NOTAIRE - Recherche

Résultat n°1

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M-Q.

Date

1972

Cote

2957W258
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1972.
- M-Q.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°2

1 media
n° 216-401.

Date

1983

Cote

4075W50
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1983.
- n° 216-401.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°3

1 media
SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.

Date

1989

Cote

5725W/7
- Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...
- SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°4

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Le-Per.

Date

1977

Cote

4075W177
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1977.
- Le-Per.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°5

1 media
8 mai-17 septembre 1973.

Date

1973

Cote

2957W105
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 8 mai-17 septembre 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°6

1 media
A-B.

Date

1973

Cote

2957W260
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1973.
- A-B.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°7

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Deponey.

Date

1629

Cote

87J36
- Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet
- Autres familles.
- Familles secondaires.
- Deponey.
Producteur :

DESPORTES (FAMILLE)
Résultat n°8

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J-Q.

Date

1974

Cote

2957W196
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1974.
- J-Q.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°9

1 media
De N à Z.

Date

2018

Cote

6317W24
- Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
- 2018.
- De N à Z.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet
Résultat n°10

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Partie 4.

Date

XIXe siècle

Cote

221J9
- Contexte : 221J - Fonds du notaire Léon Chavanne
- Actes notariés, actes de justice, inventaires de titres.
- XIXe s.
- Partie 4.
Producteur :

Chavanne, Léon (notaire)
Résultat n°11

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Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

Date

1725-1946

Cote

164J 1-164J67
- Contexte : Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.
Producteur :

VERCHERIN JEAN-MARIE (NOTAIRE)
Résultat n°12

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A-Char.

Date

1977

Cote

2957W281
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1977.
- A-Char.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°13

1 media
Répertoires des officiers publics et ministériels.

Date

1800-1953

Cote

8U 1-8U278
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels.
Producteur :

OFFICIERS MINISTERIELS
Résultat n°14

1 media
1er-24 juin 1981.

Date

1981

Cote

2957W78
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-24 juin 1981.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°15

1 media
Q-Z.

Date

1980

Cote

2957W297
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1980.
- Q-Z.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°16

1 media
3 août-30 septembre 1976.

Date

1976

Cote

2957W38
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3 août-30 septembre 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°17

1 media
Contenu nominatif.

Date

1972-1991

Cote

4794W/3
- Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
- Contenu nominatif.
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°18

1 media
M-O.

Date

1978

Cote

2957W288
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1978.
- M-O.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°19

1 media
Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

Date

1773-1905

Cote

100J 1-21
- Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.
Producteur :

BOUSCASSE GERARD (NOTAIRE)
Résultat n°20

1 media
18 novembre-28 décembre 1970.

Date

1970

Cote

2957W90
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 18 novembre-28 décembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°21

1 media
1er avril-4 juillet 1974.

Date

1974

Cote

2957W108
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 1er avril-4 juillet 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°22

1 media
24 juin-22 septembre 1970.

Date

1970

Cote

2957W88
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 24 juin-22 septembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°23

1 media
Experts judiciaires.

Date

2001-2008

Cote

5518W/1
- Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...
- Experts judiciaires.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon/Parquet général
Résultat n°24

1 media
2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

5390W/9
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Lyon.
- 2005-2006.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°25

1 media
De A à G.

Date

2017

Cote

6317W20
- Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
- 2017.
- De A à G.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet
Résultat n°26

1 media
Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de la comptabilité des Avoués pour 2002. SCP. Huissiers de justice : Cession de parts d'une SCP. Constitution d'une SCP. Projet de nomination d'huissier et suppression de l'office de Lamure-sur-Azergues. Absence d'un huissier de justice. Demande d'honorariat d'un huissier.

Date

1994-2003

Cote

5016W/3
- Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions...
- Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers.
- Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de...
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°27

1 media
2-31 mai 1977.

Date

1977

Cote

2957W43
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-31 mai 1977.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°28

1 media
De Gi à Z.

Date

2013

Cote

6317W13
- Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
- 2013.
- De Gi à Z.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet
Résultat n°29

1 media
Claude Thomasset.

Date

1434-1435

Cote

4G6
- Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Minutes de notaires.
- Claude Thomasset.
Producteur :

Officialité diocésaine
Résultat n°30

1 media
E-L.

Date

1973

Cote

2957W191
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1973.
- E-L.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°31

1 media
Antoinette Desportes.

Date

1716

Cote

87J3
- Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet
- Nicolas Desportes et Anne Romier
- Successions.
- Succession de Claude Desportes.
- Antoinette Desportes.
Producteur :

DESPORTES (FAMILLE)
Résultat n°32

1 media
N-Z.

Date

1977

Cote

2957W209
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1977.
- N-Z.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°33

1 media
2005.

Date

2005

Cote

5390W/15
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Huissiers.
- 2005.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°34

1 media
8 janvier-28 décembre 1981.

Date

1981

Cote

4075W120
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Comptes des notaires.
- 8 janvier-28 décembre 1981.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°35

1 media
1er-30 décembre 1976.

Date

1976

Cote

2957W40
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-30 décembre 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°36

1 media
Alain CONDE, notaire à VILLEURBANNE.

Date

1989

Cote

5725W/40
- Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...
- Alain CONDE, notaire à VILLEURBANNE.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°37

1 media
Démission. Demande de suppression de l'office de Saint Tivier sur Moignans (01).

Date

2003

Cote

5016W/10
- Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions...
- Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers.
- Notaires.
- Démission. Demande de suppression de l'office de Saint...
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°38

1 media
21 octobre-31 décembre 1974.

Date

1974

Cote

2957W228
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 21 octobre-31 décembre 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°39

1 media
Société immobilière lyonnaise.

Date

1901-1922

Cote

1J2027
- Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- Hugues d'Aubarède (notaire), dossiers de clients.
- Société immobilière lyonnaise.
Résultat n°40

1 media
27 juin-26 septembre 1975.

Date

1975

Cote

4075W69
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 27 juin-26 septembre 1975.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°41

1 media
Gestion.

Date

1648-1786

Cote

87J7
- Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet
- Nicolas Desportes et Anne Romier
- Gestion.
Producteur :

DESPORTES (FAMILLE)
Résultat n°42

1 media
8 janvier-27 décembre 1979.

Date

1979

Cote

4075W115
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Comptes des notaires.
- 8 janvier-27 décembre 1979.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°43

1 media
Correspondance passive avec les procureurs.

Date

1763-an V

Cote

87J12
- Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet
- Enfants de Nicolas Desportes et Anne Romier.
- Succession de Claude-Etienne-Toussaint Desportes, Pierre-Catherin...
- Correspondance passive avec les procureurs.
Producteur :

DESPORTES (FAMILLE)
Résultat n°44

1 media
n° 1-248.

Date

1981

Cote

4075W41
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1981.
- n° 1-248.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°45

1 media
3 janvier-9 avril 1973.

Date

1973

Cote

4075W61
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 3 janvier-9 avril 1973.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°46

1 media
2 janvier-28 juin 1979.

Date

1979

Cote

4075W103
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-28 juin 1979.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°47

1 media
Michel RONNAUX BARON - Jean Lin GERARD notaires à BRIGNAIS.

Date

1988

Cote

5657W/43
- Contexte : 5657W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- Michel RONNAUX BARON - Jean Lin GERARD notaires à BRIGNAIS.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône)
Résultat n°48

1 media
D-G.

Date

1978

Cote

2957W287
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1978.
- D-G.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°49

1 media
Mon-Z.

Date

1978

Cote

2957W212
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1978.
- Mon-Z.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°50

1 media
2-31 mai 1978.

Date

1978

Cote

2957W52
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-31 mai 1978.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°51

1 media
1772-1789.

Date

1772-1789

Cote

87J18
- Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet
- Pierre-Catherin Desportes.
- Domaine de la Forest, gestion.
- Comptabilité.
- Livres de raison.
- 1772-1789.
Producteur :

DESPORTES (FAMILLE)
Résultat n°52

1 media
Quittances.

Date

1769-an II

Cote

87J15
- Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet
- Pierre-Catherin Desportes.
- Quittances.
Producteur :

DESPORTES (FAMILLE)
Résultat n°53

1 media
Expéditions diverses.

Date

1918-1930

Cote

1J2032
- Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- Hugues d'Aubarède (notaire), dossiers de clients.
- Société immobilière de la Maison de la Soie.
- Expéditions diverses.
Résultat n°54

1 media
Jean-Pierre TROSSEVIN - Marie-Françoise REAUX-HYBORD, notaires à GENAS.

Date

1988

Cote

5657W/10
- Contexte : 5657W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- Jean-Pierre TROSSEVIN - Marie-Françoise REAUX-HYBORD,...
Producteur :

France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône)
Résultat n°55

1 media
Juillet-décembre 1989.

Date

1989

Cote

5725W/61
- Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...
- SCP René DELORME et Pierre LEUFFLEN, notaires à LYON...
- Juillet-décembre 1989.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°56

1 media
n° 1-327.

Date

1973

Cote

4075W13
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1973.
- n° 1-327.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°57

1 media
Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.

Date

2005

Cote

5390W/16
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°58

1 media
Jacques VANDEL - Christian BERNAUD notaires à CRAPONNE.

Date

1988

Cote

5657W/53
- Contexte : 5657W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- Jacques VANDEL - Christian BERNAUD notaires à CRAPONNE.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône)
Résultat n°59

1 media
Syndicats CFDT-CFTC.

Date

1914-1985

Cote

68J 1-68J106
- Contexte : Syndicats CFDT-CFTC.
Producteur :

UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CONFEDERATION FRANCAISE DU TRAVAIL (CFDT) ET CONFEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS CHRETIENS (CFTC)
Résultat n°60

1 media
1989.

Date

1989

Cote

5725W/64
- Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...
- SCP Jacques RAVIER, Jean MARTIN, Jean-Claude RAVIER,...
- 1989.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°61

1 media
Mo-Ri.

Date

1973

Cote

4075W150
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1973.
- Mo-Ri.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°62

1 media
Dr-Gi.

Date

1972

Cote

4075W141
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1972.
- Dr-Gi.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°63

1 media
3 janvier-26 avril 1978.

Date

1978

Cote

4075W78
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 3 janvier-26 avril 1978.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°64

1 media
Jean-Pierre DAUVISIS, notaire à SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON.

Date

1989

Cote

5725W/6
- Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...
- Jean-Pierre DAUVISIS, notaire à SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°65

1 media
2 janvier-23 avril 1974.

Date

1974

Cote

2957W225
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 2 janvier-23 avril 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°66

1 media
M. DUFOUR notaire à LYON 4.

Date

1988

Cote

5657W/52
- Contexte : 5657W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- M. DUFOUR notaire à LYON 4.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône)
Résultat n°67

1 media
SCP Marie-Claude JOUVENET, Bernard HEZEZ, François DESCOTES, notaires à LYON 1er.

Date

1989

Cote

5725W/14
- Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...
- SCP Marie-Claude JOUVENET, Bernard HEZEZ, François...
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°68

1 media
Dag-Ko.

Date

1981

Cote

4075W199
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1981.
- Dag-Ko.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°69

1 media
Janvier-mars 1979.

Date

1979

Cote

2957W164
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- Janvier-mars 1979.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°70

1 media
De A à F.

Date

2011

Cote

6317W5
- Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
- 2011.
- De A à F.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet
Résultat n°71

1 media
Alain CONDE notaire à VILLEURBANNE.

Date

1988

Cote

5657W/42
- Contexte : 5657W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- Alain CONDE notaire à VILLEURBANNE.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône)
Résultat n°72

1 media
Jean DUTEL notaire MORNANT.

Date

1988

Cote

5657W/33
- Contexte : 5657W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- Jean DUTEL notaire MORNANT.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône)
Résultat n°73

1 media
A-C.

Date

1979

Cote

2957W290
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1979.
- A-C.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°74

1 media
Comité régional des notaires du ressort de la Cour d'appel de Lyon.

Date

1893-1906

Cote

1J1635
- Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- Comité régional des notaires du ressort de la Cour...
Résultat n°75

1 media
Jean-Claude ARFI, notaire à BRON.

Date

1989

Cote

5725W/43
- Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...
- Jean-Claude ARFI, notaire à BRON.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°76

1 media
25 mai-29 juin 1971.

Date

1971

Cote

2957W94
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 25 mai-29 juin 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°77

1 media
9 septembre-27 décembre 1974.

Date

1974

Cote

4075W66
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 9 septembre-27 décembre 1974.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°78

1 media
SCP BILLIEMAZ notaires à GIVORS.

Date

1988

Cote

5657W/58
- Contexte : 5657W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...
- SCP BILLIEMAZ notaires à GIVORS.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône)
Résultat n°79

1 media
A-Br.

Date

1973

Cote

4075W145
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1973.
- A-Br.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°80

1 media
Pes-Z.

Date

1976

Cote

2957W280
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1976.
- Pes-Z.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

Résultats de la recherche

M-Q.

Date

Cote

Producteur :

n° 216-401.

Date

Cote

Producteur :

SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.

Date

Cote

Producteur :

Le-Per.

Date

Cote

Producteur :

8 mai-17 septembre 1973.

Date

Cote

Producteur :

A-B.

Date

Cote

Producteur :

Deponey.

Date

Cote

Producteur :

J-Q.

Date

Cote

Producteur :

De N à Z.

Date

Cote

Producteur :

Partie 4.

Date

Cote

Producteur :

Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

Date

Cote

Producteur :

A-Char.

Date

Cote

Producteur :

Répertoires des officiers publics et ministériels.

Date

Cote

Producteur :

1er-24 juin 1981.

Date

Cote

Producteur :

Q-Z.

Date

Cote

Producteur :

3 août-30 septembre 1976.

Date

Cote

Producteur :

Contenu nominatif.

Date

Cote

Producteur :

M-O.

Date

Cote

Producteur :

Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

Date

Cote

Producteur :

18 novembre-28 décembre 1970.

Date

Cote