Filtrer les résultats
Multimédias
  • 936
  • 10
Nom de l'inventaire
  • 611
  • 246
  • 5
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 946
  • 918
  • 918
  • 878
  • 868
Afficher plus
Lieux
  • 257
  • 255
  • 254
  • 252
  • 248
Afficher plus
Personnes
  • 247
  • 246
  • 246
  • 246
  • 246
Afficher plus
Période
  • 2
  • 946
Typologies
  • 246
  • 48
  • 46
  • 34
  • 11
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

946 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contrats d'apprentissage.

    1 media

    Contrats d'apprentissage.

    Date

    1957

    Cote

    3212W 1-3212W9

    • Contexte : Contrats d'apprentissage.

    Producteur :

    CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU RHONE

  2. Résultat n°2
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  3. Résultat n°3
    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    1 media

    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    Date

    1957-1959

    Cote

    496W27

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  4. Résultat n°4
    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    1 media

    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    496W593

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Bourses scolaires.
    • Gestion des dossiers.
    • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  5. Résultat n°5
    Septembre 1984-janvier 1985.

    1 media

    Septembre 1984-janvier 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    496W551

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • Septembre 1984-janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    1 media

    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Date

    1982-1982

    Cote

    4296W25-26

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  7. Résultat n°7
    30 juin.

    1 media

    30 juin.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W429

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 30 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  10. Résultat n°10
    Amélioration des conditions de logement.

    1 media

    Amélioration des conditions de logement.

    Date

    1975-1980

    Cote

    496W504

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Amélioration des conditions de logement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  11. Résultat n°11
    Etat civil.

    1 media

    Etat civil.

    Date

    1974-1980

    Cote

    496W514

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Etat civil.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  12. Résultat n°12
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W378

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fonctionnement.
    • Matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    Élections professionnelles.

    1 media

    Élections professionnelles.

    Date

    1988

    Cote

    2346W 1-2346W12

    • Contexte : Élections professionnelles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  14. Résultat n°14
    Denrées alimentaires.

    1 media

    Denrées alimentaires.

    Date

    1973-1982

    Cote

    1628W 1-1628W2

    • Contexte : Denrées alimentaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/3e bureau

  15. Résultat n°15
    Action économique.

    1 media

    Action économique.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1595W 1-1595W4

    • Contexte : Action économique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  16. Résultat n°16
    Assurances sociales.

    1 media

    Assurances sociales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W96

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Assurances sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    Assemblée Nationale.

    1 media

    Assemblée Nationale.

    Date

    1962-1972

    Cote

    4296W122

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Assemblée Nationale.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  18. Résultat n°18
    Isère.

    1 media

    Isère.

    Date

    1982-1985

    Cote

    496W600

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Isère.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  19. Résultat n°19
    Création.

    1 media

    Création.

    Date

    1976-1981

    Cote

    496W406

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Création.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  20. Résultat n°20
    Juillet 1975-mai 1976.

    1 media

    Juillet 1975-mai 1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    496W499

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Juillet 1975-mai 1976.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  21. Résultat n°21
    27 septembre.

    1 media

    27 septembre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W341

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 27 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  22. Résultat n°22
    1972-1980.

    1 media

    1972-1980.

    Date

    1972-1980

    Cote

    496W440

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Déclarations.
    • 1972-1980.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  23. Résultat n°23
    Courrier à l’arrivée.

    1 media

    Courrier à l’arrivée.

    Date

    1975-1981

    Cote

    496W496

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • Courrier à l’arrivée.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  24. Résultat n°24
    Élections politiques et professionnelles.

    1 media

    Élections politiques et professionnelles.

    Date

    1945-1965

    Cote

    3119W 1

    • Contexte : Élections politiques et professionnelles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  25. Résultat n°25
    Pré-commissions départementales.

    1 media

    Pré-commissions départementales.

    Date

    1978-1981

    Cote

    496W416

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Pré-commissions départementales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  26. Résultat n°26
    25 octobre.

    1 media

    25 octobre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W342

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 25 octobre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  27. Résultat n°27
    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    1 media

    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W76

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Juillet-septembre 1962.
    • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  28. Résultat n°28
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1966-1985

    Cote

    496W405

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  29. Résultat n°29
    Transferts.

    1 media

    Transferts.

    Date

    1972-1972

    Cote

    496W445

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Transferts.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  30. Résultat n°30
    141e séance (13 mai).

    1 media

    141e séance (13 mai).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W230

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 141e séance (13 mai).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  31. Résultat n°31
    Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    1 media

    Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    4296W35-37

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  32. Résultat n°32
    Enregistrement des dossiers.

    1 media

    Enregistrement des dossiers.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W174

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Capital de reconversion.
    • Enregistrement des dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    22 avril.

    1 media

    22 avril.

    Date

    1980-1980

    Cote

    496W421

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1980.
    • 22 avril.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  34. Résultat n°34
    1er semestre.

    1 media

    1er semestre.

    Date

    1977-1977

    Cote

    496W487

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1977.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    Indemnisation.

    1 media

    Indemnisation.

    Date

    1969-1979

    Cote

    496W8

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Indemnisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  36. Résultat n°36
    Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    1 media

    Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    Date

    1980-1980

    Cote

    4296W242-243

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  37. Résultat n°37
    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    1 media

    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W52

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  38. Résultat n°38
    Drôme (Valence).

    1 media

    Drôme (Valence).

    Date

    1983-1986

    Cote

    496W599

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Drôme (Valence).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  39. Résultat n°39
    Nomination.

    1 media

    Nomination.

    Date

    1981-1985

    Cote

    496W414

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Nomination.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  40. Résultat n°40
    Elections européennes du 17 juin 1984.

    1 media

    Elections européennes du 17 juin 1984.

    Date

    1984-1984

    Cote

    4296W85

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections européennes du 17 juin 1984.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  41. Résultat n°41
    Aide aux entreprises en difficulté.

    1 media

    Aide aux entreprises en difficulté.

    Date

    1973-1984

    Cote

    1670W 1-1670W16

    • Contexte : Aide aux entreprises en difficulté.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/2e bureau

  42. Résultat n°42
    150e séance (29 juillet).

    1 media

    150e séance (29 juillet).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W239

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 150e séance (29 juillet).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  43. Résultat n°43
    30 septembre.

    1 media

    30 septembre.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W333

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1965.
    • 30 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  44. Résultat n°44
    Chrono courrier départ (année 1961).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1961).

    Date

    1961-1961

    Cote

    4296W255

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1961).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  45. Résultat n°45
    Prime de développement régional aux entreprises.

    1 media

    Prime de développement régional aux entreprises.

    Date

    1976-1980

    Cote

    1521W 1-1521W7

    • Contexte : Prime de développement régional aux entreprises.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/2e bureau

  46. Résultat n°46
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1985-1985

    Cote

    496W478

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • Dossiers communs aux deux services.
    • Réglementation.
    • 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  47. Résultat n°47
    Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

    1 media

    Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

    Date

    1972-1972

    Cote

    4296W83

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  48. Résultat n°48
    120e séance (29 octobre).

    1 media

    120e séance (29 octobre).

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W227

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1965.
    • 120e séance (29 octobre).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  49. Résultat n°49
    Courrier au départ.

    1 media

    Courrier au départ.

    Date

    1975-1981

    Cote

    496W495

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • Courrier au départ.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  50. Résultat n°50
    Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

    1 media

    Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

    Date

    1945-1967

    Cote

    4296W147

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966)....

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  51. Résultat n°51
    Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    1 media

    Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    Date

    1974-1975

    Cote

    4296W222

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  52. Résultat n°52
    ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

    1 media

    ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

    Date

    1957-1984

    Cote

    2042W 1-2042W15

    • Contexte : ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  53. Résultat n°53
    Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    1 media

    Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    Date

    1969-1969

    Cote

    4296W82

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  54. Résultat n°54
    Octobre 1962-avril 1963.

    1 media

    Octobre 1962-avril 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W43

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de départ du courrier.
    • Octobre 1962-avril 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  55. Résultat n°55
    Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

    1 media

    Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

    Date

    1961-1961

    Cote

    496W26

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  56. Résultat n°56
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1981-1982

    Cote

    496W561

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  57. Résultat n°57
    1ère à 8e allocation.

    1 media

    1ère à 8e allocation.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W202

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Aides exceptionnelles
    • Aide aux personnes âgées.
    • Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
    • 1965.
    • 1ère à 8e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  58. Résultat n°58
    n° 39-73.

    1 media

    n° 39-73.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W111

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Aide au retour.
    • Déménagement.
    • 1964.
    • n° 39-73.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  59. Résultat n°59
    Entretien.

    1 media

    Entretien.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W374

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Providence-Caille.
    • Locaux.
    • Entretien.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  60. Résultat n°60
    1er semestre.

    1 media

    1er semestre.

    Date

    1978-1978

    Cote

    496W489

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1978.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  61. Résultat n°61
    24 janvier.

    1 media

    24 janvier.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W269

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1963.
    • 24 janvier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  62. Résultat n°62
    Mai-juillet 1962.

    1 media

    Mai-juillet 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W194

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Cartes temporaires de sécurité sociale.
    • Mai-juillet 1962.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  63. Résultat n°63
    5e allocation.

    1 media

    5e allocation.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W123

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1962.
    • 5e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  64. Résultat n°64
    155e séance (7 octobre).

    1 media

    155e séance (7 octobre).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W244

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 155e séance (7 octobre).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  65. Résultat n°65
    1983.

    1 media

    1983.

    Date

    1983-1983

    Cote

    496W536

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Rapports d'activité.
    • 1983.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  66. Résultat n°66
    149e séance (22 juillet).

    1 media

    149e séance (22 juillet).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W238

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 149e séance (22 juillet).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  67. Résultat n°67
    Instruction.

    1 media

    Instruction.

    Date

    1984-1986

    Cote

    496W409

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Instruction.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  68. Résultat n°68
    22 novembre.

    1 media

    22 novembre.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W265

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 22 novembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  69. Résultat n°69
    Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.

    1 media

    Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.

    Date

    1971-1971

    Cote

    4296W71

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  70. Résultat n°70
    Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

    1 media

    Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

    Date

    1944-1977

    Cote

    4296W204

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  71. Résultat n°71
    Police Nationale.

    1 media

    Police Nationale.

    Date

    1986-1987

    Cote

    496W591

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Police Nationale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  72. Résultat n°72
    Administration générale de la région.

    1 media

    Administration générale de la région.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1553W 1-1553W32

    • Contexte : Administration générale de la région.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  73. Résultat n°73
    Insertion.

    1 media

    Insertion.

    Date

    1980-1984

    Cote

    496W560

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Insertion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  74. Résultat n°74
    Economie.

    1 media

    Economie.

    Date

    1959-1968

    Cote

    938W 1-938W11

    • Contexte : Economie.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section économie et tourisme

  75. Résultat n°75
    17 mars.

    1 media

    17 mars.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W426

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 17 mars.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  76. Résultat n°76
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1983-1985

    Cote

    496W587

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE).
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  77. Résultat n°77
    Gauche prolétarienne.

    1 media

    Gauche prolétarienne.

    Date

    1970-1971

    Cote

    4296W94

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Gauche prolétarienne.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  78. Résultat n°78
    8e allocation.

    1 media

    8e allocation.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W132

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1963.
    • 8e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  79. Résultat n°79
    Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

    1 media

    Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W59

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  80. Résultat n°80
    Référendum du 8 avril 1962 (accords d'Evian).

    1 media

    Référendum du 8 avril 1962 (accords d'Evian).

    Date

    1962-1962

    Cote

    4296W80

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Référendum du 8 avril 1962 (accords d'Evian).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST