance (13 mai).

Date

1966-1966

Cote

496W230
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1966.
- 141e séance (13 mai).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°24

1 media
Enregistrement des dossiers.

Date

1962-1967

Cote

496W174
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Capital de reconversion.
- Enregistrement des dossiers.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°25

1 media
22 avril.

Date

1980-1980

Cote

496W421
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Activités.
- 1980.
- 22 avril.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°26

1 media
1er semestre.

Date

1977-1977

Cote

496W487
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- 1977.
- 1er semestre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°27

1 media
Indemnisation.

Date

1969-1979

Cote

496W8
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation thématique.
- Indemnisation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°28

1 media
Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W52
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Correspondance.
- Autres registres.
- Service Orientation.
- Copies des courriers au départ.
- Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°29

1 media
Drôme (Valence).

Date

1983-1986

Cote

496W599
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Educateurs du contingent.
- Activité.
- Drôme (Valence).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°30

1 media
Nomination.

Date

1981-1985

Cote

496W414
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Organisation.
- Personnel.
- Nomination.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°31

1 media
150e séance (29 juillet).

Date

1966-1966

Cote

496W239
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1966.
- 150e séance (29 juillet).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°32

1 media
30 septembre.

Date

1965-1965

Cote

496W333
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1965.
- 30 septembre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°33

1 media
1985.

Date

1985-1985

Cote

496W478
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Réglementation.
- 1985.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°34

1 media
120e séance (29 octobre).

Date

1965-1965

Cote

496W227
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1965.
- 120e séance (29 octobre).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°35

1 media
Courrier au départ.

Date

1975-1981

Cote

496W495
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Secrétariat.
- Courrier au départ.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°36

1 media
Octobre 1962-avril 1963.

Date

1962-1963

Cote

496W43
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Correspondance.
- Registres de départ du courrier.
- Octobre 1962-avril 1963.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°37

1 media
Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

Date

1961-1961

Cote

496W26
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
- Prestations de secours.
- Attribution.
- Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°38

1 media
Réglementation.

Date

1981-1982

Cote

496W561
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide au logement.
- Réglementation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°39

1 media
1ère à 8e allocation.

Date

1965-1965

Cote

496W202
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Aides exceptionnelles
- Aide aux personnes âgées.
- Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
- 1965.
- 1ère à 8e allocation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°40

1 media
n° 39-73.

Date

1964-1964

Cote

496W111
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Aide au retour.
- Déménagement.
- 1964.
- n° 39-73.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°41

1 media
Entretien.

Date

1962-1966

Cote

496W374
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Providence-Caille.
- Locaux.
- Entretien.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°42

1 media
1er semestre.

Date

1978-1978

Cote

496W489
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- 1978.
- 1er semestre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°43

1 media
24 janvier.

Date

1963-1963

Cote

496W269
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1963.
- 24 janvier.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°44

1 media
Mai-juillet 1962.

Date

1962-1962

Cote

496W194
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Cartes temporaires de sécurité sociale.
- Mai-juillet 1962.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°45

1 media
5e allocation.

Date

1962-1962

Cote

496W123
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Subsistances.
- 1962.
- 5e allocation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°46

1 media
155e séance (7 octobre).

Date

1966-1966

Cote

496W244
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1966.
- 155e séance (7 octobre).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°47

1 media
1983.

Date

1983-1983

Cote

496W536
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Rapports d'activité.
- 1983.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°48

1 media
149e séance (22 juillet).

Date

1966-1966

Cote

496W238
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1966.
- 149e séance (22 juillet).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°49

1 media
Instruction.

Date

1984-1986

Cote

496W409
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Organisation.
- Gestion des dossiers.
- Instruction.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°50

1 media
22 novembre.

Date

1962-1962

Cote

496W265
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1962.
- 22 novembre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°51

1 media
Janvier-juin 2012.

Date

2012

Cote

5913W/1
- Contexte : 5913W - Cour d'appel de Lyon - Indemnisation de la...
- 2012.
- Janvier-juin 2012.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil
Résultat n°52

1 media
Police Nationale.

Date

1986-1987

Cote

496W591
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Aide à la recherche d'emploi.
- Police Nationale.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°53

1 media
Insertion.

Date

1980-1984

Cote

496W560
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Insertion.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°54

1 media
17 mars.

Date

1981-1981

Cote

496W426
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Activités.
- 1981.
- 17 mars.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°55

1 media
Fonctionnement.

Date

1983-1985

Cote

496W587
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Aide à la recherche d'emploi.
- Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE).
- Fonctionnement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°56

1 media
8e allocation.

Date

1963-1963

Cote

496W132
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Subsistances.
- 1963.
- 8e allocation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°57

1 media
Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W59
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Correspondance.
- Autres registres.
- Service Orientation.
- Copies des courriers au départ.
- Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°58

1 media
1er semestre.

Date

1976-1976

Cote

496W485
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- 1976.
- 1er semestre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°59

1 media
Recherche de fonds.

Date

1963-1968

Cote

496W361
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Centre de Brignais.
- Recherche de fonds.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°60

1 media
Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation de Bordeaux.

Date

1957-1958

Cote

496W28
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
- Prestations de secours.
- Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°61

1 media
Travaux d'Utilité Collective (TUC).

Date

1984-1986

Cote

496W590
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Aide à la recherche d'emploi.
- Travaux d'Utilité Collective (TUC).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°62

1 media
n° 1-170.

Date

1964-1964

Cote

496W183
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Subventions d'installation aux inactifs.
- Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
- 1964.
- n° 1-170.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°63

1 media
1964.

Date

1964-1964

Cote

496W15
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation chronologique.
- 1964.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°64

1 media
1ère à 6e allocation.

Date

1965-1965

Cote

496W148
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Subsistances.
- 1965.
- Décisions.
- 1ère à 6e allocation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°65

1 media
n° 1-12405.

Date

1962-1963

Cote

496W165
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Subventions d'installation aux actifs.
- Enregistrement des dossiers.
- n° 1-12405.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°66

1 media
6 septembre.

Date

1962-1962

Cote

496W261
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1962.
- 6 septembre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°67

1 media
165e séance (3 mars).

Date

1967-1967

Cote

496W255
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1967.
- 165e séance (3 mars).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°68

1 media
Compression des effectifs.

Date

1965-1967

Cote

496W99
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Liquidation du Service départemental.
- Compression des effectifs.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°69

1 media
1966.

Date

1966-1966

Cote

496W191
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Indemnités particulières.
- Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
- 1966.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°70

1 media
156e séance (21 octobre).

Date

1966-1966

Cote

496W245
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1966.
- 156e séance (21 octobre).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°71

1 media
1963.

Date

1963-1963

Cote

496W14
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation chronologique.
- 1963.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°72

1 media
Gestion.

Date

1962-1967

Cote

496W91
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Gestion.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°73

1 media
Numéros 2376 à 3069 (juin-juillet 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W54
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Correspondance.
- Autres registres.
- Service Orientation.
- Copies des courriers au départ.
- Numéros 2376 à 3069 (juin-juillet 1963).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°74

1 media
1963.

Date

1963-1963

Cote

496W159
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Reclassement professionnel.
- Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
- 1963.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°75

1 media
7 février.

Date

1963-1963

Cote

496W271
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1963.
- 7 février.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°76

1 media
7 juin 1966-18 mai 1967.

Date

1966-1967

Cote

496W218
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Attribution des indemnités.
- 7 juin 1966-18 mai 1967.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°77

1 media
Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).

Date

1960-1960

Cote

496W20
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
- Prestations de secours.
- Attribution.
- Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°78

1 media
Placement des rapatriés âgés en maison de retraite.

Date

1964-1965

Cote

496W359
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Activités.
- Placement des rapatriés âgés en maison de retraite.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°79

1 media
5 novembre.

Date

1964-1964

Cote

496W322
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1964.
- 5 novembre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°80

1 media
Communication.

Date

1982-1987

Cote

496W541
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Fonctionnement du service.
- Communication.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

Résultats de la recherche

162e séance (20 janvier).

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Septembre 1984-janvier 1985.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

30 juin.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Recrutement.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

7e et 8e allocations.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Amélioration des conditions de logement.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Etat civil.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Matériel.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Assurances sociales.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Isère.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Création.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Juillet 1975-mai 1976.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

27 septembre.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

1972-1980.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...